[Factum. Olivier, Gabrielle d'. 1789]

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Clément De Blavet et Vigier, “[Factum. Olivier, Gabrielle d'. 1789],” Bibliothèque numérique de l'UCA, consulté le 22 juin 2018, http://bibliotheque-virtuelle.clermont-universite.fr/items/show/14455.

Titre

[Factum. Olivier, Gabrielle d'. 1789]

Mots-clés

doctrine, donations, dot, Droit coutumier, droit Romain, jurisprudence, legs, Posthume, Successions, testaments

Description

Titre complet : Mémoire pour dame Gabrielle d'Olivier, veuve de monsieur Jean-Baptiste de Tournemire, donataire et héritière de demoiselle Rodde sa mère, laquelle était légataire de monsieur Léonard De Chazelle, appellante de sentence rendue par défaut, en la sénéchaussée de Riom, le 28 mars 1787. Contre messire Antoine-Joseph De La Vaissiere ; et demoiselle Marguerite de Chazelle son épouse, se disant héritière du sieur Léonard de Chazelle son père, intimés.
Particularités :
Table Godemel :

Auteur

Clément De Blavet
Vigier

Source

Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Vernet 1, Cour d'Appel de Riom