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  • Mots-clés: testament

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Titre complet : Consultations pour le sieur Alleyrat ; contre la dame Douhet, sa sœur ; et le sieur Douhet, son mari.

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Titre complet : Mémoire pour Marguerite Sobrier, veuve Daudin, appelante ; contre Sieur François Capelle, intimé et appelant ; en présence d'Ant. Desprats, et d'Eléazard Rostang-Daudin, appelans et intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1513_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réponse pour M. François Capelle, ancien magistrat, intimé et appelant ; Contre sieur Eléazard Rostang, Etienne Daudin, appelans et intimés. Encore contre Antoine Desprats, et contre dame Marguerite Sobrier, veuve de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1512_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Eléazard-Rostang-Etienne Daudin, propriétaire ; contre François Capelle, ci-devant conseiller au bailliage et siège présidial d'Aurillac ; en présence d'Antoine Desprats, et de dame Marguerite Sobrier, veuve de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1323_OCR.pdf
Titre complet : Le citoyen Noyer-Dubouyt, maire de la commune de Chamalières, arrondissement communal de Clermont-Ferrand du Puy-de-Dôme, A son Excellence, le Grand Juge Ministre de la Justice.

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Titre complet : Mémoire pour Jean-Baptiste-Anne Champflour-Lauradoux et Martial Champflour-Saint-Pardoux, habitans de la ville de Clermont-Ferrand, intimés ; contre Jacques Champflour-Palbost, habitant de la même ville, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1301_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jacques Champflour de Palbost, appelant d'un jugement rendu au tribunal civil de l'arrondissement de Clermont, le 14 fructidor an 10 ; ; contre Martial Champflour-Saint-Pardoux, prêtre ; Jean-Baptiste-Anne…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1209_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire et consultation, pour Jean Cartier, propriétaire, habitant de la commune de Saint-Germain-l'Herm, appelant ; Contre Louise Cartier et Marc Barrière, son mari, officier de santé, habitans de la même commune, intimés ;…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1106_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Dame Geneviève Teilhard, et Jean-Baptiste Girard-Labatisse, son mari, de lui authorisée, habitans de la ville de Clermont-Ferrand, appelans et intimés ; Contre dame Jeanne-Geneviève Teilhard, veuve d'Antoine…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1105_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Dame Jeanne-Geneviève Teilhard, veuve d'Antoine Arragonès-Laval, habitante de la ville de Clermont-Ferrand, intimée et appelante d'un jugement rendu au ci-devant tribunal civil du Puy-De-Dôme, le 6 messidor an 7 ;…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1104_OCR.pdf
Titre complet : Consultation pour Pierre Pailler, contre Raimond Durand.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1007_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié, pour Raymond Durand, intimé. Contre Pierre Pailler, appellant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0905_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire et consultation, pour Annet Périssel, avoué au tribunal d'appel, séant à Riom, appelant ; Contre Antoine-Ambroise, Jean-Baptiste, François, Marguerite, Bonnette Périssel, et François Galix-Martillet, son mari,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0610_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour la Dame de Lavaublanche. Contre la dame De Madot.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0510_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Anne Gas, veuve de Gilbert Barthomeuf, intimée. Contre Jean-Baptiste Barthomeuf, appellant. Et contre François-Gabriel-Adjutor Barthomeuf, intervenant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0729_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour Catherine Molin, et les sieur et dame Vendriez et Borne, intimés ; contre Jean et autre Jean Chouvenc, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0725_OCR.pdf
Mémoire pour Jacques Massardier et Françoise Faugier sa femme, tant en leur nom que comme étant aux droits d'André Faugier leur frère et beau-frère, et comme héritiers d'André-Marie Faugier leur neveu, défendeurs et demandeurs en tierce…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0721_OCR.pdf
Mémoire pour Jeanne Julhe, veuve de Jean Brioude, maître cordonnier, habitans de la ville d'Aurillac, défenderesse. Contre Me. Jean-Baptiste Bouchincant, prêtre, principal du Collège de cette ville, demandeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0632_OCR.pdf
Conclusions de M. Merlin, Procureur général impérial près la Cour de cassation, dans l'affaire des légataires universels de madame de Chazerat, contre le sieur Mazuel, demandeur en cassation.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0624_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour Catherine Molin, et les sieur et dame Vendriez et Borne, intimés ; contre Jean et autre Jean Chouvenc, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0520_OCR.pdf
Réponse à la lettre adressée par M. Boirot, ancien jurisonsulte de Clermont, Membre du corps-législatif, et l'un des défenseurs des légataires de Madame de Chazerat ; Au Rédacteur du Journal de l'Empire, et inséré dans le Journal du…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0519_OCR.pdf
Mémoire à consulter et consultation, pour les légataires universels de Madame de Chazerat, contre le sieur Mirlavaud.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0518_OCR.pdf
Réfutation des motifs du jugement rendu au tribunal de première instance séant à Riom, le 22 juin 1808, qui a déclaré les principales dispositions testamentaires de Madame De Chazerat, subversives de l’ordre public et de l’ordre social,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0513_OCR.pdf
Mémoire à consulter, et consultation pour les légataires universels de Madame de Chazerat, contre le Sieur Mirlavaud.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0213_OCR.pdf
Mémoire pour Jean-Baptiste-Anne Champflour-Lauradoux et Martial Champflour-Saint-Pardoux, habitans de la ville de Clermont-Ferrand, intimés ; contre Jacques Champflour-Palbost, habitant de la même ville, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0212_OCR.pdf
Mémoire pour Jacques Champflour de Palbost, appelant d'un jugement rendu au tribunal civil de l'arrondissement de Clermont, le 14 fructidor an 10 ; contre Martial Champflour-Saint-Pardoux, prêtre ; Jean-Baptiste-Anne Champflour-Lauradoux,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3018_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Michel Diernat, Arnal et autres intimés, contre Jean Rouchy, appelant. Annotations manuscrites.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3016_OCR.pdf
Titre complet : Testament de monsieur Antoine Lavergne, ancien curé de Maintenon. 10 août 1845.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3013_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour monsieur et madame de Pellacot et madame de Sereix, appelants. Contre monsieur Roche des Escures, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3012_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour monsieur Roche des Escures, intimé. Contre monsieur et mademoiselle de Pellacot et madame de Sereix, appelants. [document manuscrit]

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2828_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse pour les frères Vialon, appelants d'un jugement rendu par le tribunal d'Issoire, le 4 février 1839 ; contre sieur Pierre Vallery Dessauret de Cheyluc, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2827_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Pierre Vallery-Dessauret De Cheyluc, intimé ; contre les frères Vialon, appelans de jugement rendu par le tribunal d'Issoire, le 4 février 1839. [suivi de] Jugement.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2618_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire à consulter et consultation pour les Sieurs Poya, Rome, dame veuve Abraham et consorts, héritiers ou légataires de l'estoc paternel de Jean-Louis Carraud d'Urbise, contre Les enfans d'Hélène Dubois, se disant fille de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2513_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réponse, pour Marie-Françoise-Mélanie de Baille, et Hippolyte de Lagrevol, Procureur du Roi à Yssingeaux, son mari, intimés ; contre Claude et Mathieu Mijollas, frères, appelans ; en présence de Jean, Jean-Pierre…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2511_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Claude et Matthieu Mijolas frères, appelans de jugement rendu par le tribunal civil d'Issengeaux, le 20 avril 1819 ; contre dame Marie-Françoise-Mélanie de Baille et sieur Hyppolite de Lagrevol, procureur du Roi à…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2429_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour M. Louis Legroing, Chevalier de justice de l'Ordre de Saint-Jean de Jérusalem, Chevalier de l'Ordre royal et militaire de Saint-Louis, demandeur ; contre Julien Jouvainroux, ancien bedeau de la Cathédrale, et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2412_OCR.pdf
Titre complet : Conclusions pour le sieur Pierre Menesclou, appelant, contre les héritiers de dame Marie-jeanne icher-Labarthe, veuve de jean Menesclou, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2411_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les héritiers testamentaires de dame Marie-Jeanne Icher-Labarthe, décédée veuve de Jean Menesclou, intimés ; contre le sieur Pierre Menesclou, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2410_OCR.pdf
Titre complet : Consultation pour le sieur Pierre Menescloux, appelant ; contre dame Marie-Jeanne Icher de Labarthe, veuve de Jean-Menescloux, intimé. [suivi de ] Consultation pour le sieur Pierre Menescloux, appelant ; contre dame Marie-Jeanne…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2205_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réponse, pour sieur Henri-Louis-Guy Delolme la Laubie, docteur en médecine, intimé ; contre dame Marguerite de Chazelles, veuve de M. Henri-Louis Delolme de Laforce, appelante.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2204_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour dame Marguerite De Chazelles, veuve de M. Henri-Louis Delolme de Laforce, ancien magistrat, appelante d'un jugement rendu au tribunal civil d'Aurillac, le 6 août 1812 ; contre sieur Henri-Louis-Guy Delolme la Laubie,…

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Titre complet : Mémoire en réponse, pour sieur Jean-Henry des Issarts, intimé et incidemment appelant ; contre les sieur et demoiselle bancal, les sieur et dame Dalbine, appelans et incidemment intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2120_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour sieur Benoît-Dominique Bancal, demoiselle Magdeleine bancal, dame Jacquette bancal, épouse de sieur Maurice Dalbine, chirurgien, et le sieur Maurice Dalbine, son mari, à l'effet de l'autoriser, tous habitans de la…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2115_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jean-Alexandre Murgeon, et Denise Bouchard, sa femme, propriétaires, demeurant à Vendat, appelans d'un jugement du tribunal de première instance de Gannat, du 7 août 1813 ; contre le sieur François Pastier,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2114_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire à consulter, suivi de consultation, pour Dame Françoise-Gabrielle Debar, et le sieur Jean-Michel Paillard, son mari, ladite dame héritière de défunt Gilbert Pastier, prêtre ; contre les prétendant droits à la…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2021_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour sieurs Antoine et Etienne Irle, appelans ; contre Etienne Irle, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2012_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réponse, pour M. Soubrany de Benistant, ancien magistrat ; les sieurs et dames Farradesche de Gromont ; madame Soubrany, veuve de M. Archon-Despeyrouse ; le sieur Penautier de Benaguet ; la dame de Lauzanne, tous…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2011_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les sieurs et dames Amable Cadier de Veauce, Jean-Réné Cadier de Beauvais, Bénigne-Charlotte Cadier de Veauce, veuve de François-Louis Leblanc de Château-Villars ; Augustin-Réné Chaillon de Joinville,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1905_OCR.pdf
Titre complet : Réfutation des motifs du jugement rendu au tribunal de première instance séant à Riom, le 22 juin 1808, qui a déclaré les principales dispositions testamentaires de Madame De Chazerat, subversives de l’ordre public et de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1904_OCR.pdf
Titre complet : Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions de l’État, empereur des français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin ; à tous présens et à venir, salut :…

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Titre complet : Ceci est mon testament olographe. Signé Rollet-Chazerat. Au bas y a : Paraphé, ne varietur. Riom, ce vingt-cinq vendémiaire an quatorze. Signé Parades, président.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1902_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire à consulter, et consultation pour les légataires universels de Madame de Chazerat, contre le Sieur Mirlavaud.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1719_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire à consulter et consultation sur le pourvoi formé par les sieur et dame Langlois, contre un Arrêt rendu par la Cour d'Appel de Caen, le 25 juin 1806, en faveur du Sieur Durand. [suivi de] Consultation.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1716_OCR.pdf
Titre complet : Notice des principaux moyens d'appel, pour les sieurs et dames et demoiselles Gilbert, François, Louise, Fleurie, Marie et autre Marie Vayron ; Laurent Grenier , époux de ladite Louise ; et François Falcimagne-Vaillant, époux de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1612_OCR.pdf
Titre complet : Concusions motivées, et notes en réplique, pour Jean Chouvenc, appelans ; contre Catherine Molin, et les sieur et dame Vendriez et Borne, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1611_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse pour Catherine Molin, et les Sieur et dame Vendriez et Borne, intimés ; contre Jean et autre Jean Chouvenc, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1610_OCR.pdf
Titre complet : A juger, d'après cinq audiences, pour Jean, et autre Jean Chouvenc, père et fils, appelans, demandeurs en tierce-opposition ; contre Catherine Molin, et les mariés Vendriès et Borne, intimés, défendeurs.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0102_OCR.pdf
Titre complet : Le conseil soussigné, qui a pris lecture d'une copie de la consultation délibérée le 12 mai 1777, par douze avocats du présidial de Riom, et du mémoire imprimé pour Raymond Durand, contre Pierre Pailler : …
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