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  • Mots-clés: terrier

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0620_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réponse pour Messire Jean Amblard, curé et seul communaliste de la paroisse de Solignat, intimé. Contre maître Boyer, procureur en la Cour, appellant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0609_OCR.pdf
Titre complet : Observations pour les sieurs Chazelèdes et Chazelon, fermiers de la terre de Valeughol, appellants et demandeurs. En réponse au précis distribué par Antoine, Jean et Marie Combes, héritiers de Durand Combes, intimés et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0608_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les sieurs Chazelèdes et Chazelon, fermiers de la terre de Valeughol, appellants de sentence du bailliage de Vic. Contre Antoine, Jean et Marie Combes, héritiers de Durand Combes, leur frère, ayant repris à son lieu…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0427_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le sieur Antoine Girard, prêtre, curé de la paroisse de Brout, intimé, demandeur et défendeur. Contre dame Louise-Jacqueline de Lastic de Saint Jal, veuve de Louis Gilbert, Comte de Laqueuille, brigadier des Armées…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0426_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour dame Louise-Jacqueline Lastic de Saint Jal, comtesse de Laqueuille, dame et marquise de Saint Jal, veuve de haut et puissant Seigneur Louis-Gilbert-Gaspard, Comte de Laqueuille, Chevalier de l'Ordre Royal et militaire de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0627_OCR.pdf
Deuxième consultation pour le sieur Bellavoine, appelant ; contre le sieur Rochefort-d'Ailly, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0626_OCR.pdf
Copie d'une première consultation pour le sieur Bellavoine, appelant ; contre le sieur Rochefort-d'Ailly, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0306_OCR.pdf
Précis pour Dame Marie-Anne Biron, veuve de M. Jean-James Beaufils, habitante de la ville de Saint-Flour, intimée ; contre le sieur Raymond Demolen-Dumas, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0301_OCR.pdf
Précis pour vingt-huit habitans de la commune d'Aurière, intimès ; contre le sieur Guillaumauche du Boscage, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2402_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réponse pour Louis Gourdy, Blaise Cohade, Louis Gasne, et autres, cultivateurs au Montel, comme de Gelle, intimés, et défendeurs en opposition ; contre le sieur Jean-Louis de Sarrazin ; appelant, et demandeur en…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2401_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Sieur Jean-Louis de Sarrazin, propriétaire, habitant la commune de Saint-Saturnin, appelant de divers jugemens par défaut, rendus au tribunal civil de Clermont, le 25 juillet 1811 ; contre Louis Gourdy, Blaise Cohade,…
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