Parcourir les contenus (23 total)

  • Mots-clés: séparation de biens

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1008_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Anne Gorce, femme autorisée en jusctice d'Antoine Barthoule, demanderesse en séparation de biens. Contre ledit Antoine Barthoule, laboureur, habitant de Gerzat, défendeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0902_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour Claudine Courbon, femme séparée de biens de Joseph Chomat, notaire public, habitant de la ville de Saint-Etienne, département de la Loire, et le citoyen Chomat, tant en son nom que comme autorisant sa…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0901_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jean Varinier, père, et Jean Varinier, fils, propriétaires, habitant au lieu des Ronzes, commune de Tence, département de la Haute-Loire, défendeurs au principal et appelans ; Contre Claudine Courbon, femme…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0507_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le sieur Antoine-Mathieu Truels, garde-visiteur et secrétaire des haras du Roi, intimé et apellant. Contre Jeanne Abeil, veuve Bordes, et Jeanne Bordes, fa fille, appellantes et intimées.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0720_OCR.pdf
Mémoire signifié pour dame Jeanne Froquières, épouse de Messire Jacques-Philippe de Métivier, écuyer, Seigneur de Vals, demanderesse en séparation de biens. Contre le sieur de Métivier, son mari, défendeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0719_OCR.pdf
Mémoire pour les héritiers Flouvat contre Jeanne Astanière, veuve Marcon.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0718_OCR.pdf
Sommaire pour les héritiers de sieur et dame Flouvat ; contre la demoiselle Marcon ; et maître Collet de Blacy, Procureur en la Cour.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0633_OCR.pdf
Principes de la matière des séparations de biens, Extraits du mémoire manuscrit de P. Andraud, ancien jurisconsulte ; pour la Dame **

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0150_OCR.pdf
Principes de la matière des séparations de biens, Extraits du mémoire manuscrit de P. Andraud, ancien jurisconsulte ; pour la Dame **.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3009_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour messieurs du Jouhannel de Janzat, Roy de la Chaise, et autres, créanciers de madame et monsieur de Longueil, intimés ; contre madame Marie-Madelaine de Laboulaye de Marillat, épouse séparée de biens de monsieur…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3008_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour madame la marquise de Longueil, né de Laboulaye De Marillat, appelante, contre messieurs Desnanot et Jouanique, prenant la qualité de syndics des créanciers hypothécaires et chirographaires de monsieur le marquis de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2609_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour sieur Antoine Gueffier-Dubuisson, Propriétaire ; dame Antoinette Gueffier, Amable Bayol, son mari, Officier de Santé, et Jean-Baptiste Gueffier, Propriétaire, intimés ; contre Maître Antoine Gueffier…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2608_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le sieur Gueyffier De L'Espinasse, ancien avocat, appelant ; contre sieur Jean-Baptiste Gueyffier-Delaire ; sieur Antoine Gueyffier Du Buisson ; dame Antoinette Gueyffier, et Sr Amable Bayol, son mari, intimés.…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2212_OCR.pdf
Titre complet : Réponse aux observations de la dame Kempfer de Plobshein, appelante d'un jugement rendu au Tribunal civil de cette ville de Riom, le 28 août 1813 ; pour le Général Terreyre et la dame Beaufranchet d'Ayat, son épouse, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2211_OCR.pdf
Titre complet : Observations pour la dame Kimpfer de Plosheim, veuve du Général d'Ayat, appelante ; contre le Général Terreyre et son épouse, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2209_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour dame Charlotte-Joséphine Kempfer de Plobsheim, veuve, en premières noces de M. le comte de la maison régnante de Sayn et Wittgenstein-Berlembourg, et en secondes noces de M. Louis-Charles-Antoine Lors de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2208_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour M. Denis Terreyre, Général de brigade, Baron de l'Empire, l'un des Commandans de la Légion d'honneur, et dame Anne-Pauline-Victoire Lors de Beaufranchet-d'Ayat, son épouse, autorisée en justice, défendeurs, contre…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2129_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour dame Joséphine Boyer-Dumontcel, épouse séparée de biens du sieur Cisterne ; contre sieur Antoine Blatin, fils aîné, négociant à Clermont.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1714_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour sieur Martial Juge-Solagniat, maire de la ville de Clermont-Ferrand, tant en son nom que comme héritier de la dame Queriau, sa mère, intimé ; Contre sieur Gilbert-François Malet de Vandègre, membre du conseil…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1713_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour sieur Gilbert-François Malet de Vandègre, propriétaire, membre du conseil général du département du Puy-De-Dôme, habitant au lieu d'Englard, commune du Quartier, en qualité de père et légitime administrateur,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0112_OCR.pdf
Titre complet : Consultations pour messire Antoine-Pierre-Xavier-Bernard Arragonet De Laval, écuyer, défendeur, Contre dame Jeanne-Geneviève Teilhard, son épouse, demanderesse, en séparation de Biens.
Formats de sortie

atom, dcmes-xml, json, omeka-json, omeka-xml, rss2