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  • Mots-clés: retrait lignager

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0506_OCR.pdf
Titre complet : Réponses au supplement pour sieur Antoine-François Barthélémy, intimé. Contre sieur Hugues Delaville, et autres, appellants.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0505_OCR.pdf
Titre complet : Salvations signifiées pour sieur Hugues Delaville, marchand Drapier, et autres, appelants. Contre sieur Antoine-François Barthélémy, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0504_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour sieur Antoine-François Barthélémy, bourgeois, habitant de la ville de Riom, intimé. Contre sieur Hugues Delaville, marchand drapier ; demoiselle Therese Gilberte Delaville, fille majeure, habitante de la même ville…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0409_OCR.pdf
Titre complet : Réflexions sur le mémoire imprimé du sieur de Combarel. Pour Pierre Faugères, Marchand du Bourg du Vernay, Défendeur en retrait féodal, et Demandeur en garantie. Contre ledit Sieur de Combarel, Demandeur, et la Dame Celin de La…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0326_OCR.pdf
Titre complet : Précis très sommaire pour le sieur Poile des Granges et la dame Tourret, son épouse, Intimé. Contre le sieur Emonet, Appellant. Et contre la veuve Boiron, aussi Appellante.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0315_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié pour dame Guillelmine Préveraud de Laubépierre, et Messire Louis Puy de Mussieux, Ecuyer, son mari, Intimés. Contre Maître Claude du Bouys, Avocat en Parlement, Receveur des consignations du Bourbonnais,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0314_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Maître Claude du Bouys, Avocat en Parlement, Conseiller du Roi, Receveur Général des consignations du Bourbonnais, à Moulins, Appellants de Sentence de la Sénéchaussée de Moulins. Contre dame Guillelmine…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0303_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour le sieur André Brunet, Entrepreneur de Bâtiments, Appellant. Contre le sieur de Fressine, Notaire Royal, Intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0227_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Me. Jean-Baptiste Dupuy, Notaire Royal à Chambon en Combrailles , Appellant de Sentence de Riom. Contre le sieur Jean Mourlon, le jeune, Marchand Tanneur de la même Ville de Chambon, Intimé.
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