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  • Mots-clés: rentes

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0401_OCR.pdf
Précis en réponse, pour Théodore et Jules de Veyrac, intimés ; contre Marie Ginoux, veuve de Jean-Jacques de Veyrac, appelante.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0328_OCR.pdf
Mémoire pour Guillaume Maignol fils, habitant à Bonlieu, canton d'Évaux, appelant ; contre Antoine Guillaume, maréchal à Pontaumur, intimé ; et contre Gilberte Maignol, Pierre Legay, son mari, Antoine Maignol, Gilberte Maignol, veuve…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0311_OCR.pdf
Mémoire pour Marie Daymard, veuve Lacroix, et Marianne Couderc, femme de Durand-Rieux, appelantes; Contre Emeric, Marie, Marianne Gineste et autres, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0225_OCR.pdf
Précis pour Côme-Damien Fayolle, Accusé ; contre Jacques Deffarges, plaignant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2828_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse pour les frères Vialon, appelants d'un jugement rendu par le tribunal d'Issoire, le 4 février 1839 ; contre sieur Pierre Vallery Dessauret de Cheyluc, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2827_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Pierre Vallery-Dessauret De Cheyluc, intimé ; contre les frères Vialon, appelans de jugement rendu par le tribunal d'Issoire, le 4 février 1839. [suivi de] Jugement.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2826_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour sieur Imbert, ancien avoué à la Cour royale de Riom, intimé ; contre M. Rochette, avocat, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2823_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les sieur et dame Rochette, de Brioude, appelants ; contre Maître Imbert, ex-avoué à Riom, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2619_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour Dame Duchambon de Voissière et sieur Hugues-Amable Rochefort, son mari, propriétaires à Murol, appelans et intimés, contre Dame Suzanne Besseire-Rochegeat et sieur Jean Bonnet, son mari, chirurgien à…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2617_OCR.pdf
Titre complet : Consultation. [Chapitre de Chaudes-Aigues contre Goldemar]

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2214_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réponse, pour sieur Claude Tallon, appelant ; contre les sieur et dame Michellet, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2213_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour sieur Claude Michelet et dame Magdeleine Pastier, son épouse, habitans de cette ville de Riom, intimés ; contre le sieur Claude Talon, aussi habitant de cette ville, appelant d'un jugement rendu au tribunal civil de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1824_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Marie Daymard, veuve Lacroix, et Marianne Couderc, femme de Durand-Rieux, appelantes; Contre Emeric, Marie, Marianne Gineste et autres, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1627_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Côme-Damien Fayolle, Accusé ; contre Jacques Deffarges, Plaignant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0325_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réponse au mémoire pour Messire Pierre-Charles de Montboissier-Beaufort-Canilliac, Patrice Romain, Prince de l'Eglise, Lieutenant Général des Armée du Roi, au nom et comme tuteur créé par Justice à Messire…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0227_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Me. Jean-Baptiste Dupuy, Notaire Royal à Chambon en Combrailles , Appellant de Sentence de Riom. Contre le sieur Jean Mourlon, le jeune, Marchand Tanneur de la même Ville de Chambon, Intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0209_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les Prévôt et Chanoines du Chapitre Collégial de Notre-Dame de Saint-Flour, Appellants. Contre Mre. Antoine Bélard, Prétre et Curé, Vicaire Perpétuel de la Paroisse de Saint-Gerond, Intimé.
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