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  • Mots-clés: procédure longue

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2525_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réponse, pour le sieur Amédée-Elizabeth-Louis Baron de Maistre et la dame de Montblin, son épouse, intimé ; contre sieur Philippe-Charlemagne Van Duerne et la dame Maréchal, son épouse, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2523_OCR.pdf
Titre complet : Pièce justificative. Copie du mémoire pour monsieur et madame de Maistre, à Paris ; contre monsieur et madame Van Duerne, de Bruges.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2522_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire à consulter, pour monsieur et madame Van Duerne, appelans ; contre monsieur et madame de Maistre, intimés. [suivi de] Consultation.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2419_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse à requête de production signifiée le dix juillet mil huit cent dix-huit, pour Le Sieur Pierre-Antoine Boyron, ancien Militaire, et Propriétaire, habitant en la commune de Brout; Dame Marie-Magdeleine-Thérèse…
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