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Titre complet : Concusions motivées, et notes en réplique, pour Jean Chouvenc, appelans ; contre Catherine Molin, et les sieur et dame Vendriez et Borne, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1611_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse pour Catherine Molin, et les Sieur et dame Vendriez et Borne, intimés ; contre Jean et autre Jean Chouvenc, appelans.

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Titre complet : A juger, d'après cinq audiences, pour Jean, et autre Jean Chouvenc, père et fils, appelans, demandeurs en tierce-opposition ; contre Catherine Molin, et les mariés Vendriès et Borne, intimés, défendeurs.

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Titre complet : Mémoire pour Marguerite Sobrier, veuve Daudin, appelante ; contre Sieur François Capelle, intimé et appelant ; en présence d'Ant. Desprats, et d'Eléazard Rostang-Daudin, appelans et intimés.

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Titre complet : Précis en réponse pour M. François Capelle, ancien magistrat, intimé et appelant ; Contre sieur Eléazard Rostang, Etienne Daudin, appelans et intimés. Encore contre Antoine Desprats, et contre dame Marguerite Sobrier, veuve de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1512_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Eléazard-Rostang-Etienne Daudin, propriétaire ; contre François Capelle, ci-devant conseiller au bailliage et siège présidial d'Aurillac ; en présence d'Antoine Desprats, et de dame Marguerite Sobrier, veuve de…

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Titre complet : Exposé des faits, en suite desquels est la consultation de messieurs Bergier, Beille-Bergier et Andraud, Jurisconsultes ; pour Sieur Antoine Vidal, expert-géomètre et notaire public, en qualité de légitime administrateur de ses…

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Titre complet : Mémoire pour Claude Roux, notaire à Gannat, intimé et appelant ; contre les héritiers de Bard, appelans et intimés.

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Titre complet : Précis en réplique pour Pierre Coutanson et Catherine Chéclin, sa femme, intimés ; contre Jacques Chéclin, appelant.

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Titre complet : Mémoire en réponse, pour Jacques Chévelin, propriétaire, habitant du lieu de Basset, commune de Bas, appelant d'un jugement rendu au tribunal d'Issingeaux, le 5 thermidor an 9 ; Contre Pierre Coutanson et Catherine Chévelin, sa…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1312_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire à consulter et consultation pour dame Fleuriette-Louise-Françoise d'Argouges, veuve d'Antoine-Philippe de la Trémouille-Talmond ; Contre le directeur de la régie de l'enregistrement et des domaines.

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Titre complet : Précis pour Jean-Gilbert Chassaing, demeurant en la commune de Riom.

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Titre complet : Mémoire pour le Citoyen Alègre, Marchand en cette commune de Riom, Demandeur. Contre le Citoyen Chassaing, Défendeur officieux près le Tribunal de District de cette même Commune, Défendeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1011_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié pour Sieur Laurent Roudaire, fermier-habitant au château de Rozier, paroisse de Charensat, défendeur et demandeur. Contre dame Perrette Rollet de Lauriat, veuve de monsieur Pierre de Chardon, écuyer, seigneur de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1006_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Antoine-Amable Jouvet, Jean-Paul Jouvet, Jeanne Jouvet et Jean-Noel Colletay, son mari, demandeurs et intervenants. Contre Claude-Antoine Rudel, homme de loi, habitant de la ville de Thiers, défendeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0620_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réponse pour Messire Jean Amblard, curé et seul communaliste de la paroisse de Solignat, intimé. Contre maître Boyer, procureur en la Cour, appellant.

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Titre complet : Notes pour Maître Boyer, en réponse au précis de maître Amblard.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0607_OCR.pdf
Titre complet : Réponse pour les sieur et demoifelle Desmorels, défendeurs ; au second mémoire de Robert et Baise Faugères, et autres, demandeurs et ?.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0606_OCR.pdf
Titre complet : Réponse, pour les sieurs Faugères, demandeurs au mémoire des sieur et demoiselle Desmorels, défendeurs.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0605_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié, servant de réponse, pour messire Gabriel Desmorels, ecuyer, sieur de la Chapelle ; demoiselle Benoîte Desmorels, et Maître Pierre Roux, prêtre et curé de la paroisse de la Chapelle-sur-Usson, leur curateur,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0604_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié pour les sieurs Robert et Blaize Faugeres ; Jean, Ambroize et Pierre Faugeres, demendeurs ; et Antoine Faugeres, tant en son nom, qu'en qualité de mari de Françoise Faugeres et de tuteur de Barthelemy et de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0602_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réponse pour Messire Laurent de Chéry, ecuyer, prieur-commendataire du prieuré de Saint Reverien, et en cette qualité seigneur de Chavannes fous Montaron, intimé. Contre Jean Robin, cloutrier, de la ville de la…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0601_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jean Robin, marchand, demeurant à la Charité-fur-Loire, appellant. Contre le sieur Laurent De Chery, prieur-commendataire du prieuré de Saint Reverien, et en cette qualité, seigneur de Chavannes fous Montaron,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0428_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour sieur Jean-Louis Torrent, intimé, demandeur et défendeur. Contre Elizabeth Peyronnet, veuve Prolhac, et les sieurs Prolhac, ses enfants, appelants, demandeurs et défendeurs. En présence du sieur Bouard, Procureur au…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0423_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les Abbé, Chantre et Chanoines de l’Église de Saint Martin d'Artonne, décîmateurs dans la Paroisse de Saint Myon, demandeurs. Contre sieur Medulphe Peyrol, ancien secrétaire de l'Intendance, défendeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0417_OCR.pdf
Titre complet : Second mémoire servant de réponse à l'écriture du Défendeur, du 18 mai 1769. Pour maître Nicolas-Charles Granchier, Receveur des Consignations de ce Siège, Demandeur. Contre maître Jean-François de Merville, avocat en…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0416_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié en réponse à celui du défendeur. Pour maître Nicolas-Charles Granchier, Receveur des Consignations de ce Siège, demandeur. Contre maître Jean-François de Merville, avocat en Parlement, défendeur.

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Titre complet : Mémoire pour Messire Jean-François de Merville, écuyer, avocat en Parlement. Contre Maître Nicolas-Charles Granchier, Conseiller du Roi, Receveur des Consignations.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0409_OCR.pdf
Titre complet : Réflexions sur le mémoire imprimé du sieur de Combarel. Pour Pierre Faugères, Marchand du Bourg du Vernay, Défendeur en retrait féodal, et Demandeur en garantie. Contre ledit Sieur de Combarel, Demandeur, et la Dame Celin de La…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0407_OCR.pdf
Titre complet : Réponse aux observations du Sr. Carraud Durbise, et des autres héritiers du Sr. Garnaud de la Fabrie.

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Titre complet : Mémoire à consulter et consultation. Pour Mr. Louis-Jean Carraud d'Urbize, Chevalier de Saint-Louis, ancien Lieutenant-Colonel d'Infanterie, Défendeur. Contre les Sieurs de Guillem, Chevaliers, Seigneurs de Vorrières, Demandeurs.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0102_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié pour Monsieur Chabrol, demandeur. Contre le sieur Charmat, défendeur.

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Titre complet : Mémoire pour Monsieur Pierre-Antoine Charmat, avocat au Parlement, défendeur et demandeur. Contre Monsieur Michel Chabrol, avocat du Roi au Bureau des finances, demandeur et défenseur.

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Titre complet : Mémoire pour madame Marie-Charlotte de Cassagne de Beaufort De Miramon, veuve de M. le marquis François-Félix Duplessis-Chatillon, en sa qualité d'héritière bénéficiaire de M. le marquis de Miramon, son père, Demanderesse ;…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2812_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Charles X et M. le marquis de Pastoret, agissant au nom et comme tuteur de Henri-Charles-Ferdinand-Dieudonné, duc de Bordeaux et Louise-Marie-Thérése-d'Artois, enfans mineurs de feu M. le duc de Berry ; contre M. le…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2609_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour sieur Antoine Gueffier-Dubuisson, Propriétaire ; dame Antoinette Gueffier, Amable Bayol, son mari, Officier de Santé, et Jean-Baptiste Gueffier, Propriétaire, intimés ; contre Maître Antoine Gueffier…

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Titre complet : Mémoire pour le sieur Gueyffier De L'Espinasse, ancien avocat, appelant ; contre sieur Jean-Baptiste Gueyffier-Delaire ; sieur Antoine Gueyffier Du Buisson ; dame Antoinette Gueyffier, et Sr Amable Bayol, son mari, intimés.…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2525_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réponse, pour le sieur Amédée-Elizabeth-Louis Baron de Maistre et la dame de Montblin, son épouse, intimé ; contre sieur Philippe-Charlemagne Van Duerne et la dame Maréchal, son épouse, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2523_OCR.pdf
Titre complet : Pièce justificative. Copie du mémoire pour monsieur et madame de Maistre, à Paris ; contre monsieur et madame Van Duerne, de Bruges.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2522_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire à consulter, pour monsieur et madame Van Duerne, appelans ; contre monsieur et madame de Maistre, intimés. [suivi de] Consultation.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2502_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour le sieur Calvaing, propriétaire ; contre les sieurs Longueville et consorts.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2501_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour sieur André Longueville et Antoinette Viollet, son épouse, propriétaires, habitant au lieu de Val, commune de Lanobre, et autres cohéritiers du sieur Violle-Delteil, négociant, intimés ; contre sieur Pierre…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2111_OCR.pdf
Titre complet : Observations en réponse, pour M. Jean-Baptiste-César Champflour ; la dame Champflour, le sieur de Challier, son époux ; la dame veuve Lamonteilhe ; et la dame veuve Chabrol, appelans et intervenans ; contre le Corps commun des…

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Titre complet : Précis sur délibéré, pour le Corps commun des habitans de Chapes, intimés, contre Jean-Baptiste-César Champflour, et autres, appelans ; en présence des héritiers Artaud de Viry, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2018_OCR.pdf
Titre complet : Réponse pour le sieur de Montlosier et les héritiers bénéficiaires de la dame de Montlosier, intimés ; au dernier Mémoire pour les sieurs et demoiselle de Servière, appelants.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2017_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les sieur et dame de Servière, propriétaires, habitant au Teilhot, commune de Saint-Priest-des-Champs, appelans et intimés ; contre le sieur Enjelvin, maire à Pontgibaud ; Louis Audebert, marchand à Clermont, et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1703_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Pierre-Israël Rolland, homme de loi, procédant tant en son nom qu'en qualité de donataire contractuel de Jean-Marie Guy, Louis et Pierre Rolland, ses frères ; Et pour Toinette-Gabrielle Rolland, et le sieur Gros,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1702_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse pour Antoine Varagne, et autres, intimés ; Contre Pierre-Israel Rolland, Toinette-Gabrielle Rolland, et le sieur Gros son mari, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0739_OCR.pdf
Mémoire pour Alexis Veysset, ayant repris au lieu de défunte Marie Sertilhanges, sa mère, qui était héritière de Michel Sertilhanges, son père, demandeur. Contre Michel Bertrand, notaire, demeurant à Laqueuille, défendeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0729_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour Catherine Molin, et les sieur et dame Vendriez et Borne, intimés ; contre Jean et autre Jean Chouvenc, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0624_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour Catherine Molin, et les sieur et dame Vendriez et Borne, intimés ; contre Jean et autre Jean Chouvenc, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0326_OCR.pdf
Mémoire en réponse pour Catherine Molin, et les Sieur et dame Vendriez et Borne, intimés ; contre Jean et autre Jean Chouvenc, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0202_OCR.pdf
Mémoire pour Françoise Barbat et Hugues Mazeyrat, son mari, de lui autorisée, intimés ; contre Marie-Rose Barbat, Antoine Courbeyre, son mari, de lui autorisée ; Jeanne Barbat et Claude Triozon, son mari, de lui autorisée ; et Marie Barbat,…

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