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  • Mots-clés: hypothèques

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0126_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire à consulter, et consultations pour maître Jean Dupuy, Conseiller du Roi, et son procurateur au bureau des Finances de la Généralité de Riom, et maître Antoine Borel, lieutenant au bailliage de Brioude, demandeurs.…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_V0109_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les prieur, procureur, syndic et chanoines réguliers de l'Abbaye de Lesterp, Ordre de Saint Augustin, Congrégation de France, intimés ; Contre Jean Crellier, huissier en l'élection de consolens, appellant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0635_OCR.pdf
Précis pour le sieur Pierre Rouher, avoué licencié, appelant ; contre les héritiers bénéficiaires de Priest Chaput, intimés. Questions. L’ordre, pour la distribution du prix d’une vente judiciaire, doit-il avoir lieu entre tous les…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0621_OCR.pdf
Mémoire au Conseil de préfecture pour maître Pierre Pagès-Meimac, avocat en la cour d'appel de Riom ; contre sieur Etienne-André Sarret-Saint-Cernin, propriétaire, habitant de la ville de d'Aurillac.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0243_OCR.pdf
Mémoire pour les héritiers Ricard, créanciers du ci-devant marquis de Vichy, intimés ; contre la Dame Langlard, épouse se disant divorcée dudit de Vichy, appelante ; Et contre le Citoyen Bernard Magaud, aussi appelant ; En présence des…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0105_OCR.pdf
Consultation pour le citoyen Jean-Joseph Chousy-Dupin, homme de loi, habitant de la ville du Puy, Intimé, et défendeur en opposition; contre Dame Catherine-Marie-Françoise Faucher, et Barthélemy Vacher, son mari, de lui autorisée,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3020_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire de C. Chenard aîné, pour son appel d'un jugement rendu en sa faveur par le tribunal de première instance séant a Cusset (Allier), le 9 mars 1847, contre Maître Henri Lardy, avoué, de ladite ville.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3011_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse pour les sieurs Jean-Gilbert et Nicolas-Félix Dumay, et le sieur Chambordon, subrogé tuteur du mineur Pruneyre, tous intimés ; contre les sieurs Cromarias et Rougier, anciens avoués, demeurant à Riom,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3010_OCR.pdf
Titre complet : Observations pour les sieurs Rougier et Cromarias, anciens avoués, habitants de Riom ; et pour les sieurs Sabatier, Morel et Barodi, propriétaires-cultivateurs, habitant au lieu d'Auzat-sur-Allier, appelants ; contre les sieurs…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2826_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour sieur Imbert, ancien avoué à la Cour royale de Riom, intimé ; contre M. Rochette, avocat, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2823_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les sieur et dame Rochette, de Brioude, appelants ; contre Maître Imbert, ex-avoué à Riom, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2616_OCR.pdf
Titre complet : Réponse pour Jeanne Aubignat, Veuve Villevaud, Appelante ; contre Le Sieur Chambaud, Adjudant Commandant, Officier de la Légion-d'Honneur, ci-devant Maire de Chamalières et Royat, Intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2615_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, Pour le sieur Chambaud, Chevalier, Colonel d’État-Major, en retraite, Officier de l'Ordre royal de la Légion d'honneur, habitant de la ville de Clermont, intimé ; contre Jeanne Aubignat, veuve de Pierre…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2614_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jeanne Aubignat, veuve de Pierre Villevaud, Propriétaire à Royat, appelante ; contre Le sieur Pierre Chambaud, Adjudant-Commandant, Offer de la Légion-d'honneur, ancien Maire de Chamalières et Royat, habitant de la…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2409_OCR.pdf
Titre complet : Observations pour le sieur Barthélemi Grelet, appelant ; contre Monsieur le comte Joly de Fleury, et autres, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2408_OCR.pdf
Titre complet : Consultation pour M. le Comte Joly de Fleury, Conseiller d’État, ancien Procureur général au Parlement de Paris ; M. le Comte de La Tour-du-Pin, et mesdames de La Boulaye, leurs épouses ; contre le sieur Grellet.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2407_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réponse pour M. le Comte Joly de Fleury, Conseiller d’État, ancien Procureur général au Parlement de Paris ; M. le Comte de Latour Dupin ; les dame de Laboulaye, leurs épouses, et autres, intimés ; contre le…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2406_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le sieur Barthélemi Grelet, propriétaire, habitant de la Ville d'Allègre, appelant ; contre M. Armand-Guillaume-Marie, Comte Joly de Fleury ; et dame Angélique-Claudine Douet de Laboulaye, son épouse ; les sieurs…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2220_OCR.pdf
Titre complet : Jugement du Tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Riom, département du Puy-de-Dôme, rendu le 20 mai 1812, entre sieur Joseph Joubert, demandeur ; et sieur Joseph Courby-Cognord, défendeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2219_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse pour le sieur Jean-Joseph Joubert, intimé ; contre le sieur Jean-Joseph Courby-Cognord, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2218_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le sieur Jean-Joseph Courby-Cognord, appelant ; contre le sieur Jean-Joseph Joubert, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2217_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire sommaire pour Joseph Courby-Cognord, défendeur et incidemment demandeur ; contre Joseph Joubert, son oncle maternel, demandeur et incidemment défendeur. Question de stellionat.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2203_OCR.pdf
Titre complet : Réplique pour M. le Préfet du département du Puy-de-Dôme, exerçant les droits du Gouvernement français, et à ce titre, ceux du baron d'Hompesch, lieutenant-général des armées d'Angleterre, diligences de M. le Directeur des…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2202_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour François Le Rasle, ancien avocat au parlement de Paris, habitant à Paris, intimé et incidemment appelant; Contre M. le Directeur de la régie et des domaines, poursuivant, au nom de monsieur le Préfet du…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2201_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour M. le Préfet du département du Puy-de-Dôme, exerçant les droits du Gouvernement français, à ce titre représentant le baron d'Hompesch, lieutenant général des armées d'Angleterre, poursuites et diligences de M.…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2107_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réponse, pour le sieur Blaise Geneix, propriétaire, habitant de la ville de Clermont, intimé ; contre le sieur Joseph Besseyre, propriétaire, habitant de la même ville, appelant d'un jugement rendu au tribunal civil…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2104_OCR.pdf
Titre complet : Justification du jugement rendu au Tribunal civil de Clermont, le 8 juillet 1812, entre sieur Blaise Geneix, poursuivant, en la forme autorisée par l'art. 2169 du Code Napoléon, le payement de la somme capitale de 10,000 fr. et des…

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Titre complet : Le sieur Besseyre, contre le sieur Geneix. Notes de quelques arrêts que l'on trouve dans le Journal de Denevers. Arrêts pour prouver que le sieur Geneix avait besoin d'une inscription.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2101_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour sieur Joseph Besseyre, propriétaire, habitant à Clermont, appelant ; contre sieur Blaise Geneix, aussi propriétaire, habitant la même ville, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2006_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour le sieur Pierre Rouher, avoué licencié, appelant ; contre les héritiers bénéficiaires de Priest Chaput, intimés. Questions. L’ordre, pour la distribution du prix d’une vente judiciaire, doit-il avoir lieu entre…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1718_OCR.pdf
Titre complet : Consultation pour le sieur de Sevin, tuteur légal de ses enfants, héritiers de la dame leur mère ; sur l'appel interjeté par le sieur Bachelier, et par la Dame d'Houdetot, d'un jugement d'ordre rendu par le Tribunal Civil de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1410_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les héritiers Ricard, créanciers du ci-devant marquis de Vichy, intimés ; contre la Dame Langlard, épouse se disant divorcée dudit de Vichy, appelante ; Et contre le Citoyen Bernard Magaud, aussi appelant ; En…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1323_OCR.pdf
Titre complet : Le citoyen Noyer-Dubouyt, maire de la commune de Chamalières, arrondissement communal de Clermont-Ferrand du Puy-de-Dôme, A son Excellence, le Grand Juge Ministre de la Justice.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1126_OCR.pdf
Titre complet : Consultation pour le citoyen Jean-Joseph Chousy-Dupin, homme de loi, habitant de la ville du Puy, Intimé, et défendeur en opposition; contre Dame Catherine-Marie-Françoise Faucher, et Barthélemy Vacher, son mari, de lui…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1028_OCR.pdf
Titre complet : Consultation pour le Citoyen Benoit Chamerlat. Habitant de la ville de Clermont-Ferrand, appelant ; Contre les créanciers hypothécaires inscrits du citoyen Pierre Reynaud, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0910_OCR.pdf
Titre complet : Jugement du Tribunal civil de première instance de Riom, département du Puy-de-Dôme, du 14 fructidor an 9, sur la question de savoir : si une femme sous puissance de mari peut donner main-levée de l'inscription faite pour son…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0805_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Dame Marie-Madelaine-Arnoult de Premont, veuve de messire Innocent-Hector de Maillard, comte de Landreville, appellante ; Contre messire François Cardinal de Cuzey, chevalier de Saint-Louis, chef de brigade du corps…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0325_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réponse au mémoire pour Messire Pierre-Charles de Montboissier-Beaufort-Canilliac, Patrice Romain, Prince de l'Eglise, Lieutenant Général des Armée du Roi, au nom et comme tuteur créé par Justice à Messire…
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