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  • Mots-clés: hôpitaux

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0711_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire au citoyen Ministre de la guerre, et au citoyen directeur-général de la liquidation, pour les citoyens Jean-Pierre Landriot et Girard, ci-devant marchands de bois à Besançon ; sur une demande en liquidation et en…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0617_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour demoiselle Elisabeth Martin, fille majeure, et maître Gabriel-Jean Meure, avocat en Parlement, appellants. Contre les administrateurs de l'hôpital de St. Pierre-le-Moutier, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2016_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse pour Dame Jeanne-Marie de Champflour, veuve du sieur Paul-François de Montrozier ; sieur Jean-Baptiste de Champflour ; dame Marie-Anne-Félicité de Fredefont, et sieur Jean-Jacques de Rochette, son mari ;…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2015_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour dame Anne-Emilie de Félix, veuve de sieur Claude-François-Léon de Simiane, propriétaire à Collonges, arrondissement d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, demanderesse en maintenue de saisie arrêt, et…
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