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  • Mots-clés: gain de survie

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1110_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jean-Baptiste Quissac, propriétaire, habitant de la commune de Châteldon ; Georges Collin, Anne Quissac, son épouse, de lui autorisée, propriétaire habitant du lieu de Rougères, même commune de Châteldon,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0334_OCR.pdf
Titre complet : Précis sommaire pour le sieur Jean-Louis Faulquier, Notaire au Duché de Nivernois. Contre la dame Marandat, Veuve Faulquier, la demoiselle Jeanne Faulquier, fille majeure, et les sieur et dame Goussot, Parties intervenantes.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0114_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié pour Dame Marie Taravant, veuve de sieur Jean Duval de Guimont Procureur du Roi en Election de Riom, sieurs Antoine et Louis Taravant Marchands habitants de la ville de Pontgibaud, Demoiselle Marie Taravan et Sieur…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2619_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour Dame Duchambon de Voissière et sieur Hugues-Amable Rochefort, son mari, propriétaires à Murol, appelans et intimés, contre Dame Suzanne Besseire-Rochegeat et sieur Jean Bonnet, son mari, chirurgien à…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2602_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réponse pour le sieur Citerne-Delorme, propriétaire à Sauvagnat, intimé ; contre le sieur Téallier, Notaire à Mozun, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2601_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour le sieur Téallier, notaire à Mozun, appelant, contre Le sieur Cisterne-Delorme, propriétaire à Sauvagnat, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2520_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour M. Jean-Antoine Mollin, ancien magistrat, au nom et comme tuteur de ses enfans mineurs, habitant de la ville dYyssingeaux, intimé ; contre le sieur Jean-Martin Rocher, négociant, habitant de la ville de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2519_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le sieur Jean-Martin Rocher, négociant, habitant de la ville de Tence, arrondissement d'Yssingeaux, en qualité de subrogé-tuteur de Jean-Pierre Peyrachon, fils mineur, habitant de la même ville, appelant ; contre…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2205_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réponse, pour sieur Henri-Louis-Guy Delolme la Laubie, docteur en médecine, intimé ; contre dame Marguerite de Chazelles, veuve de M. Henri-Louis Delolme de Laforce, appelante.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2204_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour dame Marguerite De Chazelles, veuve de M. Henri-Louis Delolme de Laforce, ancien magistrat, appelante d'un jugement rendu au tribunal civil d'Aurillac, le 6 août 1812 ; contre sieur Henri-Louis-Guy Delolme la Laubie,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1604_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Françoise Veschambes, veuve de Jacques Valarcher ; Jeanne Valarcher, et Antoine Faucon, son mari, intimés et incidemment appelans ; contre sieur Vital de Dienne et dame Jeanne-Marie de Douhet, son épouse, appelans…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1603_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Sieur Vital de Dienne, et dame Jeanne-Marie de Douhet son épouse, appelans ; contre Françoise Veschambes, veuve de Jacques Valarcher, Jeanne Valarcher, et Antoine Faucon son mari, intimés et incidemment appelans.
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