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  • Mots-clés: forclusion

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0134_OCR.pdf
Titre complet : Consultation sur l'effet des renonciations conventionnelles, et des forclusions coutumières, d'après le décret du 8 avril 1791.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0116_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour maître Pierre Andraud, seigneur de Parpaleix, conseiller au siège présidial de Clermont-Ferrand, intimé ; Contre le sieur Joachim Descoroles, ecuyer, et maître, notaire, appellans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0115_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour messire Joachim Descoroles, ecuyer, sieur de la Vergnères, en qualité de père et légitime administrateur de demoiselle Anne Descoroles, et maître François Mayet, notaire royal et procureur d'office en la justice…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0111_OCR.pdf
Titre complet : Réponse sommaire, pour maître Charles Juge, procureur en la Cour, père et légitime administrateur de son enfant, héritier de défunte Marie Bagès, sa mère ; sieur François Malbet, et demoiselle Elisabeth Bagès, sa femme, de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0110_OCR.pdf
Titre complet : Second mémoire pour maître Jean-Nazaire Bagès, avocat en Parlement, et messire Antoine De Pons, chevalier, seigneur de Belestat, son curateur, à l'effet de l'autoriser, défendeurs et demandeurs. Contre maître Charles Juge,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0109_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour maître Charles Juge, procureur en la Cour, père et légitime administrateur de ses enfans, héritiers de défunte Marie Bagès leur mère, ayant repris en son lieu et place ; sieur François Malbet et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0108_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour maître Jean-Nazaire Bagès, avocat en Parlement, et messire Antoine de Pons, chevalier, seigneur, marquis de Bellestat, son curateur, à l'effet de l'autoriser, défendeurs et demandeurs. Contre maître Charles Juge,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2128_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire à consulter, et consultation, pour Emmanuel Aubier-Lamonteilhe, propriétaire, sur son pourvoir, contre un arrêt rendu en la 2° chambre de la Cour impériale de Riom, le 1er août 1812, entre lui, les sieur et dame Saint…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2127_OCR.pdf
Titre complet : Résumé pour M. Emmanuel Aubier-Lamonteilhe, ancien magistrat, demeurant en la ville de Clermont, intimé ; contre Dame Marie-Françoise Aubier, épouse de Benoît Fabre de Saint Mande, autorisée par justice, et le sieur de Saint…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2125_OCR.pdf
Titre complet : Jugement du Tribunal de 1ére instance de Clermont, (dont est appel ; sur quoi, voyez les Observations à la suite du jugement), rendu entre M. Aubier-Lamonteilhe père, intimé ; M. et Madame de Saint-Mande, sœur et beau-frère…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2124_OCR.pdf
Titre complet : Réponse de M. Aubier-Lamonteilhe père, au mémoire de M. et Madame de Saint Mande, et de Madame Lamonteilhe, intervenante en son nom et comme tutrice de ses mineures, petites-filles de M. Aubier.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2123_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour dame Marie-Françoise Aubier, épouse de M. Benoît Fabre de Saint-Mende, autorisée par justice, et pour ledit sieur de Saint-Mende, propriétaires, habitant à Saint-Mende, commune de Saint-Yvoine, défendeurs ; et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2122_OCR.pdf
Titre complet : Exposé des faits de la cause pendante au tribunal de première instance, entre Emmanuel Aubier-Lamonteilhe père, et M. de Saint Mande et Marie Aubier, son épouse, sœur d'Emmanuel.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2113_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Sieurs Antoine-Ange Chassaigne-Dubost, officier de cavalerie ; Joseph Chassaigne, docteur en médecine ; Claude-Jean-Marie Chassaigne, propriétaire ; Maître Gilberte-Antoine-Gabriel Chassaigne, avocat ; demoiselles…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2112_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour les héritiers de Ronat ; contre les héritiers Chassaigne-Dubost

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2021_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour sieurs Antoine et Etienne Irle, appelans ; contre Etienne Irle, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2018_OCR.pdf
Titre complet : Réponse pour le sieur de Montlosier et les héritiers bénéficiaires de la dame de Montlosier, intimés ; au dernier Mémoire pour les sieurs et demoiselle de Servière, appelants.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2017_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les sieur et dame de Servière, propriétaires, habitant au Teilhot, commune de Saint-Priest-des-Champs, appelans et intimés ; contre le sieur Enjelvin, maire à Pontgibaud ; Louis Audebert, marchand à Clermont, et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2012_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réponse, pour M. Soubrany de Benistant, ancien magistrat ; les sieurs et dames Farradesche de Gromont ; madame Soubrany, veuve de M. Archon-Despeyrouse ; le sieur Penautier de Benaguet ; la dame de Lauzanne, tous…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2011_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les sieurs et dames Amable Cadier de Veauce, Jean-Réné Cadier de Beauvais, Bénigne-Charlotte Cadier de Veauce, veuve de François-Louis Leblanc de Château-Villars ; Augustin-Réné Chaillon de Joinville,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1804_OCR.pdf
Titre complet : Consultation pour les sieur et dame Hilliard, cotuteurs de la demoiselle Dumont, appelans ; contre les sieurs et dames Rabusson de Vaure et de la Roque, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1803_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les sieur et dame Hilliard, cotuteurs de la demoiselle Dumont, appelans ; contre les sieurs et dames Rabusson, de Vaure et de la Roque, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1802_OCR.pdf
Titre complet : Réponse des sieur et dame de la Roque de Mons, intimés, au mémoire des sieur et dame Hilliard, cotuteurs de la demoiselle Dumont, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1801_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réponse, pour les sieur et dame Rabusson de Vaure, intimés ; contre les sieur et dame Hilliard, cotuteurs de la demoiselle Dumont, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1717_OCR.pdf
Titre complet : Conclusions motivées pour dame Marie-Suzanne Verny, et le sieur Pierre Vernière, son mari, propriétaires, habitans de la ville de Riom ; le sieur Claude-Amable Jusseraud, fils et héritier de défunte Françoise Verny, imprimeur,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1209_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire et consultation, pour Jean Cartier, propriétaire, habitant de la commune de Saint-Germain-l'Herm, appelant ; Contre Louise Cartier et Marc Barrière, son mari, officier de santé, habitans de la même commune, intimés ;…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1122_OCR.pdf
Titre complet : Réponse à causes et moyens d'appel, et à Mémoire imprimé, pour Marie Lacours, et Pierre Blanzat, son mari ; Antoinette Lacours, et Simon Barraud, son mari ; habitans de la ville de Clermont, défendeurs en opposition,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1102_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire à consulter, et consultation, pour Gilberte Ducourthial et Marie-Joseph Maignol son mari, et les citoyens Ducourthial-Lasuchette enfans puînés de Gilbert Ducourthial ; Contre Jean-Baptiste-Gilbert Ducourthial aîné.
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