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  • Mots-clés: fiefs

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_V0109_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les prieur, procureur, syndic et chanoines réguliers de l'Abbaye de Lesterp, Ordre de Saint Augustin, Congrégation de France, intimés ; Contre Jean Crellier, huissier en l'élection de consolens, appellant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_V0101_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour monsieur le Comte de Laizer, appellant et demandeur ; Contre maître Boyer, ci-devant procureur en la sénéchaussée et au Conseil supérieur de Clermont, intimé et défendeur ; Et contre maître Delaune, procureur en…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0246_OCR.pdf
Mémoire pour Jacques Chemel, intimé ; contre Philippe Saint-But, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0245_OCR.pdf
Mémoire pour Philippe Saint-But, propriétaire, habitant au lieu de Pouzeux, commune de Comps, et Marie Durand, son épouse, appelans d'un jugement rendu au tribunal d'arrondissement de Moulins le 7 germinal an 11 ; contre Jacques Chemel,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2111_OCR.pdf
Titre complet : Observations en réponse, pour M. Jean-Baptiste-César Champflour ; la dame Champflour, le sieur de Challier, son époux ; la dame veuve Lamonteilhe ; et la dame veuve Chabrol, appelans et intervenans ; contre le Corps commun des…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2110_OCR.pdf
Titre complet : Précis sur délibéré, pour le Corps commun des habitans de Chapes, intimés, contre Jean-Baptiste-César Champflour, et autres, appelans ; en présence des héritiers Artaud de Viry, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0924_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jacques Chemel, intimé ; Contre Philippe Saint-But, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0923_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Philippe Saint-But, propriétaire, habitant au lieu de Pouzeux, commune de Comps, et Marie Durand, son épouse, appelans d'un jugement rendu au tribunal d'arrondissement de Moulins le 7 germinal an 11 ; Contre Jacques…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0427_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le sieur Antoine Girard, prêtre, curé de la paroisse de Brout, intimé, demandeur et défendeur. Contre dame Louise-Jacqueline de Lastic de Saint Jal, veuve de Louis Gilbert, Comte de Laqueuille, brigadier des Armées…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0426_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour dame Louise-Jacqueline Lastic de Saint Jal, comtesse de Laqueuille, dame et marquise de Saint Jal, veuve de haut et puissant Seigneur Louis-Gilbert-Gaspard, Comte de Laqueuille, Chevalier de l'Ordre Royal et militaire de…
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