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  • Mots-clés: fermiers

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1129_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réponse, pour Jacques Choussy, géomètre, demeurant à Cusset, intimé ; Contre Jean-Claude Plantade-Rabanon, propriétaire, demeurant au lieu de Chitain, commune de Saint-Christophe, département de l'Allier, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1128_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse pour Jean-Claude Plantade-Rabanon, propriétaire demeurant à Chitain, commune de Saint-Christophe, appelant ; Contre Jacques Choussy, géomètre, demeurant à Cusset, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1127_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire au conseil, pour Jean-Claude Plantade-Rabanon, propriétaire de la maison, domaine de Chitain, Joninain ; contre Jacques Choussy.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2428_OCR.pdf
Titre complet : Conclusions motivées, pour le sieur Arosberg, Marquis de Strada, intimé, et incidemment appelant ; contre le sieur Jean Granchier, ancien receveur des consignations, à Riom, appelant ; et contre les héritiers Reynard et Nallet,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2427_OCR.pdf
Titre complet : Observations pour M. le marquis de Strada, intimé et incidemment appelant ; contre les héritiers Reynard et Nallet, et contre M. Granchier, ex-receveur des consignations, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2426_OCR.pdf
Titre complet : Conclusions pour les héritiers Reynard et Nallet, appelans ; contre le Marquis de Strada, intimé ; et contre le sieur Granchier, appelant et intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2425_OCR.pdf
Titre complet : Consultation pour les héritiers Reynard et Nallet, appelans ; contre M. le Marquis de Strada, intimé ; et contre le sieur Granchier, ancien Receveur des consignations.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2424_OCR.pdf
Titre complet : Consultation à l'appui du mémoire publié pour les héritiers Reynard et Nallet, appelans ; contre M. le Marquis de Strada, intimé ; et contre le sieur Granchier, ancien Receveur des consignations.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2423_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les héritiers Reynard et Nallet, appelans ; contre le sieur Marquis Destrada, intimé, et le sieur Granchier, ancien receveur des consignations.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0625_OCR.pdf
Mémoire Pour Joseph Daubin, Pierre Mourguye et Gabrielle Bareyrie, femme Baptistal, cultivateurs, habitant au village de Moncel, commune de Sainte-Eulalie, appelans et défendeurs en péremption; Contre Le sieur André Cabane, se disant ancien…
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