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  • Mots-clés: exploitation du sol

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1613_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour sieur Antoine Chalier, propriétaire, habitant du lieu de Brassac, appelant et intimé ; contre sieur Jean Feuillant aîné, négociant, habitant du lieu de Brassaget, intimé et appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1307_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour Pierre-Jean-Baptiste Treich La Plène, appelant ; contre Marie Treich-Desfarges, veuve Lachaud, Jean Couder, et Léonard Chadenier, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1306_OCR.pdf
Titre complet : Précis, servant de réponse à griefs et moyens d'appel signifiés le 2 thermidor an 12, pour Marie Treich Desfarges, veuve Lachaud ; JeanCoudert ; et Léonard Chadenier, veuf d'Antoinette Beynes, tant en son nom qu'en qualité de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1016_OCR.pdf
Titre complet : Cause à juger, pour le citoyen Feuilland, appelant ; contre les citoyens Paulet et sa femme, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2716_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour la compagnie de Menat, en la personne des gérans, appelans et intimé ; contre les sieurs Mossier et Daubrêe, intimés et appelans ; et encore contre les sieurs Dumont et Derosne, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2715_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le sieur Mossier, intimé ; contre les sieurs Blanc et Guillaumont, gérans de la compagnie de Menat, pour l'exploitation du schiste carbo-bitumineux, appelant.
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