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http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1533_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Maître Pierre-Claude Papon, de Rioux, ancien avocat, habitant du lieu de Vicq, intimé ; contre le sieur Jean-Jacques Papon-Beaupaire, ancien officier de cavalerie, appelant de deux jugemens rendus au tribunal de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1507_OCR.pdf
Titre complet : Consultations médicales pour Gilbert Lafont, appelant ; contre Catherine Lafont, et Louis-Auguste Petauton, son mari, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1506_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire et consultation pour Gilbert Lafont, propriétaire, aubergiste de la commune de Néris-les-Bains, appelant de jugement rendu au tribunal de Montluçon, le 14 nivôse an 13 ; Et encore pour Jean Bournet, Marie Lafont, sa…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1422_OCR.pdf
Titre complet : Conclusions prises à l'audience, lors de la plaidoirie de la cause, pour le citoyen Brun, intimé et appelant ; contre le citoyen Vernière, appelant et intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1421_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le Citoyen Vernière, appelant et intimé ; contre le Citoyen Brun, intimé et appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1203_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Jean-Gilbert Chassaing, demeurant en la commune de Riom.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1202_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le Citoyen Alègre, Marchand en cette commune de Riom, Demandeur. Contre le Citoyen Chassaing, Défendeur officieux près le Tribunal de District de cette même Commune, Défendeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1129_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réponse, pour Jacques Choussy, géomètre, demeurant à Cusset, intimé ; Contre Jean-Claude Plantade-Rabanon, propriétaire, demeurant au lieu de Chitain, commune de Saint-Christophe, département de l'Allier, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1128_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse pour Jean-Claude Plantade-Rabanon, propriétaire demeurant à Chitain, commune de Saint-Christophe, appelant ; Contre Jacques Choussy, géomètre, demeurant à Cusset, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1127_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire au conseil, pour Jean-Claude Plantade-Rabanon, propriétaire de la maison, domaine de Chitain, Joninain ; contre Jacques Choussy.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1122_OCR.pdf
Titre complet : Réponse à causes et moyens d'appel, et à Mémoire imprimé, pour Marie Lacours, et Pierre Blanzat, son mari ; Antoinette Lacours, et Simon Barraud, son mari ; habitans de la ville de Clermont, défendeurs en opposition,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1024_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le Citoyen Choussy-Dupin. Habitant de la ville du Puy, appelant ; Contre Pierre Touzet, Pierre Buisson-Touzet, régis et LouisCeleyron, tous habitans de la ville d'Ambert, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1023_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié, pour Sieur Jean Altaroche, conseiller du Roi, receveur de la maîtrise des eaux et forêts de Saint-Flour, défendeur et demandeur. Contre demoiselle Michelle Altaroche, épouse de sieur Jean-Joseph Hardy ; et…

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Titre complet : Mémoire signifié, pour Raymond Durand, intimé. Contre Pierre Pailler, appellant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1005_OCR.pdf
Titre complet : Troisième mémoire. Réponse au second mémoire du défendeur. Pour Jean Devèze, Jeanne Devèze, sa sœur, fille majeure, tant en son nom propre et privé, qu'en qualité de cédataire de Michel et Marie Devèze, ses frère et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1004_OCR.pdf
Titre complet : Réponse pour maître Gabriel Gazard, notaire royal, défendeur, au second mémoire de Jean, Jeanne et Gabriel Devèze, demandeurs.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1003_OCR.pdf
Titre complet : Second mémoire après le rapport des experts, ordonné par la sentence interlocutoire. Pour Jean Devèze, Jeanne Devèze, sa sœur, fille majeure, et Gabriel Devèze, leur frère, tant en son nom propre et privé, qu'en qualité de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0902_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour Claudine Courbon, femme séparée de biens de Joseph Chomat, notaire public, habitant de la ville de Saint-Etienne, département de la Loire, et le citoyen Chomat, tant en son nom que comme autorisant sa…

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Titre complet : Mémoire pour Jean Varinier, père, et Jean Varinier, fils, propriétaires, habitant au lieu des Ronzes, commune de Tence, département de la Haute-Loire, défendeurs au principal et appelans ; Contre Claudine Courbon, femme…

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Titre complet : Mémoire pour le sieur Antoine Girard, prêtre, curé de la paroisse de Brout, intimé, demandeur et défendeur. Contre dame Louise-Jacqueline de Lastic de Saint Jal, veuve de Louis Gilbert, Comte de Laqueuille, brigadier des Armées…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0410_OCR.pdf
Titre complet : A Monsieur. Monsieur le Sénéchal d'Auvergne, ou M. le Lieutenant Général. Supplie humblement Guillaume Chappus, Notaire Royal et Lieutenant de la Justice de Tournoille, Défendeur ; Contre Messire Jean-François-Pierre Vallette,…

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Titre complet : Mémoire signifié pour Marie-Anne Clamagirand, veuve Moissinac, habitante du Village de Cassan, Intimé. Contre Antoine Moissinac, Marchand, habitant du Village de Catiets, Appellant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0403_OCR.pdf
Titre complet : Sommaire servant de réponse pour Messire Jean de Roquemaurel, Seigneur d'Espinassol, la Noaille ; et Jean Célery et Conforts, Intimés. Contre la veuve Mercadier, Géraud Mercadier, et autres, Appellants.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0402_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié servant de réponse pour Géraud Mercadier, mineur émancipé ; Jean Ribeyrol, son Curateur, et Marie-Anne Deaura, veuve de Pierre Mercadier, sa mère, Appellants. Contre le sieur de Roquemaurel, écuyer, Seigneur…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0401_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Messire Jean de Roquemaurel, Seigneur d'Espinassol, la Noaille et autres lieux ; Jean Célery, Marchand ; Pierre Mercadier ; François Caumeil, et Marie Caumeil, sa femme, Intimés. Contre la Veuve Mercadier ;…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0324_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié pour Maître Petit, Notaire royal au lieu de Pouz, Paroisse S. Avit de Tardes, comme Tuteur de ses Enfants mineurs, Appellant. Contre le sieur de Momets, Prieur-Curé de S. Bard, et ses Fermiers, Intimés. En…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0229_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire sur délibéré pour le sieur Bitard des Arméniens, Seigneur des Portes, Appellant et Demandeur. Contre Jacques Raillard, Jean Parrot et François Veyronnet, Laboureurs, Intimés et Défendeurs. Et contre le sieur Comte de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0214_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Messire Pierre-André Baret, Ecuyer, Seigneur de Beauvais, Avocat au Parlement, et Maire, nommé par le Roi, de la Ville de Guéret, Intimé. Contre Antoine Laloze et Marie Giroir, sa femme, Appellants de Sentence rendue…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0110_OCR.pdf
Titre complet : Supplément servant de réponse pour la veuve Ponceau et ses fils, Intimés et Défendeurs. Contre Monsieur Laurès ; ancien Conseiller au Parlement, Appellant et Demandeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0109_OCR.pdf
Titre complet : Adition au mémoire pour Monsieur Laurès, Conseiller Honoraire, Intimés et Appellant. Contre Marie Guyot, veuve de Jean Ponceau, Jean, Jacques et autre Jean Ponceau, ses fils, et communs personniers, Appellants et Intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0108_OCR.pdf
Titre complet : Supplément au précis pour Monsieur Laurès, conseiller Honoraire, Intimé et Appellant. Contre Marie Guyot, veuve de Jean Ponceau, Jean, Jacques et autre Jean Ponceau, ses fils, et communs personniers, Appellants et Intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0107_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse pour Marie Guyot, veuve de Jean Ponceau, Jean, Jacques et autre Jean Ponceau, ses fils, intimés et défendeurs. Contre Monsieur Laurès, conseiller honoraire du Parlement, Seigneur, à cause de la Dame De…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0106_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Monsieur Laurès, conseiller, honoraire au Parlement, et de la Dame De Maulnory, son épouse, Seigneurs à cause d'elle de Sury, la forêt des Chaumes et la Motte-Latigny, intimés et appellants. Contre Marie Guyot, veuve…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0102_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié pour Monsieur Chabrol, demandeur. Contre le sieur Charmat, défendeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0101_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Monsieur Pierre-Antoine Charmat, avocat au Parlement, défendeur et demandeur. Contre Monsieur Michel Chabrol, avocat du Roi au Bureau des finances, demandeur et défenseur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3022_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour monsieur Joseph-André-Clément Garde, ancien avoué au Puy, intimé, contre Jacques Marie, de Chambarel, commune de Céaux-d'Allègre, appelant, en présence de Barthélémy Chauchat et Joséphine Chaussat, mariés, et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3021_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Jacques Marie, appelant ; contre 1 ° Clément Garde, avoué au Puy, et Philibert Chauchat dont il se dit cessionnaire ; et 2° les époux Barthélemy Chauchat, et Henri Surrel, se disant leur cessionnaire pour…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3007_OCR.pdf
Titre complet : 1ére affaire. 21 juillet 1847. suivi de 2éme affaire, 2 août 1848. Giroud, appelant contre Sauret et Jozian. Questions

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3006_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour messieurs Jozian et Sauret, défendeurs, contre monsieur Giroud, demandeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3005_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour monsieur Giroud, propriétaire, tant en son nom personnel qu'en qualité de gérant de la société Giroud et Compagnie ; contre messieurs Jozian et Sauret, associés en participation, pour l'exploitation des droits…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2922_OCR.pdf
Titre complet : Notes sur l'étendue du droit de prise d'eau de la ville de Riom [ajout manuscrit au titre] « distribuée pendant le délibéré »

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2921_OCR.pdf
Titre complet : Conclusions pour le corps commun des habitants de la ville de Riom, poursuites et diligence de monsieur le Maire, intimés et incidemment appelants ; contre monsieur Neyron-Desaulnats, propriétaire, habitant de la commune de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2920_OCR.pdf
Titre complet : Conclusions pour le sieur Jean-Marie Neyron-Desaulnats, propriétaire, habitant à Saint-Genest-l'Enfant, appelant au principal et incidemment intimé, ayant Maître Savarin pour avoué ; contre les habitants et corps commun de la…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2918_OCR.pdf
Titre complet : Réflexions en réponse pour Jean-Marie Neiron-Desaulnats sur les observations de M. le Maire de la ville de Riom, pour le corps commun des habitants.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2917_OCR.pdf
Titre complet : Observations pour les habitants et le corps commun de la ville de Riom, défendeurs au principal et incidemment demandeurs, contre monsieur Neiron-Désaulnats, demandeur et défendeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2916_OCR.pdf
Titre complet : A messieurs les magistrats composant le tribunal de première instance de l'arrondissement de Riom. Observations en réponse pour Jean-Marie Neiron-Desaulnats, propriétaire, habitant à Saint-Genès-l'Enfant, canton ouest de Riom,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2915_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le corps commun de la ville, poursuites et diligences de monsieur le Maire de cette ville, contre monsieur Neiron-Desaulnats, propriétaire, habitant du lieu de Saint-Genest-l'Enfant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2914_OCR.pdf
Titre complet : Copie du traité du 13 septembre 1645, ou l'on a conservé l'orthographe et la ponctuation de la vieille expédition.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2913_OCR.pdf
Titre complet : Observations pour monsieur Neiron-Desaulnats, contre le corps commun de messieurs les habitants de Riom.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2910_OCR.pdf
Titre complet : Requête à messieurs du tribunal de première instance séant a Riom ; pour Jean Debas, Jean et Hyppolite Julien, Jean Valeix, Michel Domas, Vincent Lonchambon, Pierre et Amable Soulfour, demandeurs et défendeurs ; contre Joseph…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2908_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Joseph Neiron-Desaulnats, défendeur et demandeur ; contre Jean Debas et consorts, demandeurs, intervenans et défendeurs.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2907_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jean Debas, meunier, habitant du lieu de Saint-Genest-l'Enfant, demandeur au principal ; et encore pour Hyppolite Julien, Jean Valeix, Michel Domas, Jean Julien, cultivateurs ; et Vincent Lonchambon, maréchal ; tous…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2906_OCR.pdf
Titre complet : Conclusions pour Joseph Neyron-Desaulnats, défendeur et demandeur ; contre Jean Debas, meunier au moulin du Breuil, demandeur et défendeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2905_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jean Debas, meunier, habitant du lieu de Saint-Genest ; contre le sieur Neiron-Desaulnats, propriétaire, habitant de la ville de Riom.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2902_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Joseph Neyron-Desaulnats, propriétaire, habitant de la ville de Riom, défendeur ; contre Jean Debas, meunier au moulin du Breuil, commune de Saint-Genest-l'Enfant, et ses consorts, demandeurs.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2829_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le corps commun de la ville de Riom, poursuites et diligences de monsieur le Maire de cette ville, contre monsieur Neiron-Desaulnats, propriétaire, habitant du lieu de Saint-Genest-l'Enfant. Annotations manuscrites.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2718_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les sieurs Annet et Michel Bonhours, dame Anne Bonhours et le sieur Jean-Baptiste Celme, son mari, et le sieur Louis Bonhours, tuteur légal de ses enfans mineurs, tous propriétaires, habitans la ville de Montferrand,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2717_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour dame Antoinette Brun, veuve, en premières noces, du sieur Guillaume Bujadoux, et sieur Joseph Verniette, en second mari, marchands, habitant de la ville de Clermont, appelans ; contre les sieurs Annet et Michel…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2716_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour la compagnie de Menat, en la personne des gérans, appelans et intimé ; contre les sieurs Mossier et Daubrêe, intimés et appelans ; et encore contre les sieurs Dumont et Derosne, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2715_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le sieur Mossier, intimé ; contre les sieurs Blanc et Guillaumont, gérans de la compagnie de Menat, pour l'exploitation du schiste carbo-bitumineux, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2711_OCR.pdf
Titre complet : Réponse pour les sieurs Huguet, ancien avoué, et Chirol, avoué à la Cour royal de Riom, intimé ; contre le sieur Marie, avoué à la même Cour, appelant. [suivi de ] Consultation manuscrite

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2710_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Jean-Baptiste Marie, Licencié-Avoué près la Cour royale de Riom, appelant de jugement rendu au tribunal civil de Riom, le 24 mai 1832 ; contre MM. Chirol et Huguet, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2619_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour Dame Duchambon de Voissière et sieur Hugues-Amable Rochefort, son mari, propriétaires à Murol, appelans et intimés, contre Dame Suzanne Besseire-Rochegeat et sieur Jean Bonnet, son mari, chirurgien à…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2613_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour Dame Charlotte Mayet et le sieur Guillaume Cognasse, son mari, appelans d'un jugement rendu par le tribunal civil d'Ambert, le 3 février 1821 ; contre Sieur Jean-François Douvreleul, propriétaire à…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2612_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jean-François Douvreleul, propriétaire à Arlanc, intimé et défendeur en contre recours ; contre Guillaume Cogniasse, percepteur de la commune de Saint-Anthème, et CharlotteMayet, son épouse, appelans de jugement…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2611_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Le sieur Lemeilleur, propriétaire et fabricant de papiers. Contre le sieur Montier, propriétaire et commerçant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2604_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Dame Marie Dubreuil, et le Sr Guillaume Choussy, son mari, expert-géomètre, Maire de la Commune de Nebouzat ; Antoine et autre Antoine Bouchet, frères, cultivateurs, et autres habitants de la Commune de Vernines,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2528_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour M. Antoine Bérard de Chazelles-Labussière, intimé ; contre MM. Jacques Soubrany de Bénistant et Pierre Farradesche des Ronzières, appelans et défendeurs en garantie ; et contre dame Marie-Caroline…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2527_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour messieurs Jacques Soubrany de Bénistant, et Pierre Farradesche des Ronzières, appelans et défendeurs en garantie, contre monsieur Antoine Berard de Chazelles-Labussières, intimé ; contre madame de Champétières,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2526_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour dame Marie-Caroline Lacoste, veuve de monsieur Jean-Jacques Rixain, docteur en médecine, tutrice de ses enfans mineurs, appelante ; contre M. Antoine Berard de Chazelles-Labussière, intimé ; encore contre messieurs…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2521_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour dame Marie Dubreuil, et le sieur Guillaume Choussy, son mari, expert-géomètre, maire de la commune de Nebouzat ; Antoine et autre Antoine Bouchet, frères, cultivateurs, et autres habitans de la commune de Vernines,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2520_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour M. Jean-Antoine Mollin, ancien magistrat, au nom et comme tuteur de ses enfans mineurs, habitant de la ville dYyssingeaux, intimé ; contre le sieur Jean-Martin Rocher, négociant, habitant de la ville de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2519_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le sieur Jean-Martin Rocher, négociant, habitant de la ville de Tence, arrondissement d'Yssingeaux, en qualité de subrogé-tuteur de Jean-Pierre Peyrachon, fils mineur, habitant de la même ville, appelant ; contre…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2428_OCR.pdf
Titre complet : Conclusions motivées, pour le sieur Arosberg, Marquis de Strada, intimé, et incidemment appelant ; contre le sieur Jean Granchier, ancien receveur des consignations, à Riom, appelant ; et contre les héritiers Reynard et Nallet,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2427_OCR.pdf
Titre complet : Observations pour M. le marquis de Strada, intimé et incidemment appelant ; contre les héritiers Reynard et Nallet, et contre M. Granchier, ex-receveur des consignations, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2426_OCR.pdf
Titre complet : Conclusions pour les héritiers Reynard et Nallet, appelans ; contre le Marquis de Strada, intimé ; et contre le sieur Granchier, appelant et intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2425_OCR.pdf
Titre complet : Consultation pour les héritiers Reynard et Nallet, appelans ; contre M. le Marquis de Strada, intimé ; et contre le sieur Granchier, ancien Receveur des consignations.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2424_OCR.pdf
Titre complet : Consultation à l'appui du mémoire publié pour les héritiers Reynard et Nallet, appelans ; contre M. le Marquis de Strada, intimé ; et contre le sieur Granchier, ancien Receveur des consignations.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2423_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les héritiers Reynard et Nallet, appelans ; contre le sieur Marquis Destrada, intimé, et le sieur Granchier, ancien receveur des consignations.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2418_OCR.pdf
Titre complet : Observations sommaires pour les sieurs Dominique-Louis-François, et Ignace-Hyacinthe, Comtes de Sampigny, intimés, contre dame Emilie de Sampigny, et le sieur de Sarrazin, son époux, et le sieur Ignace-Hyacinthe, Comte de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2417_OCR.pdf
Titre complet : Consultations pour madame Antoinette de Sampigny, et Monsieur Jean-Louis de Sarrasin, son mari, et pour monsieur Ignace-Hyacinthe de Sampigny-d'Isoncourt, appelans ; contre MM. Dominique-Louis-François, et Ignace-Hyacinthe de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2403_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour sieur François-Marie et Pierre-François Bertrandy, Louise et Marie-Anne Bertrandy, habitant à Salers ; dame Louise-Françoise Salvage et sieur Delzangle, docteur en médecine, son mari, habitant la commune de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2205_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réponse, pour sieur Henri-Louis-Guy Delolme la Laubie, docteur en médecine, intimé ; contre dame Marguerite de Chazelles, veuve de M. Henri-Louis Delolme de Laforce, appelante.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2204_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour dame Marguerite De Chazelles, veuve de M. Henri-Louis Delolme de Laforce, ancien magistrat, appelante d'un jugement rendu au tribunal civil d'Aurillac, le 6 août 1812 ; contre sieur Henri-Louis-Guy Delolme la Laubie,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2132_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire ampliatif pour le Maire de la commune d'Ennezat, arrondissement de Riom, département du Puy-de-Dôme, demandeur en cassation ; contre les habitants de la ville de Riom. Communaux-Compétence-Possession.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2131_OCR.pdf
Titre complet : Observations pour M. Baget-Dumontel, propriétaire ; contre les habitants des communes de Solignat et de Bergogne ; et encore contre Monsieur Saulnier, magistrat de sûreté de l'arrondissement d'Issoire.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2121_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour sieur Jean-Henry des Issarts, intimé et incidemment appelant ; contre les sieur et demoiselle bancal, les sieur et dame Dalbine, appelans et incidemment intimés.
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