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  • Mots-clés: emphytéose

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0128_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour messire Pierre de Moléen de La Vernède, chevalier, marquis de Saint-Poncy, seigneur d'Alleret et autres places, procureur, syndic pour le clergé et la noblesse, en l'élection de Brioude, défendeur. Contre Antoine…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0426_OCR.pdf
Consultation pour le sieur Pinthon

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0231_OCR.pdf
Mémoire pour Joseph Douvreleur de Gardelle, homme de loi, demeurant à Arlanc, fils et héritier universel de défunt Michel Douvreleur de Gardelle, notaire public, appelant ; contre Antoine Velay, cultivateur, habitant du village de Carpatel,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1221_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Joseph Douvreleur de Gardelle, homme de loi, demeurant à Arlanc, fils et héritier universel de défunt Michel Douvreleur de Gardelle, notaire public, appelant ; contre Antoine Velay, cultivateur, habitant du village…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0607_OCR.pdf
Titre complet : Réponse pour les sieur et demoifelle Desmorels, défendeurs ; au second mémoire de Robert et Baise Faugères, et autres, demandeurs et ?.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0606_OCR.pdf
Titre complet : Réponse, pour les sieurs Faugères, demandeurs au mémoire des sieur et demoiselle Desmorels, défendeurs.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0605_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié, servant de réponse, pour messire Gabriel Desmorels, ecuyer, sieur de la Chapelle ; demoiselle Benoîte Desmorels, et Maître Pierre Roux, prêtre et curé de la paroisse de la Chapelle-sur-Usson, leur curateur,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0604_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié pour les sieurs Robert et Blaize Faugeres ; Jean, Ambroize et Pierre Faugeres, demendeurs ; et Antoine Faugeres, tant en son nom, qu'en qualité de mari de Françoise Faugeres et de tuteur de Barthelemy et de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0525_OCR.pdf
Titre complet : Second mémoire pour messire Jean-François Teyras, ecuyer, secrétaire du Roi, maison couronne de France, défendeur. Contre messire Gabriel-Anne de Bosredon, chevalier, seigneur du Puy Saint-Gulmier, Baron de Sugeres et Montbrun,…
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