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  • Mots-clés: droit Romain

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1529_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Pierre Bard, cultivateur, habitant de la commune d'Agnat, demandeur et défendeur en tierce opposition, contre Jean Saby, fils à Pierre, défendeur, et Catherine Saby, et Jean Magaud, tous cultivateurs, habitans du lieu…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1022_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour M. Michel Bessède, Prêtre, Prieur et Curé du Bourg-Lastic, Défendeur. Contre les habitants et corps commun de la paroisse du Bourg-Lastic, demandeurs.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1006_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Antoine-Amable Jouvet, Jean-Paul Jouvet, Jeanne Jouvet et Jean-Noel Colletay, son mari, demandeurs et intervenants. Contre Claude-Antoine Rudel, homme de loi, habitant de la ville de Thiers, défendeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0932_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour Dame Agnès Dejax, et le citoyen Pierre Dalbine, son mari, juge au tribunal d'arrondissement de Brioude ; Joseph Dalbine, Marie Dalbine, et Anne-Marie Dalbine, veuve de Robert Croze-Montbrizet-Gizaguet,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0931_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Julien Dejax, homme de loi, habitant de la commune de Brioude, appelant ; Contre Agnès Dejax, et le citoyen Pierre Dalbine, son mari, juge au tribunal de première instance de l'arrondissement de Brioude ; Joseph…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0909_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Marie-Louise-Joseph de Scepeaux, veuve de Blaise Daurelle de Champétière, intimée ; Contre Louise-Magdelaine Daurelle de Champétière, sa fille, et Jacques Beinaguet de Pénautier, son mari, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0405_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié pour Marie-Anne Clamagirand, veuve Moissinac, habitante du Village de Cassan, Intimé. Contre Antoine Moissinac, Marchand, habitant du Village de Catiets, Appellant

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1912_OCR.pdf
Titre complet : Consultation. Le conseil soussigné qui a pris lecture d'un Mémoire à consulter pour le Sieur Jean-Pierre Roubin, et d'un extrait de testament y joint, est de l'avis qui suit.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0716_OCR.pdf
Mémoire pour Julien Dejax, homme de loi, habitant de la commune de Brioude, appelant ; contre Agnès Dejax, et le citoyen Pierre Dalbine, son mari, juge au tribunal de première instance de l'arrondissement de Brioude ; Jospeh Dalbine, Marie…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0401_OCR.pdf
Précis en réponse, pour Théodore et Jules de Veyrac, intimés ; contre Marie Ginoux, veuve de Jean-Jacques de Veyrac, appelante.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0247_OCR.pdf
Mémoire pour Pierre Bard, cultivateur, habitant de la commune d'Agnat, demandeur et défendeur en tierce opposition, contre Jean Saby, fils à Pierre, défendeur, et Catherine Saby, et Jean Magaud, tous cultivateurs, habitans du lieu de Balistroux,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0226_OCR.pdf
Consultation [Citoyen Dubois, intimé ; contre citoyen Teyssèdre, appelant]

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0220_OCR.pdf
Réponse à mémoire imprimé, etc. pour les enfans Leclerc-Champmartin, demandeurs en intervention et subrogation, et subsidiairement appelans ; contre Étienne Dusson-Poisson, défendeur et intimé
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