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- Mots-clés: douaire
[Arrêt de la Cour. Onslow. 1835]
Mots-clés: douaire, double nationalité, droit anglais, droit d'aubaine, droit des catholiques en Angleterre, droit des étrangers, étrangers, expulsion pour raison politique, jurisprudence, mariage avec un Protestant, naturalisation, primogenitur, prix de vente, serment civique, successions d'un Français né à l'étranger, ventes
[Factum. Beaufranchet d'Ayat. 1813]
[Factum. Chapaveyre. 1803?]
[Factum. Chapaveyre. 1803?]
[Factum. De Chazelles, Marguerite. 1813]
[Factum. De Scepeaux, Marie-Louise-Joseph. 1802]
[Factum. De Vissac. 1831?]
Mots-clés: douaire, double nationalité, droit anglais, droit d'aubaine, droit des catholiques en Angleterre, droit des étrangers, étrangers, expulsion pour raison politique, jurisprudence, mariage avec un Protestant, naturalisation, primogenitur, prix de vente, serment civique, successions d'un Français né à l'étranger
[Factum. Delafarge, Joseph. An 4?]
[Factum. Delolme la Laubie, Henri-Louis-Guy. 1813]
[Factum. Dorelle, Louise-Magdelaine. 1802]
[Factum. Faulquier, Jean-Louis. 1774]
[Factum. Kempfer de Plobsheim,…
[Factum. Kempfer de Plobsheim,…
[Factum. Lagulhe. An 12?]
Mots-clés: biens dotaux, douaire, Droit coutumier, gain de survie
[Factum. Nollet, Rosalie-Félicité de. 1806]
Mots-clés: coutume de Normandie, donations, douaire, émigrés, séquestre, Successions
[Factum. Onslow, Gabriel-Amable 1833?]
Mots-clés: douaire, double nationalité, droit anglais, droit d'aubaine, droit des catholiques en Angleterre, droit des étrangers, étrangers, expulsion pour raison politique, jurisprudence, mariage avec un Protestant, naturalisation, primogenitur, prix de vente, serment civique, successions d'un Français né à l'étranger
[Factum. Onslow, Georges. 1833?]
Mots-clés: douaire, double nationalité, droit anglais, droit d'aubaine, droit des catholiques en Angleterre, droit des étrangers, étrangers, expulsion pour raison politique, jurisprudence, mariage avec un Protestant, naturalisation, primogenitur, prix de vente, serment civique, successions d'un Français né à l'étranger
[Factum. Onslow, Georges.1830?]
Mots-clés: douaire, double nationalité, droit anglais, droit d'aubaine, droit des catholiques en Angleterre, droit des étrangers, étrangers, expulsion pour raison politique, jurisprudence, mariage avec un Protestant, naturalisation, primogenitur, prix de vente, serment civique, successions d'un Français né à l'étranger
[Factum. Onslow, Georges.1830?]
Mots-clés: douaire, double nationalité, droit anglais, droit d'aubaine, droit des catholiques en Angleterre, droit des étrangers, étrangers, expulsion pour raison politique, jurisprudence, mariage avec un Protestant, naturalisation, primogenitur, prix de vente, serment civique, successions d'un Français né à l'étranger, ventes
[Factum. Onslow. 1832?]
[Factum. Onslow. 1832?]
Mots-clés: douaire, double nationalité, droit anglais, droit d'aubaine, droit des catholiques en Angleterre, droit des étrangers, étrangers, expulsion pour raison politique, jurisprudence, mariage avec un Protestant, naturalisation, primogenitur, prix de vente, serment civique, successions d'un Français né à l'étranger
[Factum. Quissac, Jean-Baptiste. An 8?]
Mots-clés: contrats de mariage, coutume du Bourbonnais, douaire, gain de survie, remariage, renonciation
[Factum. Taravant, Marie. 1773]
[Factum. Terreyre, Denis. 1813]
[Factum. Terreyre, Denis. 1814]
[Factum.De Prémont,…
Mots-clés: biens dotaux aliénés par le mari, dot, douaire, hypothèques, lettres de ratification, purges