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  • Mots-clés: domestiques

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0104_OCR.pdf
Mémoire pour Claude Hugon de Givry, héritier pour une sixième portion de défunt Louis Guillouet d'Orvilliers, ancien lieutenant-général des armées navales, intimé et appelant; contre Simon Bélanger, ancien cuisinier de feu Louis Guillouet…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3018_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Michel Diernat, Arnal et autres intimés, contre Jean Rouchy, appelant. Annotations manuscrites.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3016_OCR.pdf
Titre complet : Testament de monsieur Antoine Lavergne, ancien curé de Maintenon. 10 août 1845.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2806_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse pour Eléonard Gueston, précepteur, intimé ; contre Gilbert et Louis-Etienne Gueston, propriétaires ; Françoise Gueston et Jean Causse, son mari, Docteur en médecine ; appelants d'un jugement rendu par le…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2805_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Gilbert et Louis-Etienne Gueston, propriétaires ; Françoise Gueston, et Jean-Pourçain Causse, son mari, propriétaire et Docteur en médecine, appelans de jugement rendu par le tribunal civil de Moulins, le 28 avril…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2431_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour le sieur Julien Jouvainroux, propriétaire, en qualité de père et légitime administrateur de Claudine Favie Jouvainroux, sa fille, intimé ; contre le sieur Louis Legroing, chevalier de justice de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2429_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour M. Louis Legroing, Chevalier de justice de l'Ordre de Saint-Jean de Jérusalem, Chevalier de l'Ordre royal et militaire de Saint-Louis, demandeur ; contre Julien Jouvainroux, ancien bedeau de la Cathédrale, et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1904_OCR.pdf
Titre complet : Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions de l’État, empereur des français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin ; à tous présens et à venir, salut :…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1903_OCR.pdf
Titre complet : Ceci est mon testament olographe. Signé Rollet-Chazerat. Au bas y a : Paraphé, ne varietur. Riom, ce vingt-cinq vendémiaire an quatorze. Signé Parades, président.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1902_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire à consulter, et consultation pour les légataires universels de Madame de Chazerat, contre le Sieur Mirlavaud.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1423_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Geneviève Chauderon, tutrice de Marie et Claude Chauderon, et Claude Villachon, curateur des mêmes enfans, défendeurs ; Contre Anne-Rose Langlois-Ramantières, JeanLanglois-Ramantières, procédant sous l'autorité…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1224_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Marie Boisson, veuve d'Antoine Charles ; Anne Boisson et Jean-Baptiste Robert, son mari, de lui autorisée ; autre Marie et autre Anne Boisson, filles majeures, lesdites Boisson, héritières, par bénéfice…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1026_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Claude Hugon de Givry, héritier pour une sixieme portion de défunt Louis Guillouet d'Orvilliers, ancien lieutenant-général des armées navales, intimé et appelant ; Contre Simon Bélanger, ancien cuisinier de feu…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0709_OCR.pdf
Titre complet : Arrêt de la Cour de Parlement, rendu les Chambres assemblées, les pairs y séant, qui condamne un Imprimé ayant pour titre : Mémoire au Roi, des Députés de l'Ordre des Avocats au parlement de Bretagne, à être lacéré et…
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