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  • Mots-clés: divorce

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Titre complet : Précis pour Jean-André Brunel, prêtre, vicaire de Claudes-Aigues, en qualité d'héritier bénéficiaire de Jean, son père, appelant d'un jugement rendu au tribunal civil du Puy, le 22 ventôse an 12 ; Contre Toussainte Experton,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1511_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour dame Catherine Maigne, veuve du sieur Reyrolles, appelante d'un jugement rendu au tribunal du Puy, le 24 floréal an 13 ; contre Marguerite Couguet-Florat, intimée.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1510_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire Pour Marguerite Couguet-Florat, veuve du sieur de Reyrolles, intimée; Contre Catherine Maigne, se disant aussi veuve dudit sieur de Reyrolles , appelante.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1509_OCR.pdf
Titre complet : Consultations sur mémoire imprimé, pour Marguerite Couguet-Florat, veuve du sieur de Reyrolles, intimée ; contre Catherine Maigne, appelante de jugement du tribunal de première instance séant au Puy, rendu le 24 floréal an 13.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1401_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire à consulter, et consultation, pour Dame Marie-Anne Filion-Bantin, veuve de Nicolas Bonchrétien, habitante de la ville de Moulins, intimée ; Contre Pierre-Claude Prost, officier de santé, habitant du bourg de Souvigny,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1218_OCR.pdf
Titre complet : Défense pour le C. Judde-Larivière ;Contre la dame Brandy, épouse se disant du C. Goursau-Dumazé, demanderesse en cassation. Divorce simulé, ou frauduleux et non exécuté.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1126_OCR.pdf
Titre complet : Consultation pour le citoyen Jean-Joseph Chousy-Dupin, homme de loi, habitant de la ville du Puy, Intimé, et défendeur en opposition; contre Dame Catherine-Marie-Françoise Faucher, et Barthélemy Vacher, son mari, de lui…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0903_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Marie-Julien Chappel, officier de santé pharmacien, habitant à Clermont-Ferrand, défendeur ; Contre dame Marguerite Monestier, son épouse, se disant autorisée par justice, demeurant en la même ville, demanderesse…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2216_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse pour Anne-Françoise Noyer du Sauvage, mineure, habitante de la ville de Clermont, et Maître Garron, licencié-avoué en la Cour, son curateur ad hoc, appelans ; contre sieur Jean-Charles Noyer du Sauvage,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2215_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour M. Jean-Charles Noyer du Sauvage, propriétaire ; habitant de la ville du Monastier, département de la Haute-Loire ; contre Anne-Françoise, se disant Noyer du Sauvage, mineure, maître Garron, avoué en la Cour, son…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2212_OCR.pdf
Titre complet : Réponse aux observations de la dame Kempfer de Plobshein, appelante d'un jugement rendu au Tribunal civil de cette ville de Riom, le 28 août 1813 ; pour le Général Terreyre et la dame Beaufranchet d'Ayat, son épouse, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2211_OCR.pdf
Titre complet : Observations pour la dame Kimpfer de Plosheim, veuve du Général d'Ayat, appelante ; contre le Général Terreyre et son épouse, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2209_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour dame Charlotte-Joséphine Kempfer de Plobsheim, veuve, en premières noces de M. le comte de la maison régnante de Sayn et Wittgenstein-Berlembourg, et en secondes noces de M. Louis-Charles-Antoine Lors de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2208_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour M. Denis Terreyre, Général de brigade, Baron de l'Empire, l'un des Commandans de la Légion d'honneur, et dame Anne-Pauline-Victoire Lors de Beaufranchet-d'Ayat, son épouse, autorisée en justice, défendeurs, contre…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2128_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire à consulter, et consultation, pour Emmanuel Aubier-Lamonteilhe, propriétaire, sur son pourvoir, contre un arrêt rendu en la 2° chambre de la Cour impériale de Riom, le 1er août 1812, entre lui, les sieur et dame Saint…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2127_OCR.pdf
Titre complet : Résumé pour M. Emmanuel Aubier-Lamonteilhe, ancien magistrat, demeurant en la ville de Clermont, intimé ; contre Dame Marie-Françoise Aubier, épouse de Benoît Fabre de Saint Mande, autorisée par justice, et le sieur de Saint…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2125_OCR.pdf
Titre complet : Jugement du Tribunal de 1ére instance de Clermont, (dont est appel ; sur quoi, voyez les Observations à la suite du jugement), rendu entre M. Aubier-Lamonteilhe père, intimé ; M. et Madame de Saint-Mande, sœur et beau-frère…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2124_OCR.pdf
Titre complet : Réponse de M. Aubier-Lamonteilhe père, au mémoire de M. et Madame de Saint Mande, et de Madame Lamonteilhe, intervenante en son nom et comme tutrice de ses mineures, petites-filles de M. Aubier.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2123_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour dame Marie-Françoise Aubier, épouse de M. Benoît Fabre de Saint-Mende, autorisée par justice, et pour ledit sieur de Saint-Mende, propriétaires, habitant à Saint-Mende, commune de Saint-Yvoine, défendeurs ; et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2122_OCR.pdf
Titre complet : Exposé des faits de la cause pendante au tribunal de première instance, entre Emmanuel Aubier-Lamonteilhe père, et M. de Saint Mande et Marie Aubier, son épouse, sœur d'Emmanuel.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0708_OCR.pdf
Consultations sur mémoire imprimé, pour Marguerite Couguet-Florat, veuve du sieur de Reyrolles, intimée ; contre Catherine Maigne, appelante de jugement du tribunal de première instance séant au Puy, rendu le 24 floréal an 13.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0707_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour dame Catherine Maigne, veuve du sieur Reyrolles, appelante d'un jugement rendu au tribunal du Puy, le 24 floréal an 13 ; contre Marguerite Couguet-Florat, intimée.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0706_OCR.pdf
Mémoire Pour Marguerite Couguet-Florat, veuve du sieur de Reyrolles, intimée; Contre Catherine Maigne, se disant aussi veuve dudit sieur de Reyrolles , appelante.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0633_OCR.pdf
Principes de la matière des séparations de biens, Extraits du mémoire manuscrit de P. Andraud, ancien jurisconsulte ; pour la Dame **

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0617_OCR.pdf
Mémoire pour M. Jean-Charles Noyer du Sauvage, propriétaire ; habitant de la ville du Monastier, département de la Haute-Loire ; contre Anne-Françoise, se disant Noyer du Sauvage, mineure, maître Garron, avoué en la Cour, son curateur ad hoc,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0616_OCR.pdf
Apperçu pour le Citoyen Judde-Larivière, défendeur ; contre la dame Brandy, demanderesse

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0615_OCR.pdf
Mémoire pour Marguerite Couguet-Florat, veuve du sieur de Reyrolles, intimée ; contre Catherine Maigne, se disant aussi veuve dudit sieur de Reyrolles, appelante.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0611_OCR.pdf
Mémoire pour M. Durand de Valley, intimé, sur l'appel de la sentence qui rejette la demande en séparation intentée au nom de la dame Durand de Valley, son épouse

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http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0524_OCR.pdf
Consultations sur mémoire imprimé, pour Marguerite Couguet-Florat, veuve du sieur de Reyrolles, intimée ; contre Catherine Maigne, appelante de jugement du tribunal de première instance séant au Puy, rendu le 24 floréal an 13.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0309_OCR.pdf
Mémoire Pour Marguerite Couguet-Florat, veuve du sieur de Reyrolles, intimée; Contre Catherine Maigne, se disant aussi veuve dudit sieur de Reyrolles , appelante.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0232_OCR.pdf
Apperçu pour le Citoyen Judde-Larivière, défendeur ; contre la dame Brandy, demanderesse

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0105_OCR.pdf
Consultation pour le citoyen Jean-Joseph Chousy-Dupin, homme de loi, habitant de la ville du Puy, Intimé, et défendeur en opposition; contre Dame Catherine-Marie-Françoise Faucher, et Barthélemy Vacher, son mari, de lui autorisée,…

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