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  • Mots-clés: diffamation

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Titre complet : Mémoire pour le sieur Rochefort d'Ailly, intimé ; contre le sieur Cavy, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1230_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour le sieur Baile, plaignant, Contre le sieur Couhert, accusé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1229_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Pierre Giat, chef de bataillon de la garde nationale du canton de Randans ; et Louis Chalvon, citoyen, tous deux habitans du lieu de Randans, appelans de deux jugemens rendus au tribunal de Police correctionnelle du…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0809_OCR.pdf
Titre complet : Demande en maintenue provisoire en la possession d'état, et provision alimentaire. Pour Catherine-Victoire Gromeau, fille mineure, procédent sous l'assistance et autorité de Maître Carlier, son curateur ad hoc, et pour ledit…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0521_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié pour le sieur Jean Roussaut, conseiller du Roi, receveur alternatif des Tailles en l'election de Gannat, intimé, demandeur et défendeur. Contre Annet Intier et Antoine Palin, collecteurs de Siorat, année 1765,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0516_OCR.pdf
Titre complet : Observations pour le sieur des Roziers, Intimé. Contre le sieur Neyron de Chirouzes, Appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0515_OCR.pdf
Titre complet : Supplément au mémoire pour le Sieur Neyron de Chirouzes. Contre le sieur Burin des Roziers.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0514_OCR.pdf
Titre complet : Réponse du sieur Burin des Roziers au dernier Mémoire du sieur Neyron de Chirouzes.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0513_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire servant de réponse pour le sieur Jean-Baptiste Neyron de Chirouzes, seigneur du Buisson, Cros, la Tartière, accusé. Contre le sieur Burin des Roziers, bailli de la Tour, accusateur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0512_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié pour Michel Burin, seigneur des Roziers, bailli de la ville et baronnie de la Tour, plaintif et accusé. Contre sieur Jean-Baptiste Neyron de Chirouzes, et Antoinette Delcros, femme à Antoine Baraduc, accusés,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0511_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire justificatif, pour le sieur Jean-Baptiste Neiron de Chirouzes, seigneur de Cros, Latartiere, les Aulnats, habitant de St. Pardoux-Latour, et Accusé. Contre le sieur Michel Burin des Rauziers Bailly de Latour, accusateur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0332_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour sieur Etienne Bourbaud, Marchand, habitant du Bourg paroissial de la Celle-Dunoise, Plaintif d'enlèvement de meubles, or, argent, effet, et autres vols avec effractions, Appellant. Contre Jeanne Labourg, fille, habitante…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0331_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Messire Vincent Bounin, Seigneur de Lavaud-Bois, Prieur-Curé de la Paroisse de la Celle-Dunoise, Intimé. Contre le sieur Etienne Bourbaud, Marchand, Appellant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0330_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour les Habitants d'Auzance, Appellants. Contre le sieur du Saillant, Garde du Corps du Roi, Intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0320_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié pour le sieur Jacques Courboulès, Marchand et Fermier, Appellants et Demandeur. Contre le sieur Jean-Baptiste-Joseph Brieude, Seigneur de Dilhac, Docteur en Médecine, Lieutenant de l'Election d'Aurillac, Marchand…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0743_OCR.pdf
Consultation [Michel-Amable Urion contre Magdelaine Chabrillat]

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0724_OCR.pdf
Réponse au mémoire justificatif publié par Antoine-Marie Legay, notaire public en la commune de Pont-Gibaud ; en présence des sieurs Gilbert Sersiron, agent, et Anne Sersiron, docteur en médecine, habitants de la même commune ; par Guillaume…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0530_OCR.pdf
Requête à messieurs du Tribunal de première instance séant à Riom ; pour Jean Debas, jean et Hyppolite Julien, Jean Valeix, Michel Domas, Vincent Lonchambon, Pierre et Amable Soulfour, demandeurs et défendeurs ; contre Joseph…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0520_OCR.pdf
Réponse à la lettre adressée par M. Boirot, ancien jurisonsulte de Clermont, Membre du corps-législatif, et l'un des défenseurs des légataires de Madame de Chazerat ; Au Rédacteur du Journal de l'Empire, et inséré dans le Journal du…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0509_OCR.pdf
Arrêt de la Cour d'Appel séant à Riom, pour Maître Pierre-Alexis-Louis Bru, Avocat, 1er suppléant au tribunal civil de Saint-Flour ; contre les héritiers de François Daubusson, de Clermont, et Jean Meyre, greffier au tribunal de commerce de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0422_OCR.pdf
Mémoire à consulter et consultation pour Jacques Saulnier, propriétaire, habitant de la commune d'Agonges, membre du conseil de l'arrondissement de Moulins, et président du canton de Souvigny ; contre un écrit signé Jacquot, traiteur à Paris,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3022_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour monsieur Joseph-André-Clément Garde, ancien avoué au Puy, intimé, contre Jacques Marie, de Chambarel, commune de Céaux-d'Allègre, appelant, en présence de Barthélémy Chauchat et Joséphine Chaussat, mariés, et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3007_OCR.pdf
Titre complet : 1ére affaire. 21 juillet 1847. suivi de 2éme affaire, 2 août 1848. Giroud, appelant contre Sauret et Jozian. Questions

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3006_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour messieurs Jozian et Sauret, défendeurs, contre monsieur Giroud, demandeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3003_OCR.pdf
Titre complet : Questions [document manuscrit]: 1° le tiers qui se prétend diffamé dans un écrit publié en défense, par un individu traduit, à le requête du ministère public, en police correctionnelle, sur prévention d’un délit, a le…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3001_OCR.pdf
Titre complet : Exposé monsieur Joseph Delavallade, Docteur-médecin à Aubusson, contre monsieur le procureur-général près la Cour royale de Riom.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2910_OCR.pdf
Titre complet : Requête à messieurs du tribunal de première instance séant a Riom ; pour Jean Debas, Jean et Hyppolite Julien, Jean Valeix, Michel Domas, Vincent Lonchambon, Pierre et Amable Soulfour, demandeurs et défendeurs ; contre Joseph…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2610_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire à consulter pour le sieur Vindrinet, propriétaire et Maire de la commune de Valigny-Le-Monial, Canton de Cérilly, département de l'Allier, prévenu et appelant ; contre Monsieur le procureur du Roi, plaignant et intimé.…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1624_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le sieur Breul, négociant, premier officier municipal de l'ancienne municipalité du Bourg de Viverols, chef-lieu de canton, accusateur et demandeur ; Contre le sieur Couhert, ci-devant agent des affaires du ci-devant…
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