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  • Mots-clés: dîmes

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0130_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié, pour les sieur et dame de Cheminade de Lormet, de Rechignat et de Sartiges, demandeurs.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0129_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les habitants du village de Loudières-Bas, paroisse de Celoux, défendeurs. Contre monsieur Louis-Philibert de Cheminade de Lormet, chevalier, seigneur de Corbières, et autres lieux, chevalier de l'Ordre royal et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0119_OCR.pdf
Titre complet : Réflexions sommaires, pour les doyen, abbé, chanoines et chapitre royal et collégial de Saint-Cerneuf, de la ville de Billon, défendeurs. Servant de réponse au mémoire des religieux bénédictins de la Chaise-Dieu, demandeurs.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0118_OCR.pdf
Titre complet : Réponse au mémoire signifié, pour les prieur et religieux-bénédictins de l'Abbaye royale de la Chaise-Dieu, demandeurs. Contre les doyen, abbé, chanoines et chapitre de Billom, défendeurs.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0117_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié, pour les Doyen, Abbé et Chanoines du Chapitre de Saint-Cerneuf, de la ville de Billom, défendeurs. Contre les prieurs et religieux bénédictins de l'Abbaye royale de la Chaise-Dieu, demandeurs.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_V0117_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire à consulter et consultation pour le Chapitre de l'église cathédrale de Clermont, intimé ; Contre les sieurs Glane, Mathieu, Andrieu et Cheimol : Et contre les habitans de la paroisse de Saint-Cernin, appellans. [suivi…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2603_OCR.pdf
Titre complet : Eléments de décision, pour Maître J.-B. Sirey, avocat aux Conseils du Roi et à la Cour de Cassation, défendeur au principal et opposant à un jugement par défaut du 4 juillet 1821 ; contre Les sieurs Léonard de la Jaumont,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2402_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réponse pour Louis Gourdy, Blaise Cohade, Louis Gasne, et autres, cultivateurs au Montel, comme de Gelle, intimés, et défendeurs en opposition ; contre le sieur Jean-Louis de Sarrazin ; appelant, et demandeur en…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2401_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Sieur Jean-Louis de Sarrazin, propriétaire, habitant la commune de Saint-Saturnin, appelant de divers jugemens par défaut, rendus au tribunal civil de Clermont, le 25 juillet 1811 ; contre Louis Gourdy, Blaise Cohade,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1214_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire suivant de réponse, pour François Pérol, laboureur, habitant du lieu de Pérol, paroisse de Saint-Priest-des-Champs, demandeur. Contre sieur Charles Mazeron, bailli de Saint-Priest-des-Champs, défendeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0623_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour le sieur Laville, prieur de Joze, intimé. Contre le sieur de Layat, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0526_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le Sieur Brugeron Appelant. Contre les Demoiselles Artaud Intimées.

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http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0423_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les Abbé, Chantre et Chanoines de l’Église de Saint Martin d'Artonne, décîmateurs dans la Paroisse de Saint Myon, demandeurs. Contre sieur Medulphe Peyrol, ancien secrétaire de l'Intendance, défendeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0230_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour le sieur Berthucat de Larondière, Prêtre et Curé de la Paroisse de Lourdoué-Saint-Michel, Intimé. Contre Mre. François de la Marche, Chevalier, Seigneur de Pierrefolle, et Silvain Pelletier ; Seigneurs Décimateurs…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0225_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le sieur Jean Parent, Négociant, demeurant à Euvy, Paroisse de Valigny-le-Monial, Appellant de Sentence du Lieutenant Criminel de Saint-Pierre-le-Moutier, et Demandeur. Contre Monsieur le Procureur général, Intimé.…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0224_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour le sieur Coinchon de Lafont, Avocat du Roi au Baillage Royal de Cusset, Maire de la même Ville, Appellant. Contre la Dame de Tana, Abbesse de l'Abbaye Royale de la même Ville, Intimée.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0205_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les Prieur et Religieux de l'Abbaye de Saint André-lès-Clermont, Ordre de Prémontré. Contre le Frère Morin, Religieux de la même Maison.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0111_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour le sieur Dussarai de Vignolles et conforts, Appellants, Défendeurs. Contre les Dames Abbesse, prieuré et religieuses de l'Abbaye de Saint-Sauveur de Cusset, Intimées, Demanderesses.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0105_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour la veuve et les enfants Fouilhoux, appellans. Et encore pour Damien Borie, Jean Mathias et conforts, habitants de la paroisse de Thiollères ; les sieurs Celeron, Micolon aussi et consorts, habitants d'Ambert et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0104_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Monsieur Benoit Faidides, Curé de la paroisse de Thiollères, Intimé. Contre Demoiselle Suzanne Gourbeyre, veuve de Pierre Fouilhoux, et sieur Claude Fouilhoux, mineur émancipé, autorisé par sieur François Laval,…
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