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  • Mots-clés: dîme

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1214_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire suivant de réponse, pour François Pérol, laboureur, habitant du lieu de Pérol, paroisse de Saint-Priest-des-Champs, demandeur. Contre sieur Charles Mazeron, bailli de Saint-Priest-des-Champs, défendeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0526_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le Sieur Brugeron Appelant. Contre les Demoiselles Artaud Intimées.

Mots-clés: ,

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0230_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour le sieur Berthucat de Larondière, Prêtre et Curé de la Paroisse de Lourdoué-Saint-Michel, Intimé. Contre Mre. François de la Marche, Chevalier, Seigneur de Pierrefolle, et Silvain Pelletier ; Seigneurs Décimateurs…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2603_OCR.pdf
Titre complet : Eléments de décision, pour Maître J.-B. Sirey, avocat aux Conseils du Roi et à la Cour de Cassation, défendeur au principal et opposant à un jugement par défaut du 4 juillet 1821 ; contre Les sieurs Léonard de la Jaumont,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2402_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réponse pour Louis Gourdy, Blaise Cohade, Louis Gasne, et autres, cultivateurs au Montel, comme de Gelle, intimés, et défendeurs en opposition ; contre le sieur Jean-Louis de Sarrazin ; appelant, et demandeur en…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2401_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Sieur Jean-Louis de Sarrazin, propriétaire, habitant la commune de Saint-Saturnin, appelant de divers jugemens par défaut, rendus au tribunal civil de Clermont, le 25 juillet 1811 ; contre Louis Gourdy, Blaise Cohade,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0130_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié, pour les sieur et dame de Cheminade de Lormet, de Rechignat et de Sartiges, demandeurs.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0129_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les habitants du village de Loudières-Bas, paroisse de Celoux, défendeurs. Contre monsieur Louis-Philibert de Cheminade de Lormet, chevalier, seigneur de Corbières, et autres lieux, chevalier de l'Ordre royal et…
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