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  • Mots-clés: curateur

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2613_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour Dame Charlotte Mayet et le sieur Guillaume Cognasse, son mari, appelans d'un jugement rendu par le tribunal civil d'Ambert, le 3 février 1821 ; contre Sieur Jean-François Douvreleul, propriétaire à…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2612_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jean-François Douvreleul, propriétaire à Arlanc, intimé et défendeur en contre recours ; contre Guillaume Cogniasse, percepteur de la commune de Saint-Anthème, et CharlotteMayet, son épouse, appelans de jugement…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1125_OCR.pdf
Titre complet : Réponse à mémoire à consulter et à consultation à la suite ; pour dame Anne Couchard, et Pierre Curreyras, son mari, appelans et demandeurs ; Contre Oradoux-Vernignes, intimé, Et encore contre Cherles Pannetier et consorts,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1108_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire à consulter, et consultation, pour le citoyen Fayet, curateur, à l'interdiction d'Antoine Fayet, son père, demandeur ; Contre Jean Savignat et autres, demandeurs.
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