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  • Mots-clés: coutume du Bourbonnais

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0116_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour maître Pierre Andraud, seigneur de Parpaleix, conseiller au siège présidial de Clermont-Ferrand, intimé ; Contre le sieur Joachim Descoroles, ecuyer, et maître, notaire, appellans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0115_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour messire Joachim Descoroles, ecuyer, sieur de la Vergnères, en qualité de père et légitime administrateur de demoiselle Anne Descoroles, et maître François Mayet, notaire royal et procureur d'office en la justice…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0113_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire justificatif, pour maître Joseph Desmaroux, notaire royal et procureur au bailliage royal de Montaigut en Combrailles, prisonnier dans les prisons de la ville de Riom, accusé. Contre monsieur le procureur du Roi de la…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0548_OCR.pdf
Mémoire à consulter, pour Antoine, jean et Louis-Xavier-Silvain Gomichon, appelans, et demandeurs en garantie ; contre Françoise Gomichon, veuve de Pierre Depeyre, intimée ; et encore contre Jean et Joseph Depeyre, N….. Depeyre, et Guillaume…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0544_OCR.pdf
Mémoire pour René Esmelin, Gilbert Esmelin-Deuxaigues, Claude-Amable Lapelin, et Marie-Magdeleine Esmelin, son épouse ; Jean-François Lagarde-Delavilenne, et Thérèse Esmelin, son épouse ; Marie-Adélaïde Esmelin, veuve Debard, intimés ;…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0539_OCR.pdf
Mémoire pour Anne Delaire, veuve de Michel Virotte, et les six enfans nés de leur mariage, appelans ; contre les quatre enfans du premier lit dudit sieur Virotte, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0415_OCR.pdf
Mémoire pour Sieur Joseph Burelle, Notaire impérial, habitant de la ville de Varennes-sur-Allier, appelant ; Contre les sieurs Guillaume Delaire, J.-B de la Geneste, et Franç.-Blaise Bardonnet-de-la-Toule, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0301_OCR.pdf
Précis pour vingt-huit habitans de la commune d'Aurière, intimès ; contre le sieur Guillaumauche du Boscage, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0222_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour Claudine Courbon, femme séparée de biens de Joseph Chomat, notaire public, habitant de la ville de Saint-Etienne, département de la Loire, et le citoyen Chomat, tant en son nom que comme autorisant sa femme, intimés et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0144_OCR.pdf
Mémoire pour Gilbert Perrethon, père, et Jean-Dominique Perrethon-La-Mallerée, fils, propriétaires, habitans de la ville de Montluçon, appelans de deux jugements rendus au ci-devant tribunal civil du département de l'Allier, les 28 frimaire et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0142_OCR.pdf
Mémoire pour dame Anne Couchard, et Pierre Curreyras, propriétaire, son mari, l'autorisant, habitans du bourg de Plauzat, appelans et demandeurs en opposition, intervention et garantie. Contre Oradoux-Vernignes, notaire public, habitant de la ville…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0123_OCR.pdf
Précis pour Pierre Delesvaux, tuteur et légitime administrateur de ses enfants mineurs, et de défunte Élizabeth Gendret, son épouse, intimé et demandeur en opposition ; contre Élizabeth Poncet, veuve et commune d'Antoine Gendret, tant en son…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0122_OCR.pdf
Mémoire et consultation, pour Marie-Élizabeth Gendret, et Pierre de Lesvaux, son mari, à l'effet de l'autoriser, citoyens de la commune de Vandat, demandeurs; contre Élizabeth Poncet, veuve et commune d'Antoine Gendret, tant en son nom qu'en…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3009_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour messieurs du Jouhannel de Janzat, Roy de la Chaise, et autres, créanciers de madame et monsieur de Longueil, intimés ; contre madame Marie-Madelaine de Laboulaye de Marillat, épouse séparée de biens de monsieur…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3008_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour madame la marquise de Longueil, né de Laboulaye De Marillat, appelante, contre messieurs Desnanot et Jouanique, prenant la qualité de syndics des créanciers hypothécaires et chirographaires de monsieur le marquis de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2806_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse pour Eléonard Gueston, précepteur, intimé ; contre Gilbert et Louis-Etienne Gueston, propriétaires ; Françoise Gueston et Jean Causse, son mari, Docteur en médecine ; appelants d'un jugement rendu par le…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2805_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Gilbert et Louis-Etienne Gueston, propriétaires ; Françoise Gueston, et Jean-Pourçain Causse, son mari, propriétaire et Docteur en médecine, appelans de jugement rendu par le tribunal civil de Moulins, le 28 avril…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2525_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réponse, pour le sieur Amédée-Elizabeth-Louis Baron de Maistre et la dame de Montblin, son épouse, intimé ; contre sieur Philippe-Charlemagne Van Duerne et la dame Maréchal, son épouse, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2523_OCR.pdf
Titre complet : Pièce justificative. Copie du mémoire pour monsieur et madame de Maistre, à Paris ; contre monsieur et madame Van Duerne, de Bruges.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2522_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire à consulter, pour monsieur et madame Van Duerne, appelans ; contre monsieur et madame de Maistre, intimés. [suivi de] Consultation.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2212_OCR.pdf
Titre complet : Réponse aux observations de la dame Kempfer de Plobshein, appelante d'un jugement rendu au Tribunal civil de cette ville de Riom, le 28 août 1813 ; pour le Général Terreyre et la dame Beaufranchet d'Ayat, son épouse, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2211_OCR.pdf
Titre complet : Observations pour la dame Kimpfer de Plosheim, veuve du Général d'Ayat, appelante ; contre le Général Terreyre et son épouse, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2209_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour dame Charlotte-Joséphine Kempfer de Plobsheim, veuve, en premières noces de M. le comte de la maison régnante de Sayn et Wittgenstein-Berlembourg, et en secondes noces de M. Louis-Charles-Antoine Lors de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2208_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour M. Denis Terreyre, Général de brigade, Baron de l'Empire, l'un des Commandans de la Légion d'honneur, et dame Anne-Pauline-Victoire Lors de Beaufranchet-d'Ayat, son épouse, autorisée en justice, défendeurs, contre…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2207_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Antoinette Bourgade, et Louis Bourgade, son mari ; Marguerite Decouzon, veuve d'autre Louis Bourgade, tant en son nom comme ayant acquis les droits d'Antoine Bourgade, que comme tutrice de sa fille, tous habitant au…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2206_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Hugues Bourgade-Chèze, habitant à Vollore ; Claude Bourgade-Malaleuge, habitant à la Dardie, commune de Vollore ; Claude et Hugues Bourgade-Roche, appelans ; contre Antoinette Bourgade, et Louis Bourgade, son mari,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2115_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jean-Alexandre Murgeon, et Denise Bouchard, sa femme, propriétaires, demeurant à Vendat, appelans d'un jugement du tribunal de première instance de Gannat, du 7 août 1813 ; contre le sieur François Pastier,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2114_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire à consulter, suivi de consultation, pour Dame Françoise-Gabrielle Debar, et le sieur Jean-Michel Paillard, son mari, ladite dame héritière de défunt Gilbert Pastier, prêtre ; contre les prétendant droits à la…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2113_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Sieurs Antoine-Ange Chassaigne-Dubost, officier de cavalerie ; Joseph Chassaigne, docteur en médecine ; Claude-Jean-Marie Chassaigne, propriétaire ; Maître Gilberte-Antoine-Gabriel Chassaigne, avocat ; demoiselles…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2112_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour les héritiers de Ronat ; contre les héritiers Chassaigne-Dubost

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2020_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Sieur Joseph Burelle, Notaire impérial, habitant de la ville de Varennes-sur-Allier, appelant ; Contre les sieurs Guillaume Delaire, J.-B de la Geneste, et Franç.-Blaise Bardonnet-de-la-Toule, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2019_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire à consulter, pour Antoine, jean et Louis-Xavier-Silvain Gomichon, appelans, et demandeurs en garantie ; contre Françoise Gomichon, veuve de Pierre Depeyre, intimée ; et encore contre Jean et Joseph Depeyre, N…..…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1914_OCR.pdf
Titre complet : Jugement rendu au Tribunal civil de 1ére Instance de Riom, entre les sieur et dame Saint-Hérent, demandeurs ; contre le sieur Taurin Jusseraud, défendeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1913_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Sieur Jean-Baptiste-Amand Montmorin de Saint-Héren, et dame Anne-Jeanne-Louise de Laqueuille, son épouse, habitans du lieu de la Barge, commune de Courpierre, appelans ; contre Sieur Taurin Jusseraud, propriétaire,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1814_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les enfans du premier lit de Michel Virotte, demandeurs ; Contre Anne Delaire, sa veuve, et les enfans issus de leur mariage, défendeurs.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1813_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Anne Delaire, veuve de Michel Virotte, et les six enfans nés de leur mariage, appelans ; contre les quatre enfans du premier lit dudit sieur Virotte, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1812_OCR.pdf
Titre complet : Observation pour les enfans Virotte, du premier lit, intimés et appelans ; contre la dame Anne delaire, veuve Virotte, et ses enfants, appelans et intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1811_OCR.pdf
Titre complet : A messieurs de la Cour d'Appel, à Riom [Jean-François Virotte contre Anne Delaire]

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1804_OCR.pdf
Titre complet : Consultation pour les sieur et dame Hilliard, cotuteurs de la demoiselle Dumont, appelans ; contre les sieurs et dames Rabusson de Vaure et de la Roque, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1803_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les sieur et dame Hilliard, cotuteurs de la demoiselle Dumont, appelans ; contre les sieurs et dames Rabusson, de Vaure et de la Roque, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1802_OCR.pdf
Titre complet : Réponse des sieur et dame de la Roque de Mons, intimés, au mémoire des sieur et dame Hilliard, cotuteurs de la demoiselle Dumont, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1801_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réponse, pour les sieur et dame Rabusson de Vaure, intimés ; contre les sieur et dame Hilliard, cotuteurs de la demoiselle Dumont, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1723_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour René Esmelin, Gilbert Esmelin-Deux-Aigues, Claude-Amable Lapelin, et Marie-Magdeleine Esmelin, son épouse ; Jean-François Lagarde-Delavilenne, et Thérèse Esmelin, son épouse ; Marie-Adelaïde Esmelin, veuve…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1501_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Claude Roux, notaire à Gannat, intimé et appelant ; contre les héritiers de Bard, appelans et intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1401_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire à consulter, et consultation, pour Dame Marie-Anne Filion-Bantin, veuve de Nicolas Bonchrétien, habitante de la ville de Moulins, intimée ; Contre Pierre-Claude Prost, officier de santé, habitant du bourg de Souvigny,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1125_OCR.pdf
Titre complet : Réponse à mémoire à consulter et à consultation à la suite ; pour dame Anne Couchard, et Pierre Curreyras, son mari, appelans et demandeurs ; Contre Oradoux-Vernignes, intimé, Et encore contre Cherles Pannetier et consorts,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1123_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour dame Anne Couchard, et Pierre Curreyras, propriétaire, son mari l'autorisant, habitants du bourg de Plauzat, appelans et demandeurs en opposition, intervention et garantie. Contre Oradoux-Vernignes, notaire public,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1110_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jean-Baptiste Quissac, propriétaire, habitant de la commune de Châteldon ; Georges Collin, Anne Quissac, son épouse, de lui autorisée, propriétaire habitant du lieu de Rougères, même commune de Châteldon,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1014_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour les Sieur et Dame Destrada, appelans ; Contre les sieurs Reynard et Nallet, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1013_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour Antoine Delaire, citoyen, habitant de la paroisse du Lonzat, intimé. Contre Michel Laurent, habitant du lieu du Jaunet, paroisse de Saint-Didier, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0934_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire justificatif, pour maître Joseph Desmaroux, notaire royal et procureur au bailliage royal de Montaigut en Combrailles, prisonnier dans les prisons de la ville de Riom, accusé. Contre monsieur le procureur du Roi de la…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0924_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jacques Chemel, intimé ; Contre Philippe Saint-But, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0923_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Philippe Saint-But, propriétaire, habitant au lieu de Pouzeux, commune de Comps, et Marie Durand, son épouse, appelans d'un jugement rendu au tribunal d'arrondissement de Moulins le 7 germinal an 11 ; Contre Jacques…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0617_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour demoiselle Elisabeth Martin, fille majeure, et maître Gabriel-Jean Meure, avocat en Parlement, appellants. Contre les administrateurs de l'hôpital de St. Pierre-le-Moutier, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0612_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Maître George Barthelémy, notaire royal, et procureur d'office au bailliage de Chamalières, appellant, demandeur et défendeur. Contre sieur André Desoches, entreposeur des tabacs en cette ville de Clermont-Ferrand,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0530_OCR.pdf
Titre complet : Consultation sur la demande en triage. Pour le Comte de Merle, seigneur d'Ambert. Contre le corps commun de ladite ville d'Ambert, défendeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0529_OCR.pdf
Titre complet : Consultation pour le Comte de Merle, Seigneur, Baron d'Ambert. Contre le Corps commun de ladite Ville au sujet du triage et partage des Communaux.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0509_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour messire Jacques Perigaud de Roche-Neuve, prieur-curé de la Celle, près Gouzon, appellant de jugement du présidial de Moulins du 30 juillet 1772. Contre le sieur Charles Le Lieurre, employé dans les Gabelles, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0508_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié pour le sieur Le Lieurre, seigneur de Lafpouze, intimé. Contre le sieur Périgaud, curé de la Celle, appellant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0429_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le sieur Jean-Baptiste-Hypolite Thévenard, ancien Officier de Marine, contrôleur ambulant des Fermes du Roi à Dole en Franche-Comté, appelant. Contre le sieur grimard, garde-marteau de la maîtrise de Cérilly ;…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0327_OCR.pdf
Titre complet : Vu par nous Antoine Petit, Avocat en Parlement, demeurant en la Ville de Clermont-Ferrand, Arbitre nommé par les créanciers unis en direction de la succession du sieur Jean Audra.…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0326_OCR.pdf
Titre complet : Précis très sommaire pour le sieur Poile des Granges et la dame Tourret, son épouse, Intimé. Contre le sieur Emonet, Appellant. Et contre la veuve Boiron, aussi Appellante.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0315_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié pour dame Guillelmine Préveraud de Laubépierre, et Messire Louis Puy de Mussieux, Ecuyer, son mari, Intimés. Contre Maître Claude du Bouys, Avocat en Parlement, Receveur des consignations du Bourbonnais,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0314_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Maître Claude du Bouys, Avocat en Parlement, Conseiller du Roi, Receveur Général des consignations du Bourbonnais, à Moulins, Appellants de Sentence de la Sénéchaussée de Moulins. Contre dame Guillelmine…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0312_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour sieur Michel-Laurent Fauvre Des Veris, Défendeur en assistance de cause, adhérant à l'appel, et prenant le fait et cause des Appellants. Contre sieur Jean-Baptiste Morel, Chevalier, Seigneur de Trezel, Intimé et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0311_OCR.pdf
Titre complet : Précis signifié pour sieur Jean Pitout, Marchand, demeurant en la Ville de Moulins, Appellants de Sentence de la Sénéchaussée de la même Ville, du 16 Décembre 1771, et Demandeur en assistance de Cause. Contre Marie Deferre,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0113_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire de Messire Gilbert Estienne De Blanchirière, Avocat en la Cour, Appellant. Contre Messire Pierre Duvergier, Chevalier de l'Ordre Royal et Militaire de Saint-Louis, Intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0112_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Pierre Duvergier, Chevalier de l'Ordre Royal et militaire de Saint-Louis, ancien Capitaine d'Infanterie au régiment de Piémont, habitant de la ville de Ris, Intimé. Contre Messire Gilbert Étienne De Blancherière,…
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