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  • Mots-clés: coutume d'Auvergne

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0134_OCR.pdf
Titre complet : Consultation sur l'effet des renonciations conventionnelles, et des forclusions coutumières, d'après le décret du 8 avril 1791.

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Titre complet : Mémoire pour Benoit Force, Claude Force, Benoit Force, le jeune, et autres, appellants. Contre Jean Anglade, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0116_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour maître Pierre Andraud, seigneur de Parpaleix, conseiller au siège présidial de Clermont-Ferrand, intimé ; Contre le sieur Joachim Descoroles, ecuyer, et maître, notaire, appellans.

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Titre complet : Précis pour messire Joachim Descoroles, ecuyer, sieur de la Vergnères, en qualité de père et légitime administrateur de demoiselle Anne Descoroles, et maître François Mayet, notaire royal et procureur d'office en la justice…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0111_OCR.pdf
Titre complet : Réponse sommaire, pour maître Charles Juge, procureur en la Cour, père et légitime administrateur de son enfant, héritier de défunte Marie Bagès, sa mère ; sieur François Malbet, et demoiselle Elisabeth Bagès, sa femme, de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0110_OCR.pdf
Titre complet : Second mémoire pour maître Jean-Nazaire Bagès, avocat en Parlement, et messire Antoine De Pons, chevalier, seigneur de Belestat, son curateur, à l'effet de l'autoriser, défendeurs et demandeurs. Contre maître Charles Juge,…

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Titre complet : Mémoire en réponse, pour maître Charles Juge, procureur en la Cour, père et légitime administrateur de ses enfans, héritiers de défunte Marie Bagès leur mère, ayant repris en son lieu et place ; sieur François Malbet et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0108_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour maître Jean-Nazaire Bagès, avocat en Parlement, et messire Antoine de Pons, chevalier, seigneur, marquis de Bellestat, son curateur, à l'effet de l'autoriser, défendeurs et demandeurs. Contre maître Charles Juge,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_V0108_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour monsieur Escot, conseiller en la Cour des Aides de Clermont-Ferrand, et madame son épouse, du chef et à cause d'elle, appelans et demandeurs ; Contre le sieur Andraud, conseiller en la sénéchaussée et siége…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0735_OCR.pdf
Observations pour les Quayrut, Thomas et Villemaud, intimés ; contre Antoine Quayrut, appelant

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0716_OCR.pdf
Mémoire pour Julien Dejax, homme de loi, habitant de la commune de Brioude, appelant ; contre Agnès Dejax, et le citoyen Pierre Dalbine, son mari, juge au tribunal de première instance de l'arrondissement de Brioude ; Jospeh Dalbine, Marie…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0704_OCR.pdf
A juger. Une fille, dotée par ses père et mère dans son contrat de mariage, en pays coutumier de la ci-devant province d'Auvergne, et instituée leur héritière, en cas que le fils vint à prendre l'état ecclésiastique ou à décéder sans…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0634_OCR.pdf
Dissertation sur la nature des percières dans la ci-devant province et coutume d'Auvergne

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0632_OCR.pdf
Conclusions de M. Merlin, Procureur général impérial près la Cour de cassation, dans l'affaire des légataires universels de madame de Chazerat, contre le sieur Mazuel, demandeur en cassation.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0623_OCR.pdf
Mémoire pour Guillaume Bost Montbrun, laboureur, habitant du village de Pigerol en Auvergne, appelant et demandeur ; contre Benoit Rouger, et Pétronille Batisse, sa femme ; Guillaume Batisse et consorts, couteliers et laboureurs au même lieu de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0622_OCR.pdf
Précis sur partage, pour Guillaume Bostmontbrun, laboureur, habitant du village de Pigerol en Auvergne, appelant et demandeur ; contre Benoît Rouger et Pétronille Batisse, sa femme ; Guillaume Batisse et consors, couteliers et laboureurs au…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0548_OCR.pdf
Mémoire à consulter, pour Antoine, jean et Louis-Xavier-Silvain Gomichon, appelans, et demandeurs en garantie ; contre Françoise Gomichon, veuve de Pierre Depeyre, intimée ; et encore contre Jean et Joseph Depeyre, N….. Depeyre, et Guillaume…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0541_OCR.pdf
Réponse de Joseph-Marie Demalet-Lavédrine, demandeur, au précis de Michelle Soulages, veuve Quayron, et aujourd'hui femme Mosnier, défenderesse.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0519_OCR.pdf
Mémoire à consulter et consultation, pour les légataires universels de Madame de Chazerat, contre le sieur Mirlavaud.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0518_OCR.pdf
Réfutation des motifs du jugement rendu au tribunal de première instance séant à Riom, le 22 juin 1808, qui a déclaré les principales dispositions testamentaires de Madame De Chazerat, subversives de l’ordre public et de l’ordre social,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0513_OCR.pdf
Mémoire à consulter, et consultation pour les légataires universels de Madame de Chazerat, contre le Sieur Mirlavaud.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0306_OCR.pdf
Précis pour Dame Marie-Anne Biron, veuve de M. Jean-James Beaufils, habitante de la ville de Saint-Flour, intimée ; contre le sieur Raymond Demolen-Dumas, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0301_OCR.pdf
Précis pour vingt-huit habitans de la commune d'Aurière, intimès ; contre le sieur Guillaumauche du Boscage, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0247_OCR.pdf
Mémoire pour Pierre Bard, cultivateur, habitant de la commune d'Agnat, demandeur et défendeur en tierce opposition, contre Jean Saby, fils à Pierre, défendeur, et Catherine Saby, et Jean Magaud, tous cultivateurs, habitans du lieu de Balistroux,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0241_OCR.pdf
Observations pour les Quayrut, Thomas et Villemaud, intimés ; contre Antoine Quayrut, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0235_OCR.pdf
Observations sommaires servant de réponse à causes et moyens d'appel et d'opposition ; pour dame Gilberte-Antoinette Dagonneau, épouse de Jean-Chrétien Macheco, autorisée en justice, habitante de cette ville de Riom, intimée ; contre…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0226_OCR.pdf
Consultation [Citoyen Dubois, intimé ; contre citoyen Teyssèdre, appelant]

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0147_OCR.pdf
Précis pour Léger Ricard, citoyen, habitant de la commune de Lezoux, appelant d'un jugement rendu au district de Billom, le 3 germinal dernier, contre Marguerite Mazin, femme séparée, quant aux biens, d'Antoine Bannier, autorisée en justice,…

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Mémoire pour dame Anne Couchard, et Pierre Curreyras, propriétaire, son mari, l'autorisant, habitans du bourg de Plauzat, appelans et demandeurs en opposition, intervention et garantie. Contre Oradoux-Vernignes, notaire public, habitant de la ville…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0139_OCR.pdf
Consultation pour Jacques-François-César Cordebeuf-Beauverger-Montgon, Propriétaire, demeurant à Fontainebleau, tant en son nom que comme donataire d'Antoinette-Delphine, sa Sœur ; et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0124_OCR.pdf
Mémoire pour Joseph Gouttebessis, officier de santé, médecin, et dame Françoise-Perrine Anglade, son épouse, de lui autorisée, habitans de la commune de Lezoux; appelans d'un jugement rendu au ci-devant tribunal civil du Puy-de-Dôme, le 5…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0108_OCR.pdf
Précis et consultation pour Guillaume et François Chautard, appelans; contre Jeanne Tiphalier, veuve de Jean Chautard, Antoine, François, Jeanne, Anne-Marie, autre François et Pierre Chautard, leurs enfans, intimés. Question. Un enfant…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3013_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour monsieur et madame de Pellacot et madame de Sereix, appelants. Contre monsieur Roche des Escures, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3012_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour monsieur Roche des Escures, intimé. Contre monsieur et mademoiselle de Pellacot et madame de Sereix, appelants. [document manuscrit]

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3009_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour messieurs du Jouhannel de Janzat, Roy de la Chaise, et autres, créanciers de madame et monsieur de Longueil, intimés ; contre madame Marie-Madelaine de Laboulaye de Marillat, épouse séparée de biens de monsieur…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3008_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour madame la marquise de Longueil, né de Laboulaye De Marillat, appelante, contre messieurs Desnanot et Jouanique, prenant la qualité de syndics des créanciers hypothécaires et chirographaires de monsieur le marquis de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2910_OCR.pdf
Titre complet : Requête à messieurs du tribunal de première instance séant a Riom ; pour Jean Debas, Jean et Hyppolite Julien, Jean Valeix, Michel Domas, Vincent Lonchambon, Pierre et Amable Soulfour, demandeurs et défendeurs ; contre Joseph…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2826_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour sieur Imbert, ancien avoué à la Cour royale de Riom, intimé ; contre M. Rochette, avocat, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2823_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les sieur et dame Rochette, de Brioude, appelants ; contre Maître Imbert, ex-avoué à Riom, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2815_OCR.pdf
Titre complet : Réplique pour madame Marie-Charlotte de Cassagne de Beaufort de Miramon, veuve de monsieur le marquis François-Félix Duplessis-Chatillon, en sa qualité d'héritière bénéficiaire de monsieur le marquis de Miramon, son père,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2814_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire et consultation pour M. le marquis Duplessis-Chatillon ; contre les détenteurs de ses domaines de la Roussière, Lollière, la Croux, la Fage, situés dans la paroisse de Saint-Clément, en Auvergne [suivi de ] Pièces…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2813_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour madame Marie-Charlotte de Cassagne de Beaufort De Miramon, veuve de M. le marquis François-Félix Duplessis-Chatillon, en sa qualité d'héritière bénéficiaire de M. le marquis de Miramon, son père, Demanderesse ;…

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Titre complet : Consultation en réponse a celles publiées pour Gaspard Servolle.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2808_OCR.pdf
Titre complet : Consultations pour Jean-Baptiste Chevalier et autres, appelans d'un jugement rendu par le tribunal de première instance de Riom ; contre Gaspard Servolle, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2807_OCR.pdf
Titre complet : Consultations pour Gaspard Servolle, intimé ; contre Jean-Baptiste Chevalier, et autres, appelants d'un jugement rendu par le tribunal civil de Riom, le 27 novembre 1834.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2604_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Dame Marie Dubreuil, et le Sr Guillaume Choussy, son mari, expert-géomètre, Maire de la Commune de Nebouzat ; Antoine et autre Antoine Bouchet, frères, cultivateurs, et autres habitants de la Commune de Vernines,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2528_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour M. Antoine Bérard de Chazelles-Labussière, intimé ; contre MM. Jacques Soubrany de Bénistant et Pierre Farradesche des Ronzières, appelans et défendeurs en garantie ; et contre dame Marie-Caroline…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2521_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour dame Marie Dubreuil, et le sieur Guillaume Choussy, son mari, expert-géomètre, maire de la commune de Nebouzat ; Antoine et autre Antoine Bouchet, frères, cultivateurs, et autres habitans de la commune de Vernines,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2214_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réponse, pour sieur Claude Tallon, appelant ; contre les sieur et dame Michellet, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2213_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour sieur Claude Michelet et dame Magdeleine Pastier, son épouse, habitans de cette ville de Riom, intimés ; contre le sieur Claude Talon, aussi habitant de cette ville, appelant d'un jugement rendu au tribunal civil de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2207_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Antoinette Bourgade, et Louis Bourgade, son mari ; Marguerite Decouzon, veuve d'autre Louis Bourgade, tant en son nom comme ayant acquis les droits d'Antoine Bourgade, que comme tutrice de sa fille, tous habitant au…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2206_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Hugues Bourgade-Chèze, habitant à Vollore ; Claude Bourgade-Malaleuge, habitant à la Dardie, commune de Vollore ; Claude et Hugues Bourgade-Roche, appelans ; contre Antoinette Bourgade, et Louis Bourgade, son mari,…

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Titre complet : Mémoire ampliatif pour le Maire de la commune d'Ennezat, arrondissement de Riom, département du Puy-de-Dôme, demandeur en cassation ; contre les habitants de la ville de Riom. Communaux-Compétence-Possession.

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Titre complet : Mémoire pour dame Joséphine Boyer-Dumontcel, épouse séparée de biens du sieur Cisterne ; contre sieur Antoine Blatin, fils aîné, négociant à Clermont.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2020_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Sieur Joseph Burelle, Notaire impérial, habitant de la ville de Varennes-sur-Allier, appelant ; Contre les sieurs Guillaume Delaire, J.-B de la Geneste, et Franç.-Blaise Bardonnet-de-la-Toule, intimé.

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Titre complet : Mémoire à consulter, pour Antoine, jean et Louis-Xavier-Silvain Gomichon, appelans, et demandeurs en garantie ; contre Françoise Gomichon, veuve de Pierre Depeyre, intimée ; et encore contre Jean et Joseph Depeyre, N…..…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2012_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réponse, pour M. Soubrany de Benistant, ancien magistrat ; les sieurs et dames Farradesche de Gromont ; madame Soubrany, veuve de M. Archon-Despeyrouse ; le sieur Penautier de Benaguet ; la dame de Lauzanne, tous…

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Titre complet : Mémoire pour les sieurs et dames Amable Cadier de Veauce, Jean-Réné Cadier de Beauvais, Bénigne-Charlotte Cadier de Veauce, veuve de François-Louis Leblanc de Château-Villars ; Augustin-Réné Chaillon de Joinville,…

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Titre complet : Jugement rendu au Tribunal civil de 1ére Instance de Riom, entre les sieur et dame Saint-Hérent, demandeurs ; contre le sieur Taurin Jusseraud, défendeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1913_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Sieur Jean-Baptiste-Amand Montmorin de Saint-Héren, et dame Anne-Jeanne-Louise de Laqueuille, son épouse, habitans du lieu de la Barge, commune de Courpierre, appelans ; contre Sieur Taurin Jusseraud, propriétaire,…

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Titre complet : Réfutation des motifs du jugement rendu au tribunal de première instance séant à Riom, le 22 juin 1808, qui a déclaré les principales dispositions testamentaires de Madame De Chazerat, subversives de l’ordre public et de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1904_OCR.pdf
Titre complet : Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions de l’État, empereur des français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin ; à tous présens et à venir, salut :…

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Titre complet : Mémoire à consulter, et consultation pour les légataires universels de Madame de Chazerat, contre le Sieur Mirlavaud.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1717_OCR.pdf
Titre complet : Conclusions motivées pour dame Marie-Suzanne Verny, et le sieur Pierre Vernière, son mari, propriétaires, habitans de la ville de Riom ; le sieur Claude-Amable Jusseraud, fils et héritier de défunte Françoise Verny, imprimeur,…

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Titre complet : Mémoire pour sieur Martial Juge-Solagniat, maire de la ville de Clermont-Ferrand, tant en son nom que comme héritier de la dame Queriau, sa mère, intimé ; Contre sieur Gilbert-François Malet de Vandègre, membre du conseil…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1713_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour sieur Gilbert-François Malet de Vandègre, propriétaire, membre du conseil général du département du Puy-De-Dôme, habitant au lieu d'Englard, commune du Quartier, en qualité de père et légitime administrateur,…

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Titre complet : Observations sommaires servant de réponse à causes et moyens d'appel et d'opposition ; pour dame Gilberte-Antoinette Dagonneau, épouse de Jean-Chrétien Macheco, autorisée en justice, habitante de cette ville de Riom, intimée ;…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1529_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Pierre Bard, cultivateur, habitant de la commune d'Agnat, demandeur et défendeur en tierce opposition, contre Jean Saby, fils à Pierre, défendeur, et Catherine Saby, et Jean Magaud, tous cultivateurs, habitans du lieu…

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Titre complet : Mémoire pour François et Léger Tourres, propriétaires, habitans de la commune de Saint Sandoux ; Claude Tourres, habitant du lieu d'Eliat, commune de Ludès ; autre Claude et Marie Tourres, habitant de la commune de Plauzat ;…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1402_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Joseph Gouttebessis, officier de santé, médecin, et dame Françoise-Perrine Anglade, son épouse, de lui autorisée, habitans de la commune de Lezoux; appelans d'un jugement rendu au ci-devant tribunal civil du…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1217_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le sieur Costilhes, bourgeois habitant à Moissat en Auvergne, intimé ; Contre le sieur Coeffier, ecuyer, avocat en Parlement, habitant de Cunlhat, en la même province, appellant de sentence rendue en la…

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Titre complet : Mémoire pour le sieur Charles-François Costilhes, intimé ; Contre le sieur Guillaume Coeffier, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1208_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire et consultations pour le Citoyen Antoine Bonnet, aubergiste et propriétaire, habitant de la commune de Riom. Contre la citoyenne Marie-Thérèse-Cécile Bonnet, veuve de Pierre-Amable Guérignon, notaire, et la citoyenne…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1207_OCR.pdf
Titre complet : Consultation sur le douaire stipulé en coutume d'Auvergne en cas de viduité seulement.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1206_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour Jean Anglade, Intimé. Contre Benoit, Claude, autre Benoit Force, et autres, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1205_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Benoît Force, Claude Force, Benoît Force, le jeune, et autres, Appelants. Contre Jean Anglade, Intimé.
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