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  • Mots-clés: conciliation

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1527_OCR.pdf
Titre complet : Conclusions motivées, pour dame Marie-Anne Vernière, autorisée en justice, et monsieur Jean-Baptiste-Julien Borel, son mari, président du tribunal de commerce de l'arrondissement de Brioude, sieurs Jean et Jacques Vernière,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1526_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Dame Marie-Anne Vernière, autorisée en justice, et monsieur Jean-Baptiste-Julien Borel, son mari, président du tribunal de commerce de l'arrondissement de Brioude, sieurs Jean et Jacques Vernière, négocians, dame…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1525_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour maître Jean-François Gueffier-Taleyrat, avocat, juge suppléant du tribunal d'arrondissement de la ville de Brioude, appelant d'un jugement rendu au même tribunal, le 21 messidor an 12 ; Contre Guillaume Chazelet et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2111_OCR.pdf
Titre complet : Observations en réponse, pour M. Jean-Baptiste-César Champflour ; la dame Champflour, le sieur de Challier, son époux ; la dame veuve Lamonteilhe ; et la dame veuve Chabrol, appelans et intervenans ; contre le Corps commun des…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2110_OCR.pdf
Titre complet : Précis sur délibéré, pour le Corps commun des habitans de Chapes, intimés, contre Jean-Baptiste-César Champflour, et autres, appelans ; en présence des héritiers Artaud de Viry, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2012_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réponse, pour M. Soubrany de Benistant, ancien magistrat ; les sieurs et dames Farradesche de Gromont ; madame Soubrany, veuve de M. Archon-Despeyrouse ; le sieur Penautier de Benaguet ; la dame de Lauzanne, tous…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2011_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les sieurs et dames Amable Cadier de Veauce, Jean-Réné Cadier de Beauvais, Bénigne-Charlotte Cadier de Veauce, veuve de François-Louis Leblanc de Château-Villars ; Augustin-Réné Chaillon de Joinville,…
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