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  • Mots-clés: communaux

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1524_OCR.pdf
Titre complet : Réponse à observations pour les habitants de Chanzelles et Ousclaux, commune de la Rodde, Michel Geneix, et Jacques Juliard, leurs syndics, intimés ; contre Jeanne Mabru et Jacques Arfeuil, son mari, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1523_OCR.pdf
Titre complet : Observations en réponse au mémoire signifié le 1er thermidor, pour Jeanne Mabru et Jacques Arfeuil, son mari, appelans ; contre les habitants et corps commun des lieux de Chanzelles et Ousclaux, commune de la Rodde, Michel Geneix…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1522_OCR.pdf
Titre complet : Réponse à mémoire pour les habitants et corps commun du lieu de Chanzelles et Ousclaux, commune de la Rodde, poursuites et diligences de Michel Geneix et Jacques Juliard, leurs syndics, intimés et demandeurs ; contre Jeanne…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1521_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jeanne Mabru, fille et héritière, par bénéfice d'inventaire, d'Antoine, et Jacques Arfeuil, son mari, appelans de sentence rendue en la ci-devant justice de la Rodde, le 20 décembre 1781 ; Contre les habitans et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1402_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Joseph Gouttebessis, officier de santé, médecin, et dame Françoise-Perrine Anglade, son épouse, de lui autorisée, habitans de la commune de Lezoux; appelans d'un jugement rendu au ci-devant tribunal civil du…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0929_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour Pierre Boyer, juge au tribunal civil de l'arrondissement de Clermont-Ferrand, chef-lieu du département du Pui-De-Dôme, demandeur en cassation ; Contre Jean-Baptiste-César Champflour-D'Alagnat.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0603_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour vingt habitants du village de Taleizat, opposants à l'enregistrement des lettres patentes obtenues à l'effet de leur ôter le droit de secondes herbes dans le prés. Contre les sieurs Carriere et Barthomeuf, se disant…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0530_OCR.pdf
Titre complet : Consultation sur la demande en triage. Pour le Comte de Merle, seigneur d'Ambert. Contre le corps commun de ladite ville d'Ambert, défendeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0529_OCR.pdf
Titre complet : Consultation pour le Comte de Merle, Seigneur, Baron d'Ambert. Contre le Corps commun de ladite Ville au sujet du triage et partage des Communaux.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0423_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les Abbé, Chantre et Chanoines de l’Église de Saint Martin d'Artonne, décîmateurs dans la Paroisse de Saint Myon, demandeurs. Contre sieur Medulphe Peyrol, ancien secrétaire de l'Intendance, défendeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0229_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire sur délibéré pour le sieur Bitard des Arméniens, Seigneur des Portes, Appellant et Demandeur. Contre Jacques Raillard, Jean Parrot et François Veyronnet, Laboureurs, Intimés et Défendeurs. Et contre le sieur Comte de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0212_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié pour M. Chabrol, Demandeur. Contre la Dame Cheverlange, veuve de Mre. Marin Rochette, Ecuyer ; la Dame Rochette et les sieurs Aragonnés d'Orcet, Ecuyer, et les habitants du lieu de Malozat, Défendeurs

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0724_OCR.pdf
Réponse au mémoire justificatif publié par Antoine-Marie Legay, notaire public en la commune de Pont-Gibaud ; en présence des sieurs Gilbert Sersiron, agent, et Anne Sersiron, docteur en médecine, habitants de la même commune ; par Guillaume…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0627_OCR.pdf
Deuxième consultation pour le sieur Bellavoine, appelant ; contre le sieur Rochefort-d'Ailly, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0626_OCR.pdf
Copie d'une première consultation pour le sieur Bellavoine, appelant ; contre le sieur Rochefort-d'Ailly, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0501_OCR.pdf
Mémoire pour les habitants d'Aubière, en réponse au mémoire et à la dernière requête de monsieur Destradat.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0424_OCR.pdf
Mémoire pour le maire et les Habitants de Vic-le-Comte, intimés ; contre Etienne Natey, habitant à Nyon en Helvétie, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0414_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour Louis Defaure de Chazours, ancien capitaine d'infanterie, habitant au lieu de la Combe, commune de Saint-Quentin, demandeur en exécution de jugement ; contre les maire et habitans de la ville de Gannat, défendeurs.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0412_OCR.pdf
Mémoire pour le maire et les Habitans de Vic-le-Comte ; contre le sieur Natey, de Nyon, Helvétie.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0335_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour sieur Jean-Jacques-Marie Rochefort-Dally, habitant à Artonne, intimé ; Contre sieur Claude Belavoine, du lieu d’École, mairie de Brout, appelant ; En présence du sieur Décombe, des Morelles, maire de Brout, aussi…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0124_OCR.pdf
Mémoire pour Joseph Gouttebessis, officier de santé, médecin, et dame Françoise-Perrine Anglade, son épouse, de lui autorisée, habitans de la commune de Lezoux; appelans d'un jugement rendu au ci-devant tribunal civil du Puy-de-Dôme, le 5…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2714_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse pour M. Jacques Delsuc, propriétaire et ancien notaire, habitant du lieu de Saint-Pardoux-Latour, intimé ; contre M. Jean-Marie Neyron-Des Aulnats, propriétaire, habitant au lieu de Saint-Genès, appelant d'un…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2604_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Dame Marie Dubreuil, et le Sr Guillaume Choussy, son mari, expert-géomètre, Maire de la Commune de Nebouzat ; Antoine et autre Antoine Bouchet, frères, cultivateurs, et autres habitants de la Commune de Vernines,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2521_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour dame Marie Dubreuil, et le sieur Guillaume Choussy, son mari, expert-géomètre, maire de la commune de Nebouzat ; Antoine et autre Antoine Bouchet, frères, cultivateurs, et autres habitans de la commune de Vernines,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2402_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réponse pour Louis Gourdy, Blaise Cohade, Louis Gasne, et autres, cultivateurs au Montel, comme de Gelle, intimés, et défendeurs en opposition ; contre le sieur Jean-Louis de Sarrazin ; appelant, et demandeur en…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2401_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Sieur Jean-Louis de Sarrazin, propriétaire, habitant la commune de Saint-Saturnin, appelant de divers jugemens par défaut, rendus au tribunal civil de Clermont, le 25 juillet 1811 ; contre Louis Gourdy, Blaise Cohade,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2132_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire ampliatif pour le Maire de la commune d'Ennezat, arrondissement de Riom, département du Puy-de-Dôme, demandeur en cassation ; contre les habitants de la ville de Riom. Communaux-Compétence-Possession.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2111_OCR.pdf
Titre complet : Observations en réponse, pour M. Jean-Baptiste-César Champflour ; la dame Champflour, le sieur de Challier, son époux ; la dame veuve Lamonteilhe ; et la dame veuve Chabrol, appelans et intervenans ; contre le Corps commun des…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2110_OCR.pdf
Titre complet : Précis sur délibéré, pour le Corps commun des habitans de Chapes, intimés, contre Jean-Baptiste-César Champflour, et autres, appelans ; en présence des héritiers Artaud de Viry, intimés.
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