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  • Mots-clés: charbon

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0125_OCR.pdf
Titre complet : Réplique pour le sieur Feuillant. Contre Gervais Sauret.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0124_OCR.pdf
Titre complet : Réponse pour Gervais Sauret, défendeur et demandeur. Contre le sieur Feuillant et autres.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0123_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le sieur Feuillant, défendeur et demandeur. Contre Gervais Sauret, défendeur et demandeur. [suivi de]Consultations.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0122_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Gervais Sauret, défendeur et demandeur. Contre Gilbert Séve, en qualité de mari de Martine Vigier, demandeur. Et encore contre le sieur Feulhant, défendeur et demandeur, et autres défendeurs.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0740_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour Pierre-Jean-Baptiste Treich La Plène, appelant ; contre Marie Treich-Desfarges, veuve Lachaud, Jean Couder, et Léonard Chadenier, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0249_OCR.pdf
Mémoire sur une contestation relative à la possession et propriété de mines à charbon. Mémoire en réponse pour Pierre-Jean-Baptiste Treich la Plène, appelant ; contre Marie Treich-Desfarges, veuve Lachaud, Jean Couder, et Léonard Chadenier,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3007_OCR.pdf
Titre complet : 1ére affaire. 21 juillet 1847. suivi de 2éme affaire, 2 août 1848. Giroud, appelant contre Sauret et Jozian. Questions

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3006_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour messieurs Jozian et Sauret, défendeurs, contre monsieur Giroud, demandeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3005_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour monsieur Giroud, propriétaire, tant en son nom personnel qu'en qualité de gérant de la société Giroud et Compagnie ; contre messieurs Jozian et Sauret, associés en participation, pour l'exploitation des droits…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1613_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour sieur Antoine Chalier, propriétaire, habitant du lieu de Brassac, appelant et intimé ; contre sieur Jean Feuillant aîné, négociant, habitant du lieu de Brassaget, intimé et appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1308_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire au citoyen Bonaparte, Premier consul de la République française, de la part de Pierre-Jean-Baptiste Treich-Laplene, propriétaire, demeurant en la ville de Maymac.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1307_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour Pierre-Jean-Baptiste Treich La Plène, appelant ; contre Marie Treich-Desfarges, veuve Lachaud, Jean Couder, et Léonard Chadenier, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1306_OCR.pdf
Titre complet : Précis, servant de réponse à griefs et moyens d'appel signifiés le 2 thermidor an 12, pour Marie Treich Desfarges, veuve Lachaud ; Jean Coudert ; et Léonard Chadenier, veuf d'Antoinette Beynes, tant en son nom qu'en qualité de…
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