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  • Mots-clés: chanoines

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0121_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour sieur Jean Cousserand, marchand drapier, et ancien Juge-Consul de la juridiction consulaire de Brioude, demandeur. Contre maître Bagès, chanoine hebdomadier de l'église de Saint-Julien de Brioude, défendeur. Et encore…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0120_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour sieur Jean-Baptiste Bagés, chanoine, de Brioude, défendeur. Contre sieur Jean Cousserand, marchand, demandeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0107_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour maître Jean-Baptiste Blanquet, semi-prébendé de l’Église Saint-Amable, défendeur. Contre maître Gilbert Soubiran, prêtre et diacre d'Office de la même Eglise, demandeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0106_OCR.pdf
Titre complet : Précis de la Bulle de sécularisation du Chapitre de Saint-Amable de Riom. Avec des brièves notes sur les textes relatifs aux semi-prébendes.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0717_OCR.pdf
Mémoire pour Messire Jean-Joseph Flouvat, bachelier de Sorbonne, chanoine du Chapitre de Notre-Dame du Port de Clermont, demandeur. Contre Dame Geneviève Bayet et sieur Michel Vima, écuyer, secrétaire du Roi, Seigneur de Murs et Vedières, son…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2603_OCR.pdf
Titre complet : Eléments de décision, pour Maître J.-B. Sirey, avocat aux Conseils du Roi et à la Cour de Cassation, défendeur au principal et opposant à un jugement par défaut du 4 juillet 1821 ; contre Les sieurs Léonard de la Jaumont,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0420_OCR.pdf
Titre complet : Réplique pour le sieur Puech, Prieur-Curé de la Capelle, intimé. Contre la Dame de Montfort, appellante.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0419_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Dame Marguerite de Trenty, veuve de messire Antoine de Murat de Montfort, dame de la Capelle et autres lieux, appellante. Contre messire Jean Puech, Prieur-Curé de la Capelle en Vezie, intimé.
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