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  • Mots-clés: bienfaisance

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0105_OCR.pdf
Titre complet : Second mémoire pour Antoine Planche et Annet Bost, marguilliers de la paroisse de Banssat, et monsieur Joseph-Raymond-Gabriel Dusaunier, écuyer, seigneur de Mailhat, Lamontge, Levernet, et de son fief de Banssat, marguillier…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0104_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour monsieur Jean Barnier, curé de la paroisse de Banssat, défendeur et demandeur. Contre Antoine Planche et Annet Bost, marguilliers de ladite paroisse, demandeurs. Et encore contre monsieur…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0103_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Antoine Planche et Annet Bost, marguilliers de la paroisse de Banssat, et maître Joseph Raymond, Gabriel Du Saunier, écuyer, seigneur de Mailhat, Lamonge, le Vernet, et de son fief de Banssat, marguillier d'honneur de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0219_OCR.pdf
Mémoire pour les pauvres de la ville d'Aurillac, légataires d'une somme de 80000 francs. Mémoire pour les Pauvres d'Aurillac, représentés par le Bureau de bienfaisance de cette ville, appelant ; contre le Sieur Capelle, héritier de madame de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0218_OCR.pdf
Mémoire sur la nullité d'un legs de 80000 francs, fait à l’œuvre de la Miséricorde établie en la ville d'Aurillac. Mémoire en réponse pour Pierre-Antoine-Urbain Capelle, propriétaire, habitant du lieu et commune de Saint-Constant,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0217_OCR.pdf
Précis pour le Sieur Capelle, défendeur, contre le Bureau de Bienfaisance de la Ville d'Aurillac, demandeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2118_OCR.pdf
Titre complet : Conclusions motivées pour sieur Charles-Marguerite Arragonès-Laval, propriétaire, habitant à Clermont-Ferrand, demandeur ; contre MM. les Administrateurs des Hospices de la même ville, duement autorisés par arrêté de la…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2117_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour sieur Charles-Marguerite Arragonès-Laval, propriétaire, habitant à Clermont-Ferrand, demandeur ; contre MM. les Administrateurs des Hospices de la même ville, défendeurs. Questions. 1°. La séparation des…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1311_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse pour Pierre-Antoine-Urbain Capelle, propriétaire, habitant du lieu et commune de Saint-Constant, intimé ; contre les Administrateurs du Bureau de Bienfaisance de la ville d'Aurillac, appelans d'un Jugement…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1310_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les pauvres de la ville d'Aurillac, légataires d'une somme de 80000 francs. Mémoire pour les Pauvres d'Aurillac, représentés par le Bureau de bienfaisance de cette ville, appelant ; contre le Sieur Capelle,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1309_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour le Sieur Capelle, défendeur, contre le Bureau de Bienfaisance de la Ville d'Aurillac, demandeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1009_OCR.pdf
Titre complet : « Lettre à Monsieur Godemel, juge de Justice de Riom sur les injustice que M. B. Py curé d'Effiat a éprouvées » .
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