Parcourir les contenus (8 total)

  • Mots-clés: banques

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2415_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour le sieur Albert, appelant, contre les héritiers Daubusson, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2414_OCR.pdf
Titre complet : Précis servant de réponse, pour les sieurs et dames Daubusson, Lagarde et Magaud, héritiers bénéficiaires de François Daubusson, intimés ; contre le sieur Claude Albert, négociant à Riom, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2413_OCR.pdf
Titre complet : Conclusions motivées pour sieur Claude Albert aîné, négociant, habitant à Riom, appelant de jugement rendu au tribunal civil de Clermont, le 17 mars 1810, par exploit du 18 avril 1810 ; contre Joseph Daubusson père,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2224_OCR.pdf
Titre complet : Jugement rendu par le tribunal de commerce séant à Riom, le 18 août 1812 ; entre les syndics de la faillite Puray, et autres ; et ledit sieur Puray.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2223_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour les syndics définitifs à la faillite d'Amable-Pascal Puray, intimés ; contre ledit sieur Puray, commerçant, failli, appelant ; en présence des sieurs Guémy, Versepuy et autres, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2221_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire et consultation pour le sieur Puray, ex-notaire, appelant ; contre les sieurs Dubreuil, Brun, Versepuy, Guémy et autres, ses créanciers, intimés ; et contre les Syndicas à sa prétendue faillite, aussi intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1723_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour René Esmelin, Gilbert Esmelin-Deux-Aigues, Claude-Amable Lapelin, et Marie-Magdeleine Esmelin, son épouse ; Jean-François Lagarde-Delavilenne, et Thérèse Esmelin, son épouse ; Marie-Adelaïde Esmelin, veuve…
Formats de sortie

atom, dcmes-xml, json, omeka-json, omeka-xml, rss2