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  • Mots-clés: bail à rentes

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2619_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour Dame Duchambon de Voissière et sieur Hugues-Amable Rochefort, son mari, propriétaires à Murol, appelans et intimés, contre Dame Suzanne Besseire-Rochegeat et sieur Jean Bonnet, son mari, chirurgien à…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1703_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Pierre-Israël Rolland, homme de loi, procédant tant en son nom qu'en qualité de donataire contractuel de Jean-Marie Guy, Louis et Pierre Rolland, ses frères ; Et pour Toinette-Gabrielle Rolland, et le sieur Gros,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1702_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse pour Antoine Varagne, et autres, intimés ; Contre Pierre-Israel Rolland, Toinette-Gabrielle Rolland, et le sieur Gros son mari, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1701_OCR.pdf
Titre complet : Réplique pour sieur Pierre-Israël Rolland, Toinette-Gabrielle Rolland, et le sieur Gros, son mari, appelans ; contre Antoine Varagnes, et autres, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1221_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Joseph Douvreleur de Gardelle, homme de loi, demeurant à Arlanc, fils et héritier universel de défunt Michel Douvreleur de Gardelle, notaire public, appelant ; contre Antoine Velay, cultivateur, habitant du village…
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