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  • Mots-clés: aqueduc

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1532_OCR.pdf
Titre complet : Observations de M. Chabrol, ancien militaire, sur le mémoire signé Neiron-Desaulnats, intitulé : Mémoire justificatif, pour Joseph Neiron-Desaulnats, habitant de la ville de Riom, accusé à la police correctionnelle ; contre M.…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1531_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire et consultation, pour M. Chabrol, ancien colonel ; en réponse à l'imprimé de M. Neiron-Desaulnats, ancien magistrat, intitulé Précis, et à sa consultation signée Meimac.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1530_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Joseph Neiron-Desaulnats, intimé ; Contre monsieur Chabrol, ancien colonel, appelant d'un jugement rendu en dernier ressort au tribunal de paix de la ville de Riom, section Ouest.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0713_OCR.pdf
Observation de M. Chabrol, ancien militaire, sur le mémoire signé Neiron-Desaulnats, intitulé : Mémoire justificatif, pour Joseph Neiron-Desaulnats, habitant de la ville de Riom, accusé à la police correctionnelle ; contre M. le Procureur…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0525_OCR.pdf
Mémoire et consultation, pour M. Chabrol, ancien colonel ; en réponse à l'imprimé de M. Neiron-Desaulnats, ancien magistrat, intitulé Précis, et à sa consultation signée Meimac.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2922_OCR.pdf
Titre complet : Notes sur l'étendue du droit de prise d'eau de la ville de Riom [ajout manuscrit au titre] « distribuée pendant le délibéré »

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2921_OCR.pdf
Titre complet : Conclusions pour le corps commun des habitants de la ville de Riom, poursuites et diligence de monsieur le Maire, intimés et incidemment appelants ; contre monsieur Neyron-Desaulnats, propriétaire, habitant de la commune de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2920_OCR.pdf
Titre complet : Conclusions pour le sieur Jean-Marie Neyron-Desaulnats, propriétaire, habitant à Saint-Genest-l'Enfant, appelant au principal et incidemment intimé, ayant Maître Savarin pour avoué ; contre les habitants et corps commun de la…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2918_OCR.pdf
Titre complet : Réflexions en réponse pour Jean-Marie Neiron-Desaulnats sur les observations de M. le Maire de la ville de Riom, pour le corps commun des habitants.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2917_OCR.pdf
Titre complet : Observations pour les habitants et le corps commun de la ville de Riom, défendeurs au principal et incidemment demandeurs, contre monsieur Neiron-Désaulnats, demandeur et défendeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2916_OCR.pdf
Titre complet : A messieurs les magistrats composant le tribunal de première instance de l'arrondissement de Riom. Observations en réponse pour Jean-Marie Neiron-Desaulnats, propriétaire, habitant à Saint-Genès-l'Enfant, canton ouest de Riom,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2915_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le corps commun de la ville, poursuites et diligences de monsieur le Maire de cette ville, contre monsieur Neiron-Desaulnats, propriétaire, habitant du lieu de Saint-Genest-l'Enfant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2914_OCR.pdf
Titre complet : Copie du traité du 13 septembre 1645, ou l'on a conservé l'orthographe et la ponctuation de la vieille expédition.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2913_OCR.pdf
Titre complet : Observations pour monsieur Neiron-Desaulnats, contre le corps commun de messieurs les habitants de Riom.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2910_OCR.pdf
Titre complet : Requête à messieurs du tribunal de première instance séant a Riom ; pour Jean Debas, Jean et Hyppolite Julien, Jean Valeix, Michel Domas, Vincent Lonchambon, Pierre et Amable Soulfour, demandeurs et défendeurs ; contre Joseph…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2908_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Joseph Neiron-Desaulnats, défendeur et demandeur ; contre Jean Debas et consorts, demandeurs, intervenans et défendeurs.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2907_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jean Debas, meunier, habitant du lieu de Saint-Genest-l'Enfant, demandeur au principal ; et encore pour Hyppolite Julien, Jean Valeix, Michel Domas, Jean Julien, cultivateurs ; et Vincent Lonchambon, maréchal ; tous…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2906_OCR.pdf
Titre complet : Conclusions pour Joseph Neyron-Desaulnats, défendeur et demandeur ; contre Jean Debas, meunier au moulin du Breuil, demandeur et défendeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2905_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jean Debas, meunier, habitant du lieu de Saint-Genest ; contre le sieur Neiron-Desaulnats, propriétaire, habitant de la ville de Riom.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2902_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Joseph Neyron-Desaulnats, propriétaire, habitant de la ville de Riom, défendeur ; contre Jean Debas, meunier au moulin du Breuil, commune de Saint-Genest-l'Enfant, et ses consorts, demandeurs.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2829_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le corps commun de la ville de Riom, poursuites et diligences de monsieur le Maire de cette ville, contre monsieur Neiron-Desaulnats, propriétaire, habitant du lieu de Saint-Genest-l'Enfant. Annotations manuscrites.
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