Parcourir les contenus (12 total)

  • Mots-clés: Usure

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0922_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Magdelaine Chabrillat, marchande, habitant à Clermont-Ferrand, défenderesse et intimée ; Contre Michel-Amable Urion, propriétaire, habitant à Riom, plaintif et appelant d'un jugement rendu près le tribunal de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0921_OCR.pdf
Titre complet : Consultation. Le conseil soussigné, qui a vu le mémoire imprimé, répandu par Michel-Amable Urion, ancien magistrat, demeurant à Riom, appelant d'un jugement rendu par le tribunal de police correctionnelle de Clermont, le 3…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0920_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Michel-Amable Urion, demeurant à Riom, plaintif, et appelant d'un jugement rendu par le tribunal de la police correctionnelle de l'arrondissement de Clermont, le 3 fructidor an 10 ; Contre Magdeleine Chabrillat,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0512_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié pour Michel Burin, seigneur des Roziers, bailli de la ville et baronnie de la Tour, plaintif et accusé. Contre sieur Jean-Baptiste Neyron de Chirouzes, et Antoinette Delcros, femme à Antoine Baraduc, accusés,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2223_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour les syndics définitifs à la faillite d'Amable-Pascal Puray, intimés ; contre ledit sieur Puray, commerçant, failli, appelant ; en présence des sieurs Guémy, Versepuy et autres, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2221_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire et consultation pour le sieur Puray, ex-notaire, appelant ; contre les sieurs Dubreuil, Brun, Versepuy, Guémy et autres, ses créanciers, intimés ; et contre les Syndicas à sa prétendue faillite, aussi intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0743_OCR.pdf
Consultation [Michel-Amable Urion contre Magdelaine Chabrillat]

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0506_OCR.pdf
Premier mémoire du 7 septembre 1807, et supplément en cause d'appel, du 26 novembre 1808, pour maître Pierre-Alexis-Louis Bru, Avocat et premier suppléant du Juge à Saint-Flour, département du Cantal ; contre les sieurs Jean Meyre, greffier…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0505_OCR.pdf
Mémoire pour Maître Pierre-Alexis-Louis Bru, avocat et premier suppléant de Juge à Saint-Flour, département du Cantal ; contre les sieurs Jean Meyre, greffier au tribunal de commerce de Saint Flour, et François Daubusson, de Clermont.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0242_OCR.pdf
Mémoire pour Le Sieur Robert de Leige, appelant ; contre François Astorg et Marie Vigier, sa femme, intimés ; et contre Brigitte Rotquier et Jean-Baptiste Lacroix, son mari, intimés
Formats de sortie

atom, dcmes-xml, json, omeka-json, omeka-xml, rss2