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  • Mots-clés: Successions

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1527_OCR.pdf
Titre complet : Conclusions motivées, pour dame Marie-Anne Vernière, autorisée en justice, et monsieur Jean-Baptiste-Julien Borel, son mari, président du tribunal de commerce de l'arrondissement de Brioude, sieurs Jean et Jacques Vernière,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1526_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Dame Marie-Anne Vernière, autorisée en justice, et monsieur Jean-Baptiste-Julien Borel, son mari, président du tribunal de commerce de l'arrondissement de Brioude, sieurs Jean et Jacques Vernière, négocians, dame…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1525_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour maître Jean-François Gueffier-Taleyrat, avocat, juge suppléant du tribunal d'arrondissement de la ville de Brioude, appelant d'un jugement rendu au même tribunal, le 21 messidor an 12 ; Contre Guillaume Chazelet et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1423_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Geneviève Chauderon, tutrice de Marie et Claude Chauderon, et Claude Villachon, curateur des mêmes enfans, défendeurs ; Contre Anne-Rose Langlois-Ramantières, JeanLanglois-Ramantières, procédant sous l'autorité…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1415_OCR.pdf
Titre complet : Consultations et observations, employées pour causes et moyens d'appel ; pour les Directeurs des Créanciers unis de Joseph Heyrauld, appelans d'un jugement du tribunal civil du Département du Puy-de-Dôme, du 16 prairial an 8 ;…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0905_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire et consultation, pour Annet Périssel, avoué au tribunal d'appel, séant à Riom, appelant ; Contre Antoine-Ambroise, Jean-Baptiste, François, Marguerite, Bonnette Périssel, et François Galix-Martillet, son mari,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0904_OCR.pdf
Titre complet : Consultation pour le citoyen Annet Périssel, avoué au tribunal d'appel, appelant ; Contre ses frères et sœurs légitimaires, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2809_OCR.pdf
Titre complet : Consultation en réponse a celles publiées pour Gaspard Servolle.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2808_OCR.pdf
Titre complet : Consultations pour Jean-Baptiste Chevalier et autres, appelans d'un jugement rendu par le tribunal de première instance de Riom ; contre Gaspard Servolle, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2807_OCR.pdf
Titre complet : Consultations pour Gaspard Servolle, intimé ; contre Jean-Baptiste Chevalier, et autres, appelants d'un jugement rendu par le tribunal civil de Riom, le 27 novembre 1834.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2806_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse pour Eléonard Gueston, précepteur, intimé ; contre Gilbert et Louis-Etienne Gueston, propriétaires ; Françoise Gueston et Jean Causse, son mari, Docteur en médecine ; appelants d'un jugement rendu par le…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2805_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Gilbert et Louis-Etienne Gueston, propriétaires ; Françoise Gueston, et Jean-Pourçain Causse, son mari, propriétaire et Docteur en médecine, appelans de jugement rendu par le tribunal civil de Moulins, le 28 avril…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2718_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les sieurs Annet et Michel Bonhours, dame Anne Bonhours et le sieur Jean-Baptiste Celme, son mari, et le sieur Louis Bonhours, tuteur légal de ses enfans mineurs, tous propriétaires, habitans la ville de Montferrand,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2717_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour dame Antoinette Brun, veuve, en premières noces, du sieur Guillaume Bujadoux, et sieur Joseph Verniette, en second mari, marchands, habitant de la ville de Clermont, appelans ; contre les sieurs Annet et Michel…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2212_OCR.pdf
Titre complet : Réponse aux observations de la dame Kempfer de Plobshein, appelante d'un jugement rendu au Tribunal civil de cette ville de Riom, le 28 août 1813 ; pour le Général Terreyre et la dame Beaufranchet d'Ayat, son épouse, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2211_OCR.pdf
Titre complet : Observations pour la dame Kimpfer de Plosheim, veuve du Général d'Ayat, appelante ; contre le Général Terreyre et son épouse, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2209_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour dame Charlotte-Joséphine Kempfer de Plobsheim, veuve, en premières noces de M. le comte de la maison régnante de Sayn et Wittgenstein-Berlembourg, et en secondes noces de M. Louis-Charles-Antoine Lors de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2208_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour M. Denis Terreyre, Général de brigade, Baron de l'Empire, l'un des Commandans de la Légion d'honneur, et dame Anne-Pauline-Victoire Lors de Beaufranchet-d'Ayat, son épouse, autorisée en justice, défendeurs, contre…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1824_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Marie Daymard, veuve Lacroix, et Marianne Couderc, femme de Durand-Rieux, appelantes; Contre Emeric, Marie, Marianne Gineste et autres, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0311_OCR.pdf
Mémoire pour Marie Daymard, veuve Lacroix, et Marianne Couderc, femme de Durand-Rieux, appelantes; Contre Emeric, Marie, Marianne Gineste et autres, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0110_OCR.pdf
Consultations et observations, employées pour causes et moyens d'appel ; pour les Directeurs des Créanciers unis de Joseph Heyrauld, appelans d'un jugement du tribunal civil du Département du Puy-de-Dôme, du 16 prairial an 8 ; contre…
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