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  • Mots-clés: Percières

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0130_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié, pour les sieur et dame de Cheminade de Lormet, de Rechignat et de Sartiges, demandeurs.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0129_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les habitants du village de Loudières-Bas, paroisse de Celoux, défendeurs. Contre monsieur Louis-Philibert de Cheminade de Lormet, chevalier, seigneur de Corbières, et autres lieux, chevalier de l'Ordre royal et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0727_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour La Sieur Jusseraud, intimé ; contre La Dame de Chazeron et le Sieur Albert de Brancas-de-Villars, son mari, appelans

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0634_OCR.pdf
Dissertation sur la nature des percières dans la ci-devant province et coutume d'Auvergne

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0321_OCR.pdf
Mémoire en réponse pour le Sieur Jusseraud, intimé ; contre la Dame de Chazeron et le Sieur Albert de Brancas-de-Villars, son mari, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0301_OCR.pdf
Précis pour vingt-huit habitans de la commune d'Aurière, intimès ; contre le sieur Guillaumauche du Boscage, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2828_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse pour les frères Vialon, appelants d'un jugement rendu par le tribunal d'Issoire, le 4 février 1839 ; contre sieur Pierre Vallery Dessauret de Cheyluc, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2827_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Pierre Vallery-Dessauret De Cheyluc, intimé ; contre les frères Vialon, appelans de jugement rendu par le tribunal d'Issoire, le 4 février 1839. [suivi de] Jugement.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2815_OCR.pdf
Titre complet : Réplique pour madame Marie-Charlotte de Cassagne de Beaufort de Miramon, veuve de monsieur le marquis François-Félix Duplessis-Chatillon, en sa qualité d'héritière bénéficiaire de monsieur le marquis de Miramon, son père,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2814_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire et consultation pour M. le marquis Duplessis-Chatillon ; contre les détenteurs de ses domaines de la Roussière, Lollière, la Croux, la Fage, situés dans la paroisse de Saint-Clément, en Auvergne [suivi de ] Pièces…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2604_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Dame Marie Dubreuil, et le Sr Guillaume Choussy, son mari, expert-géomètre, Maire de la Commune de Nebouzat ; Antoine et autre Antoine Bouchet, frères, cultivateurs, et autres habitants de la Commune de Vernines,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2521_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour dame Marie Dubreuil, et le sieur Guillaume Choussy, son mari, expert-géomètre, maire de la commune de Nebouzat ; Antoine et autre Antoine Bouchet, frères, cultivateurs, et autres habitans de la commune de Vernines,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1318_OCR.pdf
Titre complet : Quelques mots sur le dernier état du litige pour le Citoyen Beille, appelant, contre le Citoyen Armand, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1317_OCR.pdf
Titre complet : Troisième mémoire pour le Citoyen Armand, Juge au Tribunal d'Appel, intimé ; contre le Citoyen Baille, marchand, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1316_OCR.pdf
Titre complet : Réponse sommaire du Citoyen Beille, appelant, au second Mémoire du Citoyen Armand, juge au tribunal d'appel, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1315_OCR.pdf
Titre complet : Second mémoire pour le citoyen Armand, juge au tribunal d'appel, intimé ; Contre le citoyen Baille, marchand, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1029_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire à consulter pour Messire Albert-François de Moré, chevalier, major en second au régiment de Dauphiné, seigneur de Pont-Gibaud, défendeur. Contre sieur Gaspard Papon, demandeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0212_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié pour M. Chabrol, Demandeur. Contre la Dame Cheverlange, veuve de Mre. Marin Rochette, Ecuyer ; la Dame Rochette et les sieurs Aragonnés d'Orcet, Ecuyer, et les habitants du lieu de Malozat, Défendeurs
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