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  • Mots-clés: Jouissance des eaux

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1615_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour Pierre-Paul-François Vanel, propriétaire, et dame Marguerite Calonne, son épouse, habitans du lieu de Rageaud, commune de Saint-Cernin, intimés ; contre Nicolas Beauclair, cordonnier, habitant du lieu…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1614_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Nicolas Beauclair, cordonnier, habitant du lieu de Teil, commune de Saint-Cernin, arrondissement d'Aurillac, appelant ; contre Pierre-Paul Vanel et Dame Marguerite Calonne, son épouse, habitans du lieu de Rageaud,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1532_OCR.pdf
Titre complet : Observations de M. Chabrol, ancien militaire, sur le mémoire signé Neiron-Desaulnats, intitulé : Mémoire justificatif, pour Joseph Neiron-Desaulnats, habitant de la ville de Riom, accusé à la police correctionnelle ; contre M.…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1531_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire et consultation, pour M. Chabrol, ancien colonel ; en réponse à l'imprimé de M. Neiron-Desaulnats, ancien magistrat, intitulé Précis, et à sa consultation signée Meimac.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1530_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Joseph Neiron-Desaulnats, intimé ; Contre monsieur Chabrol, ancien colonel, appelant d'un jugement rendu en dernier ressort au tribunal de paix de la ville de Riom, section Ouest.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1422_OCR.pdf
Titre complet : Conclusions prises à l'audience, lors de la plaidoirie de la cause, pour le citoyen Brun, intimé et appelant ; contre le citoyen Vernière, appelant et intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1421_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le Citoyen Vernière, appelant et intimé ; contre le Citoyen Brun, intimé et appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1408_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jean-André Cabanes, notaire, habitant du lieu d'Autrières, commune de Saint-Chamant, appelant de la sentence des requêtes du palais du 20 mai 1789 ; contre Pierre Coudert, négociant, habitant de la ville d'Aurillac,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1407_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Pierre Coudert, négociant, habitant de la ville d'Aurilla, propriétaire de la terre de St-Chamant, intimé ; contre Jean-André Cabanes, notaire public, habitant du lieu d'Autrières, commune de Saint-Chamant, appelant…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1220_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Marie Bœuf, veuve de Jean Chambon, meunier, tant en son nom que comme tutrice légitime de leurs enfans, habitante du moulin du Mayet-d'Ecole, municipalité de Jenzat, arrondissement de Gannat ; appelante : Contre…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0936_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Louis Boisson, citoyen de la ville de Riom, plaintif. Contre les sieurs Trapet, Marchand, Pellabout, Astre, garçons tanneurs, et Petit, dit Tixier, voiturier, tous de cette ville de Riom, accusés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0611_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour les Sieurs et dames de Saint Cirgues, appelants et intimés. Contre la communauté des habitants de la Roche-Donnezat, intimés et appellants.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0405_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié pour Marie-Anne Clamagirand, veuve Moissinac, habitante du Village de Cassan, Intimé. Contre Antoine Moissinac, Marchand, habitant du Village de Catiets, Appellant

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0403_OCR.pdf
Titre complet : Sommaire servant de réponse pour Messire Jean de Roquemaurel, Seigneur d'Espinassol, la Noaille ; et Jean Célery et Conforts, Intimés. Contre la veuve Mercadier, Géraud Mercadier, et autres, Appellants.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0402_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié servant de réponse pour Géraud Mercadier, mineur émancipé ; Jean Ribeyrol, son Curateur, et Marie-Anne Deaura, veuve de Pierre Mercadier, sa mère, Appellants. Contre le sieur de Roquemaurel, écuyer, Seigneur…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0401_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Messire Jean de Roquemaurel, Seigneur d'Espinassol, la Noaille et autres lieux ; Jean Célery, Marchand ; Pierre Mercadier ; François Caumeil, et Marie Caumeil, sa femme, Intimés. Contre la Veuve Mercadier ;…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0312_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour sieur Michel-Laurent Fauvre Des Veris, Défendeur en assistance de cause, adhérant à l'appel, et prenant le fait et cause des Appellants. Contre sieur Jean-Baptiste Morel, Chevalier, Seigneur de Trezel, Intimé et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0226_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire sur délibéré pour le sieur Marc Malbet, Marchand du lieu d'Antoing, Intimé. Contre le sieur Dubouiller, Ecuyer, habitant du lieu de Tronçay, Appellant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2811_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse pour les sieur et dame Chandezon, intimés. Contre les sieurs Martin, Raynaud, Maige-Champflour, et autres appelans ; en présence des sieurs et dames Duvernin, Cisterne, Devarenne, Creuzet, Bohat-Lamy,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2810_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les sieurs Martin, médecin ; Martin, greffier du juge de paix ; Monestier, Ussel, Reynaud, Maugue-Champflour, et autres propriétaires de Tallende, de Monton, de Saint-Amand, appelans d'un jugement rendu par le…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2611_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Le sieur Lemeilleur, propriétaire et fabricant de papiers. Contre le sieur Montier, propriétaire et commerçant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2107_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réponse, pour le sieur Blaise Geneix, propriétaire, habitant de la ville de Clermont, intimé ; contre le sieur Joseph Besseyre, propriétaire, habitant de la même ville, appelant d'un jugement rendu au tribunal civil…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2104_OCR.pdf
Titre complet : Justification du jugement rendu au Tribunal civil de Clermont, le 8 juillet 1812, entre sieur Blaise Geneix, poursuivant, en la forme autorisée par l'art. 2169 du Code Napoléon, le payement de la somme capitale de 10,000 fr. et des…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2103_OCR.pdf
Titre complet : Le sieur Besseyre, contre le sieur Geneix. Notes de quelques arrêts que l'on trouve dans le Journal de Denevers. Arrêts pour prouver que le sieur Geneix avait besoin d'une inscription.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2101_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour sieur Joseph Besseyre, propriétaire, habitant à Clermont, appelant ; contre sieur Blaise Geneix, aussi propriétaire, habitant la même ville, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0713_OCR.pdf
Observation de M. Chabrol, ancien militaire, sur le mémoire signé Neiron-Desaulnats, intitulé : Mémoire justificatif, pour Joseph Neiron-Desaulnats, habitant de la ville de Riom, accusé à la police correctionnelle ; contre M. le Procureur…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0540_OCR.pdf
Résumé pour les héritiers Desaulnat, contre le Meunier Debas et autres intervenans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0525_OCR.pdf
Mémoire et consultation, pour M. Chabrol, ancien colonel ; en réponse à l'imprimé de M. Neiron-Desaulnats, ancien magistrat, intitulé Précis, et à sa consultation signée Meimac

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0416_OCR.pdf
Précis pour Jean-Pierre Assezat, de la ville du Puy, appelant ; contre Matthieu Jean, de la même ville, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0216_OCR.pdf
Mémoire en réponse sur la propriété et le partage des eaux. Mémoire pour Jean-André Cabanes, notaire, habitant du lieu d'Autrières, commune de Saint-Chamant, appelant de la sentence des requêtes du palais du 20 mai 1789 ; contre Pierre…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0215_OCR.pdf
Mémoire sur quelques questions relatives à la propriété et jouissance des eaux. Précis pour Pierre Coudert, négociant, habitant de la ville d'Aurilla, propriétaire de la terre de St-Chamant, intimé ; contre Jean-André Cabanes, notaire…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0114_OCR.pdf
Consultation pour le Citoyen Jean Faurot, Demandeur. Contre les Citoyens Antoine Clavellier & Marie Million, sa femme, Défendeurs

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