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  • Mots-clés: Droit coutumier

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0112_OCR.pdf
Titre complet : Consultations pour messire Antoine-Pierre-Xavier-Bernard Arragonet De Laval, écuyer, défendeur, Contre dame Jeanne-Geneviève Teilhard, son épouse, demanderesse, en séparation de Biens.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_V0113_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour dame Gabrielle d'Olivier, veuve de monsieur Jean-Baptiste de Tournemire, donataire et héritière de demoiselle Rodde sa mère, laquelle était légataire de monsieur Léonard De Chazelle, appellante de sentence rendue…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0739_OCR.pdf
Mémoire pour Alexis Veysset, ayant repris au lieu de défunte Marie Sertilhanges, sa mère, qui était héritière de Michel Sertilhanges, son père, demandeur. Contre Michel Bertrand, notaire, demeurant à Laqueuille, défendeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0701_OCR.pdf
Mémoire pour Nicolas Beauclair, cordonnier, habitant du lieu de Teil, commune de Saint-Cernin, arrondissement d'Aurillac, appelant ; contre Pierre-Paul Vanel et Dame Marguerite Calonne, son épouse, habitans du lieu de Rageaud, même commune de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0224_OCR.pdf
Précis pour Dame Lagulhe, veuve de François-Xavier Cellin-Dumontel, appelante ; contre Monsieur Joseph Cornudet, membre du sénat conservateur, et madame Jeanne Cellin, son épouse, autorisée en justice, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0121_OCR.pdf
Mémoire pour Maurice Couzon et Jeanne Patifollet, sa femme, Défendeurs ; contre Marie Golfier et Jean Persignat, son mari, mineurs, François Jauzin et Annet Crohet, se disant leurs curateurs, Demandeurs.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2021_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour sieurs Antoine et Etienne Irle, appelans ; contre Etienne Irle, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1912_OCR.pdf
Titre complet : Consultation. Le conseil soussigné qui a pris lecture d'un Mémoire à consulter pour le Sieur Jean-Pierre Roubin, et d'un extrait de testament y joint, est de l'avis qui suit.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1604_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Françoise Veschambes, veuve de Jacques Valarcher ; Jeanne Valarcher, et Antoine Faucon, son mari, intimés et incidemment appelans ; contre sieur Vital de Dienne et dame Jeanne-Marie de Douhet, son épouse, appelans…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1603_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Sieur Vital de Dienne, et dame Jeanne-Marie de Douhet son épouse, appelans ; contre Françoise Veschambes, veuve de Jacques Valarcher, Jeanne Valarcher, et Antoine Faucon son mari, intimés et incidemment appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0428_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour sieur Jean-Louis Torrent, intimé, demandeur et défendeur. Contre Elizabeth Peyronnet, veuve Prolhac, et les sieurs Prolhac, ses enfants, appelants, demandeurs et défendeurs. En présence du sieur Bouard, Procureur au…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0309_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jean Mouillevois, Laboureur, chef et maître de la communauté ou association dite des Boisseaux. Et encore pour Pierre Boisseau, Marie Boisseau, Pierre Duret et leurs Conforts, copropriétaires et personniers de ladite…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0208_OCR.pdf
Titre complet : Précis signifié pour le Chapitre de Saint Médard de la Ville de Saugues, Intimé. Contre le Corps-commun et les habitants de la même ville, Appellants.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0207_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les Maire, Echevins, représentants le Corps commun des habitants de la Ville de Saugues, Appellants de Sentence de la Sénéchaussée de Clermont-Ferrand du 13 Mai 1770. Contre les sieurs Chanoines du Chapitre de Saint…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0114_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié pour Dame Marie Taravant, veuve de sieur Jean Duval de Guimont Procureur du Roi en Election de Riom, sieurs Antoine et Louis Taravant Marchands habitants de la ville de Pontgibaud, Demoiselle Marie Taravan et Sieur…
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