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  • Mots-clés: Droit coutumier

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1615_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour Pierre-Paul-François Vanel, propriétaire, et dame Marguerite Calonne, son épouse, habitans du lieu de Rageaud, commune de Saint-Cernin, intimés ; contre Nicolas Beauclair, cordonnier, habitant du lieu…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1614_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Nicolas Beauclair, cordonnier, habitant du lieu de Teil, commune de Saint-Cernin, arrondissement d'Aurillac, appelant ; contre Pierre-Paul Vanel et Dame Marguerite Calonne, son épouse, habitans du lieu de Rageaud,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1604_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Françoise Veschambes, veuve de Jacques Valarcher ; Jeanne Valarcher, et Antoine Faucon, son mari, intimés et incidemment appelans ; contre sieur Vital de Dienne et dame Jeanne-Marie de Douhet, son épouse, appelans…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1603_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Sieur Vital de Dienne, et dame Jeanne-Marie de Douhet son épouse, appelans ; contre Françoise Veschambes, veuve de Jacques Valarcher, Jeanne Valarcher, et Antoine Faucon son mari, intimés et incidemment appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0309_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jean Mouillevois, Laboureur, chef et maître de la communauté ou association dite des Boisseaux. Et encore pour Pierre Boisseau, Marie Boisseau, Pierre Duret et leurs Conforts, copropriétaires et personniers de ladite…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0303_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour le sieur André Brunet, Entrepreneur de Bâtiments, Appellant. Contre le sieur de Fressine, Notaire Royal, Intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0227_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Me. Jean-Baptiste Dupuy, Notaire Royal à Chambon en Combrailles , Appellant de Sentence de Riom. Contre le sieur Jean Mourlon, le jeune, Marchand Tanneur de la même Ville de Chambon, Intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0207_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les Maire, Echevins, représentants le Corps commun des habitants de la Ville de Saugues, Appellants de Sentence de la Sénéchaussée de Clermont-Ferrand du 13 Mai 1770. Contre les sieurs Chanoines du Chapitre de Saint…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2021_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour sieurs Antoine et Etienne Irle, appelans ; contre Etienne Irle, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1912_OCR.pdf
Titre complet : Consultation. Le conseil soussigné qui a pris lecture d'un Mémoire à consulter pour le Sieur Jean-Pierre Roubin, et d'un extrait de testament y joint, est de l'avis qui suit.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0739_OCR.pdf
Mémoire pour Alexis Veysset, ayant repris au lieu de défunte Marie Sertilhanges, sa mère, qui était héritière de Michel Sertilhanges, son père, demandeur. Contre Michel Bertrand, notaire, demeurant à Laqueuille, défendeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0715_OCR.pdf
Consultation [Daudin de la Fabrie. An 13]

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0701_OCR.pdf
Mémoire pour Nicolas Beauclair, cordonnier, habitant du lieu de Teil, commune de Saint-Cernin, arrondissement d'Aurillac, appelant ; contre Pierre-Paul Vanel et Dame Marguerite Calonne, son épouse, habitans du lieu de Rageaud, même commune de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0224_OCR.pdf
Précis pour Dame Lagulhe, veuve de François-Xavier Cellin-Dumontel, appelante ; contre Monsieur Joseph Cornudet, membre du sénat conservateur, et madame Jeanne Cellin, son épouse, autorisée en justice, intimés

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0222_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour Claudine Courbon, femme séparée de biens de Joseph Chomat, notaire public, habitant de la ville de Saint-Etienne, département de la Loire, et le citoyen Chomat, tant en son nom que comme autorisant sa femme, intimés et…
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