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  • Mots-clés: Delzons

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2003_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour les frères Destaing, appelans ; contre Anne soi-disant Nazo, se disant veuve du général Destaing, et tutrice de Marie, sa fille, intimée.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2002_OCR.pdf
Titre complet : Extrait des enquêtes et contre enquêtes faites à Paris, Marseille, Aurillac et Mauriac, dans l'affaire de la veuve du général Destaing, contre les héritiers Destaing.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2001_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Anne Nazo, veuve de Jacques-Zacharie Destaing, général de division, en son nom, et comme tutrice de Maria Destaing, sa fille , intimés; contre les sieurs et demoiselle Destaing, appelants.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1809_OCR.pdf
Titre complet : Pièces justificatives pour Madame Nazo, veuve du général Destaing, tutrice de sa fille mineure ; contre les héritiers Destaing.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1808_OCR.pdf
Titre complet : Consultation pour Madame Nazo, Veuve du général Destaing, tutrice de sa fille mineure ; contre les héritiers Destaing.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1806_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour Sieurs Jean-Baptiste d'Estaing, ancien commandant d'armes à Chambéry, Jacques-Théodore, Pierre-Gabriel, Catherine et Elizabeth d'Estaing, frères et sœurs, intimés et appelans ; contre Anne, soi-disant…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1805_OCR.pdf
Titre complet : Observations sur la cause de la dame veuve Destaing, et sur le libelle diffamatoire imprimé et publié à Riom pour ses adversaires, et produit par eux devant la Cour d'Appel séant en cette ville.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0610_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour les frères Destaing, appelans ; contre Anne soi-disant Nazo, se disant veuve du général Destaing, et tutrice de Marie, sa fille, intimée

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0609_OCR.pdf
Mémoire pour Anne Nazo, veuve de Jacques-Zacharie Destaing, général de division, en son nom, et comme tutrice de Maria Destaing, sa fille, intimée ; contre les sieurs et demoiselle Destaing, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0608_OCR.pdf
Extrait des enquêtes et contre enquêtes faites à Paris, Marseille, Aurillac et Mauriac, dans l'affaire de la veuve du général Destaing, contre les héritiers Destaing.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0607_OCR.pdf
Observations sur la cause de la dame veuve Destaing, et sur le libelle diffamatoire imprimé et publié à Riom pour ses adversaires, et produit par eux devant la Cour d'Appel séant en cette ville.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0605_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour Sieurs Jean-Baptiste D'Estaing, ancien commandant d'armes à Chambéry, Jacques-Théodore, Pierre-Gabriel, Catherine et Elizabeth d'Estaing, frères et sœurs, intimés et appelans ; contre Anne, soi-disant Nazo,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0604_OCR.pdf
Pièces justificatives pour Madame Nazo, veuve du général Destaing, tutrice de sa fille mineure ; contre les héritiers Destaing.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0603_OCR.pdf
Consultation pour Madame Nazo, Veuve du général Destaing, tutrice de sa fille mineure ; contre les héritiers Destaing.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0537_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour Sieurs Jean-Baptiste D'Estaing, ancien commandant d'armes à Chambéry, Jacques-Théodore, Pierre-Gabriel, Catherine et Elizabeth d'Estaing, frères et sœurs, intimés et appelans ; contre Anne, soi-disant Nazo,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0536_OCR.pdf
Motifs et dispositif de l'arrêt rendu par la Cour d'appel de Riom. Entre la dame Anne Nazo, veuve du général Destaing et les sieurs Destaing, frères du général.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0535_OCR.pdf
Observations sur la cause de la dame veuve Destaing, et sur le libelle diffamatoire imprimé et publié à Riom pour ses adversaires, et produit par eux devant la Cour d'Appel séant en cette ville.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0410_OCR.pdf
Mémoire pour Anne Nazo, veuve de Jacques-Zacharie Destaing, général de division, en son nom, et comme tutrice de Maria Destaing, sa fille , intimés; contre les sieurs et demoiselle Destaing, appelants.
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