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  • Mots-clés: Déguerpissement

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0128_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour messire Pierre de Moléen de La Vernède, chevalier, marquis de Saint-Poncy, seigneur d'Alleret et autres places, procureur, syndic pour le clergé et la noblesse, en l'élection de Brioude, défendeur. Contre Antoine…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1703_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Pierre-Israël Rolland, homme de loi, procédant tant en son nom qu'en qualité de donataire contractuel de Jean-Marie Guy, Louis et Pierre Rolland, ses frères ; Et pour Toinette-Gabrielle Rolland, et le sieur Gros,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1702_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse pour Antoine Varagne, et autres, intimés ; Contre Pierre-Israel Rolland, Toinette-Gabrielle Rolland, et le sieur Gros son mari, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1701_OCR.pdf
Titre complet : Réplique pour sieur Pierre-Israël Rolland, Toinette-Gabrielle Rolland, et le sieur Gros, son mari, appelans ; contre Antoine Varagnes, et autres, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0607_OCR.pdf
Titre complet : Réponse pour les sieur et demoifelle Desmorels, défendeurs ; au second mémoire de Robert et Baise Faugères, et autres, demandeurs et ?.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0606_OCR.pdf
Titre complet : Réponse, pour les sieurs Faugères, demandeurs au mémoire des sieur et demoiselle Desmorels, défendeurs.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0605_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié, servant de réponse, pour messire Gabriel Desmorels, ecuyer, sieur de la Chapelle ; demoiselle Benoîte Desmorels, et Maître Pierre Roux, prêtre et curé de la paroisse de la Chapelle-sur-Usson, leur curateur,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0604_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié pour les sieurs Robert et Blaize Faugeres ; Jean, Ambroize et Pierre Faugeres, demendeurs ; et Antoine Faugeres, tant en son nom, qu'en qualité de mari de Françoise Faugeres et de tuteur de Barthelemy et de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0602_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réponse pour Messire Laurent de Chéry, ecuyer, prieur-commendataire du prieuré de Saint Reverien, et en cette qualité seigneur de Chavannes fous Montaron, intimé. Contre Jean Robin, cloutrier, de la ville de la…
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