Parcourir les contenus (246 total)

  • Mots-clés: Créances

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0135_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les citoyens Barthélemy, Marie et Catherine Choussy, enfans et héritiers du citoyen Gaspard Choussy, habitans de la ville de Billom ; François-Avit Greliche, homme de loi, mari de ladite Catherine Choussy ; et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0132_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Antoine Boyer, Jean Chabrol, Jean Soulier, Etienne Varenne, Jean Maigne, Jean de Lendy et Antoine Reynaud, tous marchands, habitants des paroisses de Veze, Dienne et Alanche, demandeurs. Contre sieur Jean Bonnet,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0131_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour sieur Antoine Tessot, marchand Drapier, habitant de la ville d'Ebreuil, demandeur et défendeur. Contre monsieur Gabriel Decourtaurel, écuyer, sieur de Monclard, défendeur et demandeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0126_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire à consulter, et consultations pour maître Jean Dupuy, Conseiller du Roi, et son procurateur au bureau des Finances de la Généralité de Riom, et maître Antoine Borel, lieutenant au bailliage de Brioude, demandeurs.…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0125_OCR.pdf
Titre complet : Réplique pour le sieur Feuillant. Contre Gervais Sauret.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0124_OCR.pdf
Titre complet : Réponse pour Gervais Sauret, défendeur et demandeur. Contre le sieur Feuillant et autres.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0123_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le sieur Feuillant, défendeur et demandeur. Contre Gervais Sauret, défendeur et demandeur. [suivi de]Consultations.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0122_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Gervais Sauret, défendeur et demandeur. Contre Gilbert Séve, en qualité de mari de Martine Vigier, demandeur. Et encore contre le sieur Feulhant, défendeur et demandeur, et autres défendeurs.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0121_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour sieur Jean Cousserand, marchand drapier, et ancien Juge-Consul de la juridiction consulaire de Brioude, demandeur. Contre maître Bagès, chanoine hebdomadier de l'église de Saint-Julien de Brioude, défendeur. Et encore…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0120_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour sieur Jean-Baptiste Bagés, chanoine, de Brioude, défendeur. Contre sieur Jean Cousserand, marchand, demandeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0102_OCR.pdf
Titre complet : Le conseil soussigné, qui a pris lecture d'une copie de la consultation délibérée le 12 mai 1777, par douze avocats du présidial de Riom, et du mémoire imprimé pour Raymond Durand, contre Pierre Pailler : …

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0101_OCR.pdf
Titre complet : Consultation pour Pierre Pailler, contre Raimond Durand.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_V0112_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le sieur Montgolfier, receveur-général de l'Archevêché de Paris, accusé ; Contre le sieur Monroy, entrepreneur de bâtiments, accusateur ; En présence du sieur Cardon, marchand de vin, de maître Dufrenoy,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_V0111_OCR.pdf
Titre complet : Nouveau mémoire au Roi et à l'Assemblée Nationale, en dénonciation contre le sieur Lambert, contrôleur-général des Finances.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_V0109_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les prieur, procureur, syndic et chanoines réguliers de l'Abbaye de Lesterp, Ordre de Saint Augustin, Congrégation de France, intimés ; Contre Jean Crellier, huissier en l'élection de consolens, appellant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_V0102_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jean-Baptiste Lombard, docteur en médecine, intimé ; Contre Gui-Dajean, marchand, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0743_OCR.pdf
Consultation [Michel-Amable Urion contre Magdelaine Chabrillat]

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0741_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour Antoine Varagne, et autres ; intimés ; contre Pierre-Israël Roland, Toinette-Gabrielle Roland, et le sieur Gros son mari, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0733_OCR.pdf
Mémoire pour Maître Pierre Pagès-Meimac, avocat en la Cour d'appel de Riom ; contre Etienne-André Sarret, propriétaire.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0731_OCR.pdf
Consultations. [Citoyen Pierre Audigier, notaire public, habitant de la commune de Rochefort, contre Étienne Prugnard, et Marie Demurat, sa femme]

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0730_OCR.pdf
Mémoire pour le citoyen Meunier, médecin, accusé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0720_OCR.pdf
Mémoire signifié pour dame Jeanne Froquières, épouse de Messire Jacques-Philippe de Métivier, écuyer, Seigneur de Vals, demanderesse en séparation de biens. Contre le sieur de Métivier, son mari, défendeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0709_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour Jean-Baptiste-César Champflour-d'Alagnat, propriétaire, habitant de la ville de Clermont-Ferrand, département du Puy-de-Dôme, défendeur ; contre Pierre Boyer, juge au tribunal civil de l'arrondissement de la même…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0635_OCR.pdf
Précis pour le sieur Pierre Rouher, avoué licencié, appelant ; contre les héritiers bénéficiaires de Priest Chaput, intimés. Questions. L’ordre, pour la distribution du prix d’une vente judiciaire, doit-il avoir lieu entre tous les…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0621_OCR.pdf
Mémoire au Conseil de préfecture pour maître Pierre Pagès-Meimac, avocat en la cour d'appel de Riom ; contre sieur Etienne-André Sarret-Saint-Cernin, propriétaire, habitant de la ville de d'Aurillac.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0618_OCR.pdf
Mémoire pour les Sieurs François-Etienne-Ebbon Prignot, avocat. Jacques-Mathieu Mellier, et François Poulet, négociants. Au nom et comme Syndics définitifs des créanciers unis de Louis-Etienne Herban, imprimeur-méchanicien, breveté du…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0602_OCR.pdf
Réponse de M. de Frondeville au précis de M. de Batz.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0527_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour dame Gilberte Ducourtial, veuve de Joseph Maignol, tutrice de leurs enfans mineurs ; dame Marie-Gilberte Maignol, veuve de Michel de Pannevert ; dame Marie Maignol, et sieur Antoine Bouyon, son mari ; dame Marie-Gilberte…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0526_OCR.pdf
Consultation pour Gilberte Charles, Veuve Audifred, habitant à Clermont, appelante du jugement du 7 fructidor an 7 ; contre Magdelaine Charles, et François Michelon, son mari, propriétaires, habitans de la même ville, intimés.

Mots-clés: ,

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0522_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour Sieur Antoine Chopin, docteur en médecine, appelant d'un jugement rendu au tribunal de Gannat, le 23 août 1806 ; contre sieur Jacques Labrue de Saint-Beauzire, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0521_OCR.pdf
Observations sommaires pour le sieur Antoine Chopin, docteur en médecine, appelant ; contre le sieur Jacques Labrue-Saint-Beauzille, intimé.

Mots-clés: ,

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0508_OCR.pdf
Mémoire de Jean Joseph Bégon de Larouzière, régisseur du haras Impérial de Deux-Ponts, agissant en qualité de fondé de procuration de François Louis Anne Bégon de Larouzière son père, demandeur au principal, appelant du jugement rendu par…

Mots-clés:

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0506_OCR.pdf
Premier mémoire du 7 septembre 1807, et supplément en cause d'appel, du 26 novembre 1808, pour maître Pierre-Alexis-Louis Bru, Avocat et premier suppléant du Juge à Saint-Flour, département du Cantal ; contre les sieurs Jean Meyre, greffier…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0505_OCR.pdf
Mémoire pour Maître Pierre-Alexis-Louis Bru, avocat et premier suppléant de Juge à Saint-Flour, département du Cantal ; contre les sieurs Jean Meyre, greffier au tribunal de commerce de Saint Flour, et François Daubusson, de Clermont.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0425_OCR.pdf
Mémoire pour le sieur Aubreton, receveur de l'enregistrement et des domaines en la ville d'Ahun, défendeur en assistance de cause ; contre le sieur Henry-Claude Bermond, ancien administrateur des loteries, rentier demeurant à Paris, demandeur ;…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0423_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour sieur Joseph de la Roche-Lambert, habitant d'Issoire, intimé et appelant ; contre Dame Françoise-Aglaé-Gabrielle de la Luzerne et sieur Pierre de la Grange-Gourdon, son mari, dame Angélique-Armande-Camille de la…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0422_OCR.pdf
Mémoire à consulter et consultation pour Jacques Saulnier, propriétaire, habitant de la commune d'Agonges, membre du conseil de l'arrondissement de Moulins, et président du canton de Souvigny ; contre un écrit signé Jacquot, traiteur à Paris,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0419_OCR.pdf
Mémoire en réponse pour Dame Jeanne-Marie de Champflour, veuve du sieur Paul-François de Montrozier ; sieur Jean-Baptiste de Champflour ; dame Marie-Anne-Félicité de Fredefont, et sieur Jean-Jacques de Rochette, son mari ; demoiselle…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0417_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour François Le Rasle, ancien avocat au parlement de Paris, habitant à Paris, intimé et incidemment appelant; Contre M. le Directeur de la régie et des domaines, poursuivant, au nom de monsieur le Préfet du département du…

Mots-clés: ,

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0413_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour sieur Joseph de la Roche-Lambert, habitant d'Issoire, intimé et appelant ; contre Dame Françoise-Aglaé-Gabrielle de la Luzerne et sieur Pierre de la Grange-Gourdon, son mari, dame Angélique-Armande-Camille de la…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0408_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour le sieur Souteyran, ancien avocat au Puy, intimé ; contre le sieur Sauzet-Saint-Clément et la dame Salvaing de Boissieu, son épouse, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0330_OCR.pdf
Mémoire en réponse pour Jeanne et Marie-Gabrielle Noyer, Pierre et Joseph Greliche, leurs maris, habitant à Mozun, intimés ; contre Joseph Noyer-Dubouy, habitant à Chamalière, appelant ; en présence d'Anne Noyer-Lagarde, avoué au Tribunal…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0325_OCR.pdf
Mémoire pour Pour le sieur Mabit, défendeur et appelant ; Contre le sieur Rodde de Vernière, demandeur ; Et contre le sieur Perret et la dame Prince, son épouse, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0322_OCR.pdf
Mémoire pour le Sieur Robert de Leige, appelant ; contre François Astorg et Marie Vigier, sa femme, intimés ; et Contre Brigitte Rotquier et Jean-Baptiste Lacroix, son mari, intimés.

Mots-clés: ,

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0311_OCR.pdf
Mémoire pour Marie Daymard, veuve Lacroix, et Marianne Couderc, femme de Durand-Rieux, appelantes; Contre Emeric, Marie, Marianne Gineste et autres, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0310_OCR.pdf
Mémoire en réponse, Pour Étienne Castillon, habitant à Riom, intimé ; Contre Jean-Baptiste Assolent, habitant à Paris, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0306_OCR.pdf
Précis pour Dame Marie-Anne Biron, veuve de M. Jean-James Beaufils, habitante de la ville de Saint-Flour, intimée ; contre le sieur Raymond Demolen-Dumas, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0305_OCR.pdf
Précis pour Anne Béraud femme de Chrysostôme Baudot, appelante ; contre Etiennette Baudot, femme Lucenay ; Alexandrine-Victoire Baudot, femme Cony ; Hélène Preveraud, veuve Chassenay ; Marie Batillat, veuve Lavolée ; Pierre Carré, tous…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0303_OCR.pdf
Mémoire en réponse pour Louis Boissier, Marianne Boissier, et le sieur Chauvassaigne, son mari, Michel-Gaspard Boissier, et Pierre Chabridon, demandeurs ; contre Dame Marie-Catherine de Rochefort, et sieur Jean-Augustin-Guillaume de Fretat de…

Mots-clés: ,

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0243_OCR.pdf
Mémoire pour les héritiers Ricard, créanciers du ci-devant marquis de Vichy, intimés ; contre la Dame Langlard, épouse se disant divorcée dudit de Vichy, appelante ; Et contre le Citoyen Bernard Magaud, aussi appelant ; En présence des…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0242_OCR.pdf
Mémoire pour le Sieur Robert de Leige, appelant ; contre François Astorg et Marie Vigier, sa femme, intimés ; et Contre Brigitte Rotquier et Jean-Baptiste Lacroix, son mari, intimés.

Mots-clés: , ,

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0220_OCR.pdf
Réponse à mémoire imprimé, etc. pour les enfans Leclerc-Champmartin, demandeurs en intervention et subrogation, et subsidiairement appelans ; contre Étienne Dusson-Poisson, défendeur et intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0213_OCR.pdf
Mémoire pour Jean-Baptiste-Anne Champflour-Lauradoux et Martial Champflour-Saint-Pardoux, habitans de la ville de Clermont-Ferrand, intimés ; contre Jacques Champflour-Palbost, habitant de la même ville, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0212_OCR.pdf
Mémoire pour Jacques Champflour de Palbost, appelant d'un jugement rendu au tribunal civil de l'arrondissement de Clermont, le 14 fructidor an 10 ; contre Martial Champflour-Saint-Pardoux, prêtre ; Jean-Baptiste-Anne Champflour-Lauradoux,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0207_OCR.pdf
Consultation pour le citoyen Benoit Chamerlat, habitant de la ville de Clermont-Ferrand, Appelant ; contre Les Créanciers hypothécaires inscrits du citoyen Pierre Reynaud, Intimés.

Mots-clés: ,

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0201_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour le cit. Armand, Juge au Tribunal d'appel, intimé ; contre le citoyen Baile, marchand, appelant.

Mots-clés: ,

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0152_OCR.pdf
Précis pour Germain Soalhat jeune, cultivateur, habitant de la commune de Villeneuve-les-Cerfs, appelant ; contre le citoyen Germain Soalhat aîné, propriétaire, habitant de la même commune, intimé. Question. Peut-on invoquer les lois Per…

Mots-clés: ,

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0147_OCR.pdf
Précis pour Léger Ricard, citoyen, habitant de la commune de Lezoux, appelant d'un jugement rendu au district de Billom, le 3 germinal dernier, contre Marguerite Mazin, femme séparée, quant aux biens, d'Antoine Bannier, autorisée en justice,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0141_OCR.pdf
Précis en réponse pour François Passenaud, notaire public, habitant de la ville de Saint-Flour, intimé ; contre la dame Capelle, veuve Montarnal, appelante d'un jugement rendu au ci-devant tribunal civil du Cantal, le 27 thermidor an 7.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0137_OCR.pdf
Mémoire pour le citoyen Antoine Mourgues, neveu, propriétaire, habitant de la ville de Saint-Etienne, département de la Loire, appelant et anticipant ; contre Pierre Prenat, ancien marchand de rubans, habitant de la ville de Saint-Didier,…

Mots-clés: ,

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0131_OCR.pdf
Mémoire pour Gaspard Lacours, propriétaire, habitant de la commune de Clermont, Appelant ; contre Marie Lacours, Pierre Blanzat, son mari ; Annne Lacours, François Bertet, son mari ; Antoinette Lacours et Simond Barraud, son mari, habitans de la…

Mots-clés: , ,

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0120_OCR.pdf
Copie des lettres du citoyen Gaultier, aux citoyens Charcot-Corlèas et Charcot-Franclieu.

Mots-clés: ,

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0119_OCR.pdf
Mémoire pour Jean-Claude Charcot-Corléas, habitant de la ville de Lyon, appelant de deux jugemens rendus, l'un au ci-devant tribunal civil du département de l'Ain, le 21 ventôse an 8 ; l'autre au tribunal civil de Bourg, chef-lieu du département…

Mots-clés: ,

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0118_OCR.pdf
Réponses pour le Cit. Gautier et sa femme, appelans et intimés, au Mémoire du Cit. Charcot-Corléat, appelant, en présence du Cit. Mognat, aussi intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0116_OCR.pdf
Plaidoyer pour Jean, Michel, Magdelaine l'aînée, Marie, Magdelaine la jeune, et Élisabeth Garnier-Lombard, cultivateurs ; contre Jean Dosroux, Michel Garnier, propriétaires cultivateurs, demeurant au lieu des Garnier, commune de Thiers. De la…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0112_OCR.pdf
Précis pour la citoyenne Champflour et son mari, appelans ; contre la veuve Imer et ses fils, Intimés.

Mots-clés: ,

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0111_OCR.pdf
Consultation pour la citoyenne Champflour et son mari, appelans ; contre la veuve Imer et ses fils, Intimés.

Mots-clés: ,

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0110_OCR.pdf
Consultations et observations, employées pour causes et moyens d'appel ; pour les Directeurs des Créanciers unis de Joseph Heyrauld, appelans d'un jugement du tribunal civil du Département du Puy-de-Dôme, du 16 prairial an 8 ; contre…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0105_OCR.pdf
Consultation pour le citoyen Jean-Joseph Chousy-Dupin, homme de loi, habitant de la ville du Puy, Intimé, et défendeur en opposition; contre Dame Catherine-Marie-Françoise Faucher, et Barthélemy Vacher, son mari, de lui autorisée,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0102_OCR.pdf
Précis pour François Bonnamour, propriétaire, demeurant à St.-Gilbert, commune de St.-Didier; contre François Morand, propriétaire, demeurant en la commune de Jenzat.

Mots-clés: ,

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3022_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour monsieur Joseph-André-Clément Garde, ancien avoué au Puy, intimé, contre Jacques Marie, de Chambarel, commune de Céaux-d'Allègre, appelant, en présence de Barthélémy Chauchat et Joséphine Chaussat, mariés, et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3020_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire de C. Chenard aîné, pour son appel d'un jugement rendu en sa faveur par le tribunal de première instance séant a Cusset (Allier), le 9 mars 1847, contre Maître Henri Lardy, avoué, de ladite ville.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3011_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse pour les sieurs Jean-Gilbert et Nicolas-Félix Dumay, et le sieur Chambordon, subrogé tuteur du mineur Pruneyre, tous intimés ; contre les sieurs Cromarias et Rougier, anciens avoués, demeurant à Riom,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3010_OCR.pdf
Titre complet : Observations pour les sieurs Rougier et Cromarias, anciens avoués, habitants de Riom ; et pour les sieurs Sabatier, Morel et Barodi, propriétaires-cultivateurs, habitant au lieu d'Auzat-sur-Allier, appelants ; contre les sieurs…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3009_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour messieurs du Jouhannel de Janzat, Roy de la Chaise, et autres, créanciers de madame et monsieur de Longueil, intimés ; contre madame Marie-Madelaine de Laboulaye de Marillat, épouse séparée de biens de monsieur…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3008_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour madame la marquise de Longueil, né de Laboulaye De Marillat, appelante, contre messieurs Desnanot et Jouanique, prenant la qualité de syndics des créanciers hypothécaires et chirographaires de monsieur le marquis de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2826_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour sieur Imbert, ancien avoué à la Cour royale de Riom, intimé ; contre M. Rochette, avocat, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2822_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réplique pour 1° M. de Noailles, duc de Poix, tuteur des enfants mineurs de monsieur le vicomte Alexis De Noailles ; 2° M. le marquis et madame la marquise de Vérac, née de Noailles ; 3° Madame la vicomtesse Alfred…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2711_OCR.pdf
Titre complet : Réponse pour les sieurs Huguet, ancien avoué, et Chirol, avoué à la Cour royal de Riom, intimé ; contre le sieur Marie, avoué à la même Cour, appelant. [suivi de ] Consultation manuscrite

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2710_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Jean-Baptiste Marie, Licencié-Avoué près la Cour royale de Riom, appelant de jugement rendu au tribunal civil de Riom, le 24 mai 1832 ; contre MM. Chirol et Huguet, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2619_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour Dame Duchambon de Voissière et sieur Hugues-Amable Rochefort, son mari, propriétaires à Murol, appelans et intimés, contre Dame Suzanne Besseire-Rochegeat et sieur Jean Bonnet, son mari, chirurgien à…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2617_OCR.pdf
Titre complet : Consultation. [Chapitre de Chaudes-Aigues contre Goldemar]

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2616_OCR.pdf
Titre complet : Réponse pour Jeanne Aubignat, Veuve Villevaud, Appelante ; contre Le Sieur Chambaud, Adjudant Commandant, Officier de la Légion-d'Honneur, ci-devant Maire de Chamalières et Royat, Intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2615_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, Pour le sieur Chambaud, Chevalier, Colonel d’État-Major, en retraite, Officier de l'Ordre royal de la Légion d'honneur, habitant de la ville de Clermont, intimé ; contre Jeanne Aubignat, veuve de Pierre…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2614_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jeanne Aubignat, veuve de Pierre Villevaud, Propriétaire à Royat, appelante ; contre Le sieur Pierre Chambaud, Adjudant-Commandant, Offer de la Légion-d'honneur, ancien Maire de Chamalières et Royat, habitant de la…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2613_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour Dame Charlotte Mayet et le sieur Guillaume Cognasse, son mari, appelans d'un jugement rendu par le tribunal civil d'Ambert, le 3 février 1821 ; contre Sieur Jean-François Douvreleul, propriétaire à…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2612_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jean-François Douvreleul, propriétaire à Arlanc, intimé et défendeur en contre recours ; contre Guillaume Cogniasse, percepteur de la commune de Saint-Anthème, et CharlotteMayet, son épouse, appelans de jugement…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2609_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour sieur Antoine Gueffier-Dubuisson, Propriétaire ; dame Antoinette Gueffier, Amable Bayol, son mari, Officier de Santé, et Jean-Baptiste Gueffier, Propriétaire, intimés ; contre Maître Antoine Gueffier…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2608_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le sieur Gueyffier de L'Espinasse, ancien avocat, appelant ; contre sieur Jean-Baptiste Gueyffier-Delaire ; sieur Antoine Gueyffier du Buisson ; dame Antoinette Gueyffier, et Sr Amable Bayol, son mari, intimés.…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2525_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réponse, pour le sieur Amédée-Elizabeth-Louis Baron de Maistre et la dame de Montblin, son épouse, intimé ; contre sieur Philippe-Charlemagne Van Duerne et la dame Maréchal, son épouse, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2523_OCR.pdf
Titre complet : Pièce justificative. Copie du mémoire pour monsieur et madame de Maistre, à Paris ; contre monsieur et madame Van Duerne, de Bruges.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2522_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire à consulter, pour monsieur et madame Van Duerne, appelans ; contre monsieur et madame de Maistre, intimés. [suivi de] Consultation.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2515_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire à consulter, pour Blaise Raymond, propriétaire, habitant du village du Cati, commune de Bord ; Jean Raymond, aussi propriétaire, habitant du village d'Herment, commune de Bongheat, et autres ; contre le sieur Ceytaire,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2514_OCR.pdf
Titre complet : Consultations pour le sieur Ceytaire, propriétaire, habitant du lieu de la Grange, commune de Varennes, arrondissement d'Issoire ; contre Blaise Raymond, propriétaire, habitant du village du Cati, commune de Bord, Jean Raymond,…
Formats de sortie

atom, dcmes-xml, json, omeka-json, omeka-xml, rss2