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  • Mots-clés: Censure

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_V0104_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le sieur Abbé Brun, auteur de l'ouvrage intitulé, le triomphe du nouveau monde ; Contre le R. P. Moisset, supérieur-général de la congrégation de l'Oratoire.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0509_OCR.pdf
Arrêt de la Cour d'Appel séant à Riom, pour Maître Pierre-Alexis-Louis Bru, Avocat, 1er suppléant au tribunal civil de Saint-Flour ; contre les héritiers de François Daubusson, de Clermont, et Jean Meyre, greffier au tribunal de commerce de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1026_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Claude Hugon de Givry, héritier pour une sixieme portion de défunt Louis Guillouet d'Orvilliers, ancien lieutenant-général des armées navales, intimé et appelant ; Contre Simon Bélanger, ancien cuisinier de feu…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0710_OCR.pdf
Titre complet : Sentence de police rendue par messieurs Les Officiers municipaux de cette ville de Clermont-Ferrand, qui condamne un imprimé ayant pour titre : Tableau de la conduite de l'Assemblée prétendu Nationale, adressé à elle-même, par…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0709_OCR.pdf
Titre complet : Arrêt de la Cour de Parlement, rendu les Chambres assemblées, les pairs y séant, qui condamne un Imprimé ayant pour titre : Mémoire au Roi, des Députés de l'Ordre des Avocats au parlement de Bretagne, à être lacéré et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0708_OCR.pdf
Titre complet : Arrêt de la Cour de Parlement, rendu les Chambres assemblées, les pairs y séant, qui condamne un Imprimé ayant pour titre : La Passion, la Mort et la Résurrection du Peuple, sans nom d'Auteur ni d'Imprimeur, à être lacérés…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0707_OCR.pdf
Titre complet : Arrêt de la Cour de Parlement, rendu les Chambres assemblées, les pairs y séant, qui condamne un Imprimé ayant pour titre : Lettre de M. C. F. de Volney à M. le Comte de S...T, et onze autres Imprimés sans nom d'auteur, à…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0706_OCR.pdf
Titre complet : Arrêt de la Cour de Parlement, rendu les Chambres assemblées, les pairs y séant, qui condamne un Imprimé ayant pour titre : Histoire secrète de la Cour de Berlin, ou correspondance d'un voyageur François, à être lacéré et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0705_OCR.pdf
Titre complet : Arrêt de la Cour de Parlement, rendu les Chambres assemblées, les pairs y séant, qui condamne un Imprimé ayant pour titre : Délibération à prendre par le Tiers-Etat dans toutes les municipalités du Royaume de France, à être…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0704_OCR.pdf
Titre complet : Arrêt de la Cour de Parlement, rendu les Chambres assemblées, les pairs y séant, qui condamne un Imprimé ayant pour titre : Annales Politiques, Civiles et Littéraires, par monsieur Linguet, tome XV, n° CXVI, à être lacéré…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0703_OCR.pdf
Titre complet : Arrêt de la Cour de Parlement, qui condamne un imprimé, sans nom d'imprimeur, ayant pour titre : Almanach des honnêtes Gens, à être lacéré et brûlé, par l'Exécuteur de la Haute-Justice, dans la Cour du Palais, au pied du…

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http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0702_OCR.pdf
Titre complet : Arrêt de la Cour de Parlement, qui ordonne qu'un imprimé in-4°. Intitulé : Mémoire justificatif, pour trois hommes condamnés à la roue ; à paris, de l'Imprimerie de Philippe Denys Pierres, 1786, commençant par ces mots :…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0701_OCR.pdf
Titre complet : Arrêt de la Cour de Parlement, qui condamne trois Imprimés : le premier en un petit volume in-18, en 280 pages, fans noms d'auteur ni d'imprimeur, ayant pour titre : Voyage de Figaro en Espagne, avec cette épigraphe : currente…
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