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  • Mots-clés: Bail emphytéotique

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0328_OCR.pdf
Mémoire pour Guillaume Maignol fils, habitant à Bonlieu, canton d'Évaux, appelant ; contre Antoine Guillaume, maréchal à Pontaumur, intimé ; et contre Gilberte Maignol, Pierre Legay, son mari, Antoine Maignol, Gilberte Maignol, veuve Paneveyre, et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2816_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le sieur Antoine Baduel, propriétaire-cultivateur, demeurant à Lafage, commune de Saint-Clément ; et le sieur Antoine Baduel, deuxième du nom, aussi propriétaire-cultivateur, demeurant à Lollière, commune de Sain-Clément,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2815_OCR.pdf
Titre complet : Réplique pour madame Marie-Charlotte de Cassagne de Beaufort de Miramon, veuve de monsieur le marquis François-Félix Duplessis-Chatillon, en sa qualité d'héritière bénéficiaire de monsieur le marquis de Miramon, son père,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2814_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire et consultation pour M. le marquis Duplessis-Chatillon ; contre les détenteurs de ses domaines de la Roussière, Lollière, la Croux, la Fage, situés dans la paroisse de Saint-Clément, en Auvergne [suivi de ] Pièces…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2813_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour madame Marie-Charlotte de Cassagne de Beaufort De Miramon, veuve de M. le marquis François-Félix Duplessis-Chatillon, en sa qualité d'héritière bénéficiaire de M. le marquis de Miramon, son père, Demanderesse ; contre M.…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1606_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour dame Gilberte Ducourtial, veuve de Joseph Maignol, tutrice de leurs enfans mineurs ; dame Marie-Gilberte Maignol, veuve de Michel de Pannevert ; dame Marie Maignol, et sieur Antoine Bouyon, son mari ; dame…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1605_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Guillaume Maignol fils, habitant à Bonlieu, canton d'Évaux, appelant ; contre Antoine Guillaume, maréchal à Pontaumur, intimé ; et contre Gilberte Maignol, Pierre Legay, son mari, Antoine Maignol, Gilberte Maignol, veuve…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0432_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Antoine, Jacques et autre Antoine Olier, consorts, habitants du lieu de Vareilles, paroisse de Saint Bonnet, appelants de sentence de la Sénéchaussée de Riom du 8 avril 1772. Contre Thomas Ruffiat, habitant du même lieu,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0422_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Hugues & Michel de Couson, frères ; Jacqueline & Marie Durand, leurs femmes ; autre Jacqueline Durand, fille majeure ; Pierre & Marie Fayon, & Pierre Collange, mari de lad. Fayon, Appellants. Contre dame Catherine-Marie…
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