Parcourir les contenus (11 total)

  • Date est exactement "1787"

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0126_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire à consulter, et consultations pour maître Jean Dupuy, Conseiller du Roi, et son procurateur au bureau des Finances de la Généralité de Riom, et maître Antoine Borel, lieutenant au bailliage de Brioude, demandeurs.…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0125_OCR.pdf
Titre complet : Réplique pour le sieur Feuillant. Contre Gervais Sauret.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0124_OCR.pdf
Titre complet : Réponse pour Gervais Sauret, défendeur et demandeur. Contre le sieur Feuillant et autres.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0123_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le sieur Feuillant, défendeur et demandeur. Contre Gervais Sauret, défendeur et demandeur. [suivi de]Consultations.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0122_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Gervais Sauret, défendeur et demandeur. Contre Gilbert Séve, en qualité de mari de Martine Vigier, demandeur. Et encore contre le sieur Feulhant, défendeur et demandeur, et autres défendeurs.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_V0110_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le sieur Lasfargues, chaudronnier, à Aurillac ; Contre la demoiselle Guy, sœur dévote de la soi-disante congrégation de Sainte-Agnès, de la chambre du père Broquin, jésuite.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_V0107_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire à consulter et consultation pour le sieur Jean-André-Simon Rives, maître orfévre de la ville d'Apt en Provence, appelant ; Contre le sieur Hugues, fils et héritier de défunt Pierre Hugues, vivant, se disant maître…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_V0106_OCR.pdf
Titre complet : Réplique pour monsieur d'Abbadie, conseiller-honoraire au Parlement de Paris, président à Mortier au Parlement de Navarre. Contre madame la présidente d'Abbadie, son épouse.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_V0105_OCR.pdf
Titre complet : Plaidoyer pour monsieur d'Abbadie, conseiller-honoraire au Parlement de Paris, président à Mortier au Parlement de Navarre. Contre madame la présidente d'Abbadie, son épouse.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1216_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le sieur Charles-François Costilhes, intimé ; Contre le sieur Guillaume Coeffier, appelant.
Formats de sortie

atom, dcmes-xml, json, omeka-json, omeka-xml, rss2