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  • Date contient "1814-1830"

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2711_OCR.pdf
Titre complet : Réponse pour les sieurs Huguet, ancien avoué, et Chirol, avoué à la Cour royal de Riom, intimé ; contre le sieur Marie, avoué à la même Cour, appelant. [suivi de ] Consultation manuscrite

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2710_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Jean-Baptiste Marie, Licencié-Avoué près la Cour royale de Riom, appelant de jugement rendu au tribunal civil de Riom, le 24 mai 1832 ; contre MM. Chirol et Huguet, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2707_OCR.pdf
Titre complet : Conclusions pour sieur Gabriel-Amable Onslow, propriétaire, habitant à Clermont, et dame Magdeleine Bec-Dutreuil, veuve de sieur Maurice Onslow, agissant comme tutrice de leurs enfans mineurs, intimés ; contre sieur…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2621_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réponse , pour Jean Bonnafoux, Jean Vialfont et autres, habitant le département du Cantal, intimés ; contre Le sieur Bournet, propriétaire, habitant la ville d'Issoire, appelant ; En présence De dame Henriette de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2620_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Le sieur Bournet, propriétaire, habitant de la ville d'Issoire, Appelant ; contre Jean Bonnafoux, propriétaire, habitant au lieu de Luzarègues, commune de Molède, département de Cantal ; Jean Vialfont, secrétaire…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2619_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour Dame Duchambon de Voissière et sieur Hugues-Amable Rochefort, son mari, propriétaires à Murol, appelans et intimés, contre Dame Suzanne Besseire-Rochegeat et sieur Jean Bonnet, son mari, chirurgien à…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2618_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire à consulter et consultation pour les Sieurs Poya, Rome, dame veuve Abraham et consorts, héritiers ou légataires de l'estoc paternel de Jean-Louis Carraud d'Urbise, contre Les enfans d'Hélène Dubois, se disant fille de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2617_OCR.pdf
Titre complet : Consultation. [Chapitre de Chaudes-Aigues contre Goldemar]

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2616_OCR.pdf
Titre complet : Réponse pour Jeanne Aubignat, Veuve Villevaud, Appelante ; contre Le Sieur Chambaud, Adjudant Commandant, Officier de la Légion-d'Honneur, ci-devant Maire de Chamalières et Royat, Intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2615_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, Pour le sieur Chambaud, Chevalier, Colonel d’État-Major, en retraite, Officier de l'Ordre royal de la Légion d'honneur, habitant de la ville de Clermont, intimé ; contre Jeanne Aubignat, veuve de Pierre…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2614_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jeanne Aubignat, veuve de Pierre Villevaud, Propriétaire à Royat, appelante ; contre Le sieur Pierre Chambaud, Adjudant-Commandant, Offer de la Légion-d'honneur, ancien Maire de Chamalières et Royat, habitant de la…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2613_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour Dame Charlotte Mayet et le sieur Guillaume Cognasse, son mari, appelans d'un jugement rendu par le tribunal civil d'Ambert, le 3 février 1821 ; contre Sieur Jean-François Douvreleul, propriétaire à…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2612_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jean-François Douvreleul, propriétaire à Arlanc, intimé et défendeur en contre recours ; contre Guillaume Cogniasse, percepteur de la commune de Saint-Anthème, et CharlotteMayet, son épouse, appelans de jugement…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2603_OCR.pdf
Titre complet : Eléments de décision, pour Maître J.-B. Sirey, avocat aux Conseils du Roi et à la Cour de Cassation, défendeur au principal et opposant à un jugement par défaut du 4 juillet 1821 ; contre Les sieurs Léonard de la Jaumont,…
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