Parcourir les contenus (199 total)

  • Date contient "1804-1814 : 1ére Empire"

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1530_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Joseph Neiron-Desaulnats, intimé ; Contre monsieur Chabrol, ancien colonel, appelant d'un jugement rendu en dernier ressort au tribunal de paix de la ville de Riom, section Ouest.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1527_OCR.pdf
Titre complet : Conclusions motivées, pour dame Marie-Anne Vernière, autorisée en justice, et monsieur Jean-Baptiste-Julien Borel, son mari, président du tribunal de commerce de l'arrondissement de Brioude, sieurs Jean et Jacques Vernière,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1526_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Dame Marie-Anne Vernière, autorisée en justice, et monsieur Jean-Baptiste-Julien Borel, son mari, président du tribunal de commerce de l'arrondissement de Brioude, sieurs Jean et Jacques Vernière, négocians, dame…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1525_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour maître Jean-François Gueffier-Taleyrat, avocat, juge suppléant du tribunal d'arrondissement de la ville de Brioude, appelant d'un jugement rendu au même tribunal, le 21 messidor an 12 ; Contre Guillaume Chazelet et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1524_OCR.pdf
Titre complet : Réponse à observations pour les habitants de Chanzelles et Ousclaux, commune de la Rodde, Michel Geneix, et Jacques Juliard, leurs syndics, intimés ; contre Jeanne Mabru et Jacques Arfeuil, son mari, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1523_OCR.pdf
Titre complet : Observations en réponse au mémoire signifié le 1er thermidor, pour Jeanne Mabru et Jacques Arfeuil, son mari, appelans ; contre les habitants et corps commun des lieux de Chanzelles et Ousclaux, commune de la Rodde, Michel Geneix…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1522_OCR.pdf
Titre complet : Réponse à mémoire pour les habitants et corps commun du lieu de Chanzelles et Ousclaux, commune de la Rodde, poursuites et diligences de Michel Geneix et Jacques Juliard, leurs syndics, intimés et demandeurs ; contre Jeanne…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1521_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jeanne Mabru, fille et héritière, par bénéfice d'inventaire, d'Antoine, et Jacques Arfeuil, son mari, appelans de sentence rendue en la ci-devant justice de la Rodde, le 20 décembre 1781 ; Contre les habitans et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1519_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Charles Collin et Charlotte de Sainte-Croix de Boutet, son épouse, intimés. Contre Marie Bidon, veuve Gilbert Thévenet-Montgacher et consors, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1518_OCR.pdf
Titre complet : Consultations pour le sieur Alleyrat ; contre la dame Douhet, sa sœur ; et le sieur Douhet, son mari.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1517_OCR.pdf
Titre complet : Consultation employée pour cause et moyens d'appel, pour la dame de Praslin, propriétaire de la terre de Randan, appelante ; contre le Corps commun des habitants du bourg de Randan, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1516_OCR.pdf
Titre complet : Consultation pour Gilberte Charles, Veuve Audifred, habitant à Clermont, appelante du jugement du 7 fructidor an 7 ; contre Magdelaine Charles, et François Michelon, son mari, propriétaires, habitans de la même ville, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1514_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Marguerite Sobrier, veuve Daudin, appelante ; contre Sieur François Capelle, intimé et appelant ; en présence d'Ant. Desprats, et d'Eléazard Rostang-Daudin, appelans et intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1513_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réponse pour M. François Capelle, ancien magistrat, intimé et appelant ; Contre sieur Eléazard Rostang, Etienne Daudin, appelans et intimés. Encore contre Antoine Desprats, et contre dame Marguerite Sobrier, veuve de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1512_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Eléazard-Rostang-Etienne Daudin, propriétaire ; contre François Capelle, ci-devant conseiller au bailliage et siège présidial d'Aurillac ; en présence d'Antoine Desprats, et de dame Marguerite Sobrier, veuve de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1511_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour dame Catherine Maigne, veuve du sieur Reyrolles, appelante d'un jugement rendu au tribunal du Puy, le 24 floréal an 13 ; contre Marguerite Couguet-Florat, intimée.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1510_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire Pour Marguerite Couguet-Florat, veuve du sieur de Reyrolles, intimée; Contre Catherine Maigne, se disant aussi veuve dudit sieur de Reyrolles , appelante.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1509_OCR.pdf
Titre complet : Consultations sur mémoire imprimé, pour Marguerite Couguet-Florat, veuve du sieur de Reyrolles, intimée ; contre Catherine Maigne, appelante de jugement du tribunal de première instance séant au Puy, rendu le 24 floréal an 13.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1508_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour Catherine Lafont, et Louis-Auguste Petauton, son mari, habitant à Néris-les-Bains, intimés ; contre Gilbert Lafont, Jean-Baptiste Bournet, Jean Forichon, Marie et autre Marie Lafont, leurs femmes,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1507_OCR.pdf
Titre complet : Consultations médicales pour Gilbert Lafont, appelant ; contre Catherine Lafont, et Louis-Auguste Petauton, son mari, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1506_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire et consultation pour Gilbert Lafont, propriétaire, aubergiste de la commune de Néris-les-Bains, appelant de jugement rendu au tribunal de Montluçon, le 14 nivôse an 13 ; Et encore pour Jean Bournet, Marie Lafont, sa…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1505_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Marie Ganil, intimée ; Contre Jacques Benoit, garçon remercié, appelans ; Ou examen du droit qu'ont les filles de refuser les garçons avec lesquels elles ont passé contrat de mariage.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1504_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour François et Léger Tourres, propriétaires, habitans de la commune de Saint Sandoux ; Claude Tourres, habitant du lieu d'Eliat, commune de Ludès ; autre Claude et Marie Tourres, habitant de la commune de Plauzat ;…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1503_OCR.pdf
Titre complet : Exposé des faits, en suite desquels est la consultation de messieurs Bergier, Beille-Bergier et Andraud, Jurisconsultes ; pour Sieur Antoine Vidal, expert-géomètre et notaire public, en qualité de légitime administrateur de ses…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1502_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jacques Chave, appelant ; contre Jeanne Valla, et Elisabeth Ferrier, sa fille, majeure, intimées.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1501_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Claude Roux, notaire à Gannat, intimé et appelant ; contre les héritiers de Bard, appelans et intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1313_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié pour Sieur Claude Bellavoine, propriétaire, habitant du lieu d'Ecole, mairie de Brout, arrondissement de Gannat, appelant ; contre François et Antoine Bonnamour, propriétaires, habitans en la commune de Brout,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1312_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire à consulter et consultation pour dame Fleuriette-Louise-Françoise d'Argouges, veuve d'Antoine-Philippe de la Trémouille-Talmond ; Contre le directeur de la régie de l'enregistrement et des domaines.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1311_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse pour Pierre-Antoine-Urbain Capelle, propriétaire, habitant du lieu et commune de Saint-Constant, intimé ; contre les Administrateurs du Bureau de Bienfaisance de la ville d'Aurillac, appelans d'un Jugement…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1310_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les pauvres de la ville d'Aurillac, légataires d'une somme de 80000 francs. Mémoire pour les Pauvres d'Aurillac, représentés par le Bureau de bienfaisance de cette ville, appelant ; contre le Sieur Capelle,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1309_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour le Sieur Capelle, défendeur, contre le Bureau de Bienfaisance de la Ville d'Aurillac, demandeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1307_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour Pierre-Jean-Baptiste Treich La Plène, appelant ; contre Marie Treich-Desfarges, veuve Lachaud, Jean Couder, et Léonard Chadenier, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1306_OCR.pdf
Titre complet : Précis, servant de réponse à griefs et moyens d'appel signifiés le 2 thermidor an 12, pour Marie Treich Desfarges, veuve Lachaud ; Jean Coudert ; et Léonard Chadenier, veuf d'Antoinette Beynes, tant en son nom qu'en qualité de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1225_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Antoine Dupic, avoué à Ambert, accusé de complicité de faux ; contre le commissaire du gouvernement, poursuivant, et le citoyen Barrière, plaintif.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1025_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Léonard Rixain, propriétaire, habitant de la ville de Clermont-Ferrand, appelant ; Contre Antoine Rixain, propriétaire, habitant de la ville de Mauriac, intimé ; Et contre Antoine Delmas, propriétaire, habitant de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0742_OCR.pdf
Précis pour La dame de Mariol, et les sieurs de Vény et de Ribeyre, enfans et héritiers de la la dame de Villemont, appelans ; contre le sieur Rixain

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0741_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour Antoine Varagne, et autres ; intimés ; contre Pierre-Israël Roland, Toinette-Gabrielle Roland, et le sieur Gros son mari, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0740_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour Pierre-Jean-Baptiste Treich La Plène, appelant ; contre Marie Treich-Desfarges, veuve Lachaud, Jean Couder, et Léonard Chadenier, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0738_OCR.pdf
Précis pour les sieurs d'Avrilly, et de la Berardière, demandeurs ; contre le sieur Jean-Baptiste Spiess, défendeur. Questions sur la validité du mariage d'un moine et de la donation faite en sa faveur en 1788.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0737_OCR.pdf
Mémoire pour Léonard Rixain, propriétaire, habitant de la ville de Clermont-Ferrand, appelant ; contre Antoine Rixain, propriétaire, habitant de la ville de Mauriac, intimé ; et contre Antoine Delmas, propriétaire, habitant de la ville de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0736_OCR.pdf
Précis sur délibéré pour François Roche, appelant ; contre Antoine Faure, Joseph Pitou, et Benoit Mandet, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0733_OCR.pdf
Mémoire pour Maître Pierre Pagès-Meimac, avocat en la Cour d'appel de Riom ; contre Etienne-André Sarret, propriétaire.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0732_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour Jean-Baptiste Granet, appelant ; et Pierre Audigier, notaire public, demandeur en intervention ; contre Etienne Prugnard et Marie de Murat sa femme, intimés et défendeurs.

Mots-clés: ,

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0729_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour Catherine Molin, et les sieur et dame Vendriez et Borne, intimés ; contre Jean et autre Jean Chouvenc, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0723_OCR.pdf
Consultations médicales dans la cause d'entre Catherine Lafont, intimée, et Gilbert Lafont, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0722_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour Catherine Lafont, et Louis-Auguste Petauton, son mari, habitant à Néris-les-Bains, intimés ; contre Gilbert Lafont, Jean-Baptiste Bournet, Jean Forichon, Marie et autre Marie Lafont, leurs femmes, habitant aussi à…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0715_OCR.pdf
Consultation [Daudin de la Fabrie. An 13]

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0712_OCR.pdf
Défense sommaire pour Joseph Douvreleur de Gardelle, propriétaire, demeurant à Arlanc, près d'Ambert, département du Puy-de-Dôme ; contre Antoine et Madeleine Velay, demandeurs en cassation d'un jugement de la Cour d'Appel de Riom, du 29…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0708_OCR.pdf
Consultations sur mémoire imprimé, pour Marguerite Couguet-Florat, veuve du sieur de Reyrolles, intimée ; contre Catherine Maigne, appelante de jugement du tribunal de première instance séant au Puy, rendu le 24 floréal an 13.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0707_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour dame Catherine Maigne, veuve du sieur Reyrolles, appelante d'un jugement rendu au tribunal du Puy, le 24 floréal an 13 ; contre Marguerite Couguet-Florat, intimée.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0705_OCR.pdf
Mémoire pour Jacques Chave, appelant ; contre Jeanne Valla, et Elisabeth Ferrier, sa fille, majeure, intimées.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0704_OCR.pdf
A juger. Une fille, dotée par ses père et mère dans son contrat de mariage, en pays coutumier de la ci-devant province d'Auvergne, et instituée leur héritière, en cas que le fils vint à prendre l'état ecclésiastique ou à décéder sans…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0701_OCR.pdf
Mémoire pour Nicolas Beauclair, cordonnier, habitant du lieu de Teil, commune de Saint-Cernin, arrondissement d'Aurillac, appelant ; contre Pierre-Paul Vanel et Dame Marguerite Calonne, son épouse, habitans du lieu de Rageaud, même commune de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0635_OCR.pdf
Précis pour le sieur Pierre Rouher, avoué licencié, appelant ; contre les héritiers bénéficiaires de Priest Chaput, intimés. Questions. L’ordre, pour la distribution du prix d’une vente judiciaire, doit-il avoir lieu entre tous les…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0632_OCR.pdf
Conclusions de M. Merlin, Procureur général impérial près la Cour de cassation, dans l'affaire des légataires universels de madame de Chazerat, contre le sieur Mazuel, demandeur en cassation.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0631_OCR.pdf
Analyse des mémoires et consultations rédigés pour Pierre Gerle, jeune, et ses sœurs, de Sauxillanges, demandeurs ; contre jean Gerle, aîné, leur frère, avocat, défendeur, sur les questions suivantes : 1ere. De quelle manière doit être…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0630_OCR.pdf
Précis pour sieur Jean Gerle, avocat et juge de paix du canton de Sauxillanges, intimé ; contre François Gerle, prêtre, Pierre, Catherine et Marie Gerle, frères et sœurs, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0629_OCR.pdf
Consultation pour les sieurs Delsol, frères ; contre la dame veuve Vigier-d'Orcet, leur sœur consanguine [suivi de] Arrêt du Tribunal civil de première instance d'Aurillac [suivi de] Précis pour le sieur René-Louis Lhéritier et consors,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0627_OCR.pdf
Deuxième consultation pour le sieur Bellavoine, appelant ; contre le sieur Rochefort-d'Ailly, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0626_OCR.pdf
Copie d'une première consultation pour le sieur Bellavoine, appelant ; contre le sieur Rochefort-d'Ailly, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0625_OCR.pdf
Mémoire Pour Joseph Daubin, Pierre Mourguye et Gabrielle Bareyrie, femme Baptistal, cultivateurs, habitant au village de Moncel, commune de Sainte-Eulalie, appelans et défendeurs en péremption; Contre Le sieur André Cabane, se disant ancien…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0624_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour Catherine Molin, et les sieur et dame Vendriez et Borne, intimés ; contre Jean et autre Jean Chouvenc, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0621_OCR.pdf
Mémoire au Conseil de préfecture pour maître Pierre Pagès-Meimac, avocat en la cour d'appel de Riom ; contre sieur Etienne-André Sarret-Saint-Cernin, propriétaire, habitant de la ville de d'Aurillac.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0619_OCR.pdf
Mémoire et consultation pour le sieur Puray, ex-notaire, appelant ; contre les sieurs Dubreuil, Brun, Versepuy, Guémy et autres, ses créanciers, intimés ; et contre les Syndicas à sa prétendue faillite, aussi intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0618_OCR.pdf
Mémoire pour les Sieurs François-Etienne-Ebbon Prignot, avocat. Jacques-Mathieu Mellier, et François Poulet, négociants. Au nom et comme Syndics définitifs des créanciers unis de Louis-Etienne Herban, imprimeur-méchanicien, breveté du…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0617_OCR.pdf
Mémoire pour M. Jean-Charles Noyer du Sauvage, propriétaire ; habitant de la ville du Monastier, département de la Haute-Loire ; contre Anne-Françoise, se disant Noyer du Sauvage, mineure, maître Garron, avoué en la Cour, son curateur ad hoc,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0615_OCR.pdf
Mémoire pour Marguerite Couguet-Florat, veuve du sieur de Reyrolles, intimée ; contre Catherine Maigne, se disant aussi veuve dudit sieur de Reyrolles, appelante.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0614_OCR.pdf
Mémoire pour Jacques Chave, appelant ; contre Jeanne Valla, et Elisabeth Ferrier, sa fille, majeure, intimées.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0611_OCR.pdf
Mémoire pour M. Durand de Valley, intimé, sur l'appel de la sentence qui rejette la demande en séparation intentée au nom de la dame Durand de Valley, son épouse.

Mots-clés: ,

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0610_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour les frères Destaing, appelans ; contre Anne soi-disant Nazo, se disant veuve du général Destaing, et tutrice de Marie, sa fille, intimée.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0609_OCR.pdf
Mémoire pour Anne Nazo, veuve de Jacques-Zacharie Destaing, général de division, en son nom, et comme tutrice de Maria Destaing, sa fille, intimée ; contre les sieurs et demoiselle Destaing, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0608_OCR.pdf
Extrait des enquêtes et contre enquêtes faites à Paris, Marseille, Aurillac et Mauriac, dans l'affaire de la veuve du général Destaing, contre les héritiers Destaing.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0607_OCR.pdf
Observations sur la cause de la dame veuve Destaing, et sur le libelle diffamatoire imprimé et publié à Riom pour ses adversaires, et produit par eux devant la Cour d'Appel séant en cette ville.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0605_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour Sieurs Jean-Baptiste D'Estaing, ancien commandant d'armes à Chambéry, Jacques-Théodore, Pierre-Gabriel, Catherine et Elizabeth d'Estaing, frères et sœurs, intimés et appelans ; contre Anne, soi-disant Nazo,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0604_OCR.pdf
Pièces justificatives pour Madame Nazo, veuve du général Destaing, tutrice de sa fille mineure ; contre les héritiers Destaing.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0603_OCR.pdf
Consultation pour Madame Nazo, Veuve du général Destaing, tutrice de sa fille mineure ; contre les héritiers Destaing. [suivi de] Pièces justificatives.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0602_OCR.pdf
Réponse de M. de Frondeville au précis de M. de Batz.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0601_OCR.pdf
Mémoire pour MM. Tourton, Ravel et Compagnie ; contre M. Montz et ses prête-noms ; ou Histoire générale des fraudes de M. Montz ; pour servir à l'instruction des vingt-trois procès par lui suscités à MM. Tourton, Ravel et Compagnie.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0549_OCR.pdf
Précis pour sieur Jean Gerle, avocat et juge de paix du canton de Sauxillanges, intimé ; contre François Gerle, prêtre, Pierre, Catherine et Marie Gerle, frères et sœurs, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0548_OCR.pdf
Mémoire à consulter, pour Antoine, jean et Louis-Xavier-Silvain Gomichon, appelans, et demandeurs en garantie ; contre Françoise Gomichon, veuve de Pierre Depeyre, intimée ; et encore contre Jean et Joseph Depeyre, N….. Depeyre, et Guillaume…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0547_OCR.pdf
Observations sommaires pour sieur Antoine Gardet aîné, propriétaire de Veyre, défendeur et demandeur ; contre Jacques Gardet jeune, médecin habitant du lieu de Beauveseix près Randan, arrondissement de Riom, demandeur et défendeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0546_OCR.pdf
Observations en réponse, pour sieur Jacques Gardet jeune, docteur en médecine, appelant de jugement rendu au tribunal de Clermont, le 26 novembre 1807 ; contre sieur Antoine Gardet aîné, propriétaire, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0544_OCR.pdf
Mémoire pour René Esmelin, Gilbert Esmelin-Deuxaigues, Claude-Amable Lapelin, et Marie-Magdeleine Esmelin, son épouse ; Jean-François Lagarde-Delavilenne, et Thérèse Esmelin, son épouse ; Marie-Adélaïde Esmelin, veuve Debard, intimés ;…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0543_OCR.pdf
Précis pour les héritiers Escot, appelans ; contre Raimond Demolen et Marguerite Roquelaure, son épouse, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0542_OCR.pdf
Mémoire pour les créanciers de Dumergue, originaire de la commune du Valbeleix ; contre ledit Dumergue, accusé de banqueroute frauduleuse, Reynaud-Richon et Reynaud jeune, ses complices.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0541_OCR.pdf
Réponse de Joseph-Marie Demalet-Lavédrine, demandeur, au précis de Michelle Soulages, veuve Quayron, et aujourd'hui femme Mosnier, défenderesse.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0540_OCR.pdf
Résumé pour les héritiers Desaulnat, contre le Meunier Debas et autres intervenans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0537_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour Sieurs Jean-Baptiste D'Estaing, ancien commandant d'armes à Chambéry, Jacques-Théodore, Pierre-Gabriel, Catherine et Elizabeth d'Estaing, frères et sœurs, intimés et appelans ; contre Anne, soi-disant Nazo,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0536_OCR.pdf
Motifs et dispositif de l'arrêt rendu par la Cour d'appel de Riom. Entre la dame Anne Nazo, veuve du général Destaing et les sieurs Destaing, frères du général.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0534_OCR.pdf
Mémoire en réponse pour Jacques-Pierre-Marie-Anne d'Albiat, ancien magistrat ; en présence de Claire-Joséphine d'Albiat sa fille.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0532_OCR.pdf
Mémoire pour Eléazard-Rostang-Etienne Daudin, propriétaire ; contre François Capelle, ci-devant conseiller au bailliage et siège présidial d'Aurillac ; en présence d'Antoine Desprats, et de dame Marguerite Sobrier, veuve de Jean Daudin.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0531_OCR.pdf
Mémoire pour Sieurs Jean-François Delsol aîné, habitant de la ville d'Aurillac, et Gabriel-Bartélémy Delsol-Volpilhac, habitant de la ville de Paris. Contre Dame Jeanne-Marie Delsol, veuve Vigier-Dorcet. En présence du sieur Desprats, habitant…
Formats de sortie

atom, dcmes-xml, json, omeka-json, omeka-xml, rss2