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  • Collection: Factums
  • Date contient "1789-1799 : Révolution"

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0928_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour Jean-Baptiste-César Champflour-d'Alagnat, propriétaire, habitant de la ville de Clermont-Ferrand, département du Puy-De-Dôme, défendeur ; Contre Pierre Boyer, juge au tribunal civil de l'arrondissement de la…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1302_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jean-Baptiste-Anne Champflour-Lauradoux et Martial Champflour-Saint-Pardoux, habitans de la ville de Clermont-Ferrand, intimés ; contre Jacques Champflour-Palbost, habitant de la même ville, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0213_OCR.pdf
Mémoire pour Jean-Baptiste-Anne Champflour-Lauradoux et Martial Champflour-Saint-Pardoux, habitans de la ville de Clermont-Ferrand, intimés ; contre Jacques Champflour-Palbost, habitant de la même ville, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0419_OCR.pdf
Mémoire en réponse pour Dame Jeanne-Marie de Champflour, veuve du sieur Paul-François de Montrozier ; sieur Jean-Baptiste de Champflour ; dame Marie-Anne-Félicité de Fredefont, et sieur Jean-Jacques de Rochette, son mari ; demoiselle Gabrielle Durant…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0112_OCR.pdf
Précis pour la citoyenne Champflour et son mari, appelans ; contre la veuve Imer et ses fils, Intimés.

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http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0111_OCR.pdf
Consultation pour la citoyenne Champflour et son mari, appelans ; contre la veuve Imer et ses fils, Intimés.

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http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0925_OCR.pdf
Titre complet : Consultation pour la dame Chapaveyre, habitante de la ville de Murat, département du Cantal, appelante d'un jugement rendu au tribunal civil de l'arrondissement de Riom, le 9 thermidor an 10 ; Contre le citoyen Antoine…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0926_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour la dame Chapaveyre, appelante ; Contre le citoyen Teilhard du Chambon, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1112_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jean-Claude Charcot-Corléas, habitant de la ville de Lyon, appelant de deux jugemens rendus, l'un au ci-devant tribunal civil du département de l'Ain, le 21 ventôse an 8 ; séant à Bourg, chef-lieu du département de l'Ain,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0119_OCR.pdf
Mémoire pour Jean-Claude Charcot-Corléas, habitant de la ville de Lyon, appelant de deux jugemens rendus, l'un au ci-devant tribunal civil du département de l'Ain, le 21 ventôse an 8 ; l'autre au tribunal civil de Bourg, chef-lieu du département de…

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http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1516_OCR.pdf
Titre complet : Consultation pour Gilberte Charles, Veuve Audifred, habitant à Clermont, appelante du jugement du 7 fructidor an 7 ; contre Magdelaine Charles, et François Michelon, son mari, propriétaires, habitans de la même ville, intimés.

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http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0526_OCR.pdf
Consultation pour Gilberte Charles, Veuve Audifred, habitant à Clermont, appelante du jugement du 7 fructidor an 7 ; contre Magdelaine Charles, et François Michelon, son mari, propriétaires, habitans de la même ville, intimés.

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http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0916_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Antoinre-Bernard Chassaing, propriétaire, habitant de la commune de Riom, appelant ; Contre Elizabeth Chassaing, et Jean-Gilbert Chassaing, son mari ; Perrette Chassaing, fille majeure ; Jean Chassaing et Catherine…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0106_OCR.pdf
Précis pour Antoine-Bernard Chassaing, propriétaire, habitant de la commune de Riom, appelant; contre Elisabeth Chassaing, et Jean-Gilbert Chassaing, son mari; Perrette Chassaing, fille majeure; Jean Chassaing et Catherine Chassaing, veuve…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1020_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire au tribunal du district de Riom, pour Antoine Chassaing, citoyen de la commune de Riom ; Contre Joseph Gerle, citoyen de la même commune, ayant pris le fait et cause du citoyen Vallet et des héritiers de la veuve Jourde.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0919_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour les enfants légitimaires d'Antoine Chassaing, demandeurs en cassation d'un jugement rendu au tribunal d'appel de Riom, le 7 prairial de l'an 9.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0917_OCR.pdf
Titre complet : Observations, servant de réponse au précis du 7 Floréal an 9, sur la question relative à la cumulation de la légitime de droit avec la réserve en matière d'institution contractuelle, grévée de réserve et de légitime conventionnelle ;…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0918_OCR.pdf
Titre complet : Résumé pour Elisabeth Chassaing et Jean-Gilbert Chassaing ; Antoine-Etienne Chassaing ; Jean Chassaing ; Catherine Chassaing, veuve Bergounioux ; et Perrette Chassaing, intimé ; Contre Antoine-Bernard Chassaing, appelant ;

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1203_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Jean-Gilbert Chassaing, demeurant en la commune de Riom.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0914_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire à consulter et consultation, pour Perrette Chassaing, fille majeure, Catherine Chassaing, veuve Bergounioux, Jean Chassaing Jourdan, Elizabeth Chassaing et Jean-Gilbert Chassaing, son mari, tous héritiers légitimaires…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1423_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Geneviève Chauderon, tutrice de Marie et Claude Chauderon, et Claude Villachon, curateur des mêmes enfans, défendeurs ; Contre Anne-Rose Langlois-Ramantières, JeanLanglois-Ramantières, procédant sous l'autorité du citoyen…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0108_OCR.pdf
Précis et consultation pour Guillaume et François Chautard, appelans; contre Jeanne Tiphalier, veuve de Jean Chautard, Antoine, François, Jeanne, Anne-Marie, autre François et Pierre Chautard, leurs enfans, intimés. Question. Un enfant légitimaire…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0924_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jacques Chemel, intimé ; Contre Philippe Saint-But, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0246_OCR.pdf
Mémoire pour Jacques Chemel, intimé ; contre Philippe Saint-But, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1419_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour Jacques Chévelin, propriétaire, habitant du lieu de Basset, commune de Bas, appelant d'un jugement rendu au tribunal d'Issingeaux, le 5 thermidor an 9 ; Contre Pierre Coutanson et Catherine Chévelin, sa femme,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1126_OCR.pdf
Titre complet : Consultation pour le citoyen Jean-Joseph Chousy-Dupin, homme de loi, habitant de la ville du Puy, Intimé, et défendeur en opposition; contre Dame Catherine-Marie-Françoise Faucher, et Barthélemy Vacher, son mari, de lui autorisée,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0105_OCR.pdf
Consultation pour le citoyen Jean-Joseph Chousy-Dupin, homme de loi, habitant de la ville du Puy, Intimé, et défendeur en opposition; contre Dame Catherine-Marie-Françoise Faucher, et Barthélemy Vacher, son mari, de lui autorisée, propriétaires,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1024_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le Citoyen Choussy-Dupin. Habitant de la ville du Puy, appelant ; Contre Pierre Touzet, Pierre Buisson-Touzet, régis et LouisCeleyron, tous habitans de la ville d'Ambert, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0155_OCR.pdf
Mémoire pour le Citoyen Choussy-Dupin, habitant de la Ville du Puy, Appelant ; contre Pierre Touzet, Pierre Buisson-Touzet, Régis et Louis Celeyron, tous habitans de la Ville d'Ambert, Intimés.

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http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0135_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les citoyens Barthélemy, Marie et Catherine Choussy, enfans et héritiers du citoyen Gaspard Choussy, habitans de la ville de Billom ; François-Avit Greliche, homme de loi, mari de ladite Catherine Choussy ; et Barthélemy…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1129_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réponse, pour Jacques Choussy, géomètre, demeurant à Cusset, intimé ; Contre Jean-Claude Plantade-Rabanon, propriétaire, demeurant au lieu de Chitain, commune de Saint-Christophe, département de l'Allier, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1304_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le citoyen Jean-Joseph Choussy, juge du tribunal d'arrondissement du Puy, appelant d'un jugement de Brioude, le 27 prairial an 10 ; Contre le citoyen Antoine Maigne, aîné, propriétaire, habitant de la ville de Brioude,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0308_OCR.pdf
Précis pour Julien Coiffier, docteur-médecin, et Claude Chalambel, son gendre, appelans d’un jugement du tribunal du Puy ; Contre Barthélemi-Ferréol Garde, propriétaire, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1519_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Charles Collin et Charlotte de Sainte-Croix de Boutet, son épouse, intimés. Contre Marie Bidon, veuve Gilbert Thévenet-Montgacher et consors, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0132_OCR.pdf
Mémoire pour Reine-Pierrette-Eleonore Constant, veuve de Durand de Lamure, et tutrice de leurs enfans, nommément de Denis de Lamure héritier universel de son père. Contre le citoyen Jerole Goyet-de-Livron, subrogé de Jean Hector Montagne-de-Poncins,…

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http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0139_OCR.pdf
Consultation pour Jacques-François-César Cordebeuf-Beauverger-Montgon, Propriétaire, demeurant à Fontainebleau, tant en son nom que comme donataire d'Antoinette-Delphine, sa Sœur ; et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1125_OCR.pdf
Titre complet : Réponse à mémoire à consulter et à consultation à la suite ; pour dame Anne Couchard, et Pierre Curreyras, son mari, appelans et demandeurs ; Contre Oradoux-Vernignes, intimé, Et encore contre Cherles Pannetier et consorts, aussi…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0142_OCR.pdf
Mémoire pour dame Anne Couchard, et Pierre Curreyras, propriétaire, son mari, l'autorisant, habitans du bourg de Plauzat, appelans et demandeurs en opposition, intervention et garantie. Contre Oradoux-Vernignes, notaire public, habitant de la ville…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1123_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour dame Anne Couchard, et Pierre Curreyras, propriétaire, son mari l'autorisant, habitants du bourg de Plauzat, appelans et demandeurs en opposition, intervention et garantie. Contre Oradoux-Vernignes, notaire public,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0215_OCR.pdf
Mémoire sur quelques questions relatives à la propriété et jouissance des eaux. Précis pour Pierre Coudert, négociant, habitant de la ville d'Aurillac, propriétaire de la terre de St-Chamant, intimé ; contre Jean-André Cabanes, notaire public,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1407_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Pierre Coudert, négociant, habitant de la ville d'Aurilla, propriétaire de la terre de St-Chamant, intimé ; contre Jean-André Cabanes, notaire public, habitant du lieu d'Autrières, commune de Saint-Chamant, appelant de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1509_OCR.pdf
Titre complet : Consultations sur mémoire imprimé, pour Marguerite Couguet-Florat, veuve du sieur de Reyrolles, intimée ; contre Catherine Maigne, appelante de jugement du tribunal de première instance séant au Puy, rendu le 24 floréal an 13.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0524_OCR.pdf
Consultations sur mémoire imprimé, pour Marguerite Couguet-Florat, veuve du sieur de Reyrolles, intimée ; contre Catherine Maigne, appelante de jugement du tribunal de première instance séant au Puy, rendu le 24 floréal an 13.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0708_OCR.pdf
Consultations sur mémoire imprimé, pour Marguerite Couguet-Florat, veuve du sieur de Reyrolles, intimée ; contre Catherine Maigne, appelante de jugement du tribunal de première instance séant au Puy, rendu le 24 floréal an 13.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0615_OCR.pdf
Mémoire pour Marguerite Couguet-Florat, veuve du sieur de Reyrolles, intimée ; contre Catherine Maigne, se disant aussi veuve dudit sieur de Reyrolles, appelante.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1510_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire Pour Marguerite Couguet-Florat, veuve du sieur de Reyrolles, intimée; Contre Catherine Maigne, se disant aussi veuve dudit sieur de Reyrolles , appelante.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0309_OCR.pdf
Mémoire Pour Marguerite Couguet-Florat, veuve du sieur de Reyrolles, intimée; Contre Catherine Maigne, se disant aussi veuve dudit sieur de Reyrolles , appelante.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0706_OCR.pdf
Mémoire Pour Marguerite Couguet-Florat, veuve du sieur de Reyrolles, intimée; Contre Catherine Maigne, se disant aussi veuve dudit sieur de Reyrolles , appelante.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0902_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour Claudine Courbon, femme séparée de biens de Joseph Chomat, notaire public, habitant de la ville de Saint-Etienne, département de la Loire, et le citoyen Chomat, tant en son nom que comme autorisant sa femme,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0222_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour Claudine Courbon, femme séparée de biens de Joseph Chomat, notaire public, habitant de la ville de Saint-Etienne, département de la Loire, et le citoyen Chomat, tant en son nom que comme autorisant sa femme, intimés et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1418_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Pierre Coutanson et Marguerite Chéclin, sa femme, intimés ; contre Jacques Chéclin, appelant. Annotations manuscrites.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0209_OCR.pdf
Mémoire pour Pierre Coutanson et Marguerite Chéclin, sa femme, intimés ; contre Jacques Chéclin, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0703_OCR.pdf
Mémoire pour Pierre Coutanson et Marguerite Chéclin, sa femme, intimés ; contre Jacques Chéclin, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1420_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réplique pour Pierre Coutanson et Catherine Chéclin, sa femme, intimés ; contre Jacques Chéclin, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0210_OCR.pdf
Précis en réplique pour Pierre Coutanson et Catherine Chéclin, sa femme, intimés ; contre Jacques Chéclin, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0121_OCR.pdf
Mémoire pour Maurice Couzon et Jeanne Patifollet, sa femme, Défendeurs ; contre Marie Golfier et Jean Persignat, son mari, mineurs, François Jauzin et Annet Crohet, se disant leurs curateurs, Demandeurs.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0523_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour maître Jean-Joseph Croze, ancien avocat, ex-législateur, sous-préfet de l'arrondissement de Brioude, appelant et intimé ; contre le sieur Gaspard-Roch Momet, homme de loi, habitant de la ville de paris, intimé ; et encore…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1312_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire à consulter et consultation pour dame Fleuriette-Louise-Françoise d'Argouges, veuve d'Antoine-Philippe de la Trémouille-Talmond ; Contre le directeur de la régie de l'enregistrement et des domaines.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0738_OCR.pdf
Précis pour les sieurs d'Avrilly, et de la Berardière, demandeurs ; contre le sieur Jean-Baptiste Spiess, défendeur. Questions sur la validité du mariage d'un moine et de la donation faite en sa faveur en 1788.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0235_OCR.pdf
Observations sommaires servant de réponse à causes et moyens d'appel et d'opposition ; pour dame Gilberte-Antoinette Dagonneau, épouse de Jean-Chrétien Macheco, autorisée en justice, habitante de cette ville de Riom, intimée ; contre Jean-Baptiste…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0223_OCR.pdf
Mémoire sur la nullité et la réclamation contre des vœux en religion. Mémoire pour Jean-Jacques Dancette, prêtre, habitant de la commune de Beauzat, département de la Haute-Loire, défendeur en tierce-opposition, et aussi demandeur en…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0726_OCR.pdf
Mémoire sur la nullité et la réclamation contre les vœux en religion. Mémoire pour Jean-Jacques Dancette, prêtre, habitant de la commune de Beauzat, département de la Haute-Loire, défendeur en tierce-opposition, et aussi demandeur en…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0420_OCR.pdf
Mémoire Pour Joseph Daubin, Pierre Mourguye et Gabrielle Bareyrie, femme Baptistal, cultivateurs, habitant au village de Moncel, commune de Sainte-Eulalie, appelans et défendeurs en péremption; Contre Le sieur André Cabane, se disant ancien fermier…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0625_OCR.pdf
Mémoire Pour Joseph Daubin, Pierre Mourguye et Gabrielle Bareyrie, femme Baptistal, cultivateurs, habitant au village de Moncel, commune de Sainte-Eulalie, appelans et défendeurs en péremption; Contre Le sieur André Cabane, se disant ancien fermier…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0532_OCR.pdf
Mémoire pour Eléazard-Rostang-Etienne Daudin, propriétaire ; contre François Capelle, ci-devant conseiller au bailliage et siège présidial d'Aurillac ; en présence d'Antoine Desprats, et de dame Marguerite Sobrier, veuve de Jean Daudin.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1512_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Eléazard-Rostang-Etienne Daudin, propriétaire ; contre François Capelle, ci-devant conseiller au bailliage et siège présidial d'Aurillac ; en présence d'Antoine Desprats, et de dame Marguerite Sobrier, veuve de Jean…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0311_OCR.pdf
Mémoire pour Marie Daymard, veuve Lacroix, et Marianne Couderc, femme de Durand-Rieux, appelantes; Contre Emeric, Marie, Marianne Gineste et autres, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_V0103_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour François-Marie Léon de Labeau de Bérard, marquis de Maclas, seigneur de La Venerie, appelant et intimé ; Contre demoiselle Therese-Dorothée de Souzion, épouse de sieur Claude Cinier de Jassant, appelante et intimée.

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Précis pour La dame de Mariol, et les sieurs de Vény et de Ribeyre, enfans et héritiers de la la dame de Villemont, appelans ; contre le sieur Rixain

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1029_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire à consulter pour Messire Albert-François de Moré, chevalier, major en second au régiment de Dauphiné, seigneur de Pont-Gibaud, défendeur. Contre sieur Gaspard Papon, demandeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0909_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Marie-Louise-Joseph de Scepeaux, veuve de Blaise Daurelle de Champétière, intimée ; Contre Louise-Magdelaine Daurelle de Champétière, sa fille, et Jacques Beinaguet de Pénautier, son mari, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1403_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jean Déabrège, marchand teinturier ; habitant de cette commune, défendeur au principal, et demandeur en recours ; Contre François Ballet, aubergiste, se disant tuteur des enfans mineurs de Joachim Déabrège, aîné, Michel,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0414_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour Louis Defaure de Chazours, ancien capitaine d'infanterie, habitant au lieu de la Combe, commune de Saint-Quentin, demandeur en exécution de jugement ; contre les maire et habitans de la ville de Gannat, défendeurs.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0314_OCR.pdf
Réponse de Marie Degreils au Mémoire de M. Degreils de Missiliac, son neveu.

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http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0228_OCR.pdf
Mémoire en réponse pour Dame Agnès Dejax, et le citoyen Pierre Dalbine, son mari, juge au tribunal d'arrondissement de Brioude ; Joseph Dalbine, Marie Dalbine, et Anne-Marie Dalbine, veuve de Robert Croze-Montbrizet-Gizaguet, tant en son nom que…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0932_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour Dame Agnès Dejax, et le citoyen Pierre Dalbine, son mari, juge au tribunal d'arrondissement de Brioude ; Joseph Dalbine, Marie Dalbine, et Anne-Marie Dalbine, veuve de Robert Croze-Montbrizet-Gizaguet, tant en…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0931_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Julien Dejax, homme de loi, habitant de la commune de Brioude, appelant ; Contre Agnès Dejax, et le citoyen Pierre Dalbine, son mari, juge au tribunal de première instance de l'arrondissement de Brioude ; Joseph Dalbine,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0716_OCR.pdf
Mémoire pour Julien Dejax, homme de loi, habitant de la commune de Brioude, appelant ; contre Agnès Dejax, et le citoyen Pierre Dalbine, son mari, juge au tribunal de première instance de l'arrondissement de Brioude ; Jospeh Dalbine, Marie Dalbine,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0539_OCR.pdf
Mémoire pour Anne Delaire, veuve de Michel Virotte, et les six enfans nés de leur mariage, appelans ; contre les quatre enfans du premier lit dudit sieur Virotte, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1013_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour Antoine Delaire, citoyen, habitant de la paroisse du Lonzat, intimé. Contre Michel Laurent, habitant du lieu du Jaunet, paroisse de Saint-Didier, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0205_OCR.pdf
Mémoire pour Gaspard-Amable Delaporte, propriétaire, habitant de la ville de Gannat, appelant ; contre Louis-François Cavy, propriétaire, habitant du chef-lieu du canton d'Ecurolles ; Antoine Alleigre, maître maçon, et Louise Blondel, sa femme…

Mots-clés:

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0123_OCR.pdf
Précis pour Pierre Delesvaux, tuteur et légitime administrateur de ses enfants mineurs, et de défunte Élizabeth Gendret, son épouse, intimé et demandeur en opposition ; contre Élizabeth Poncet, veuve et commune d'Antoine Gendret, tant en son nom,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0531_OCR.pdf
Mémoire pour Sieurs Jean-François Delsol aîné, habitant de la ville d'Aurillac, et Gabriel-Bartélémy Delsol-Volpilhac, habitant de la ville de Paris. Contre Dame Jeanne-Marie Delsol, veuve Vigier-Dorcet. En présence du sieur Desprats, habitant de la…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0629_OCR.pdf
Consultation pour les sieurs Delsol, frères ; contre la dame veuve Vigier-d'Orcet, leur sœur consanguine [suivi de] Arrêt du Tribunal civil de première instance d'Aurillac [suivi de] Précis pour le sieur René-Louis Lhéritier et consors, intimés ;…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0541_OCR.pdf
Réponse de Joseph-Marie Demalet-Lavédrine, demandeur, au précis de Michelle Soulages, veuve Quayron, et aujourd'hui femme Mosnier, défenderesse.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0607_OCR.pdf
Observations sur la cause de la dame veuve Destaing, et sur le libelle diffamatoire imprimé et publié à Riom pour ses adversaires, et produit par eux devant la Cour d'Appel séant en cette ville.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1014_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour les Sieur et Dame Destrada, appelans ; Contre les sieurs Reynard et Nallet, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1411_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jean-Baptiste Devèze, appelant ; contre Antoine Lamouroux, intimé ; en réponse à celui de l'intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0229_OCR.pdf
Mémoire pour Jean-Baptiste Devèze, appelant ; contre Antoine Lamouroux, intimé ; en réponse à celui de l'intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1003_OCR.pdf
Titre complet : Second mémoire après le rapport des experts, ordonné par la sentence interlocutoire. Pour Jean Devèze, Jeanne Devèze, sa sœur, fille majeure, et Gabriel Devèze, leur frère, tant en son nom propre et privé, qu'en qualité de cédataire…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1005_OCR.pdf
Titre complet : Troisième mémoire. Réponse au second mémoire du défendeur. Pour Jean Devèze, Jeanne Devèze, sa sœur, fille majeure, tant en son nom propre et privé, qu'en qualité de cédataire de Michel et Marie Devèze, ses frère et sœur, tous…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0908_OCR.pdf
Titre complet : Consultation pour Louise-Magdelaine Dorelle, femme Benaguet-Penautier contre Jacqueline-Marie-Louise-Joseph de Scepeaux, veuve Dorelle de Champétière.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2612_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jean-François Douvreleul, propriétaire à Arlanc, intimé et défendeur en contre recours ; contre Guillaume Cogniasse, percepteur de la commune de Saint-Anthème, et CharlotteMayet, son épouse, appelans de jugement rendu par…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1221_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Joseph Douvreleur de Gardelle, homme de loi, demeurant à Arlanc, fils et héritier universel de défunt Michel Douvreleur de Gardelle, notaire public, appelant ; contre Antoine Velay, cultivateur, habitant du village de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0231_OCR.pdf
Mémoire pour Joseph Douvreleur de Gardelle, homme de loi, demeurant à Arlanc, fils et héritier universel de défunt Michel Douvreleur de Gardelle, notaire public, appelant ; contre Antoine Velay, cultivateur, habitant du village de Carpatel, mairie…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0712_OCR.pdf
Défense sommaire pour Joseph Douvreleur de Gardelle, propriétaire, demeurant à Arlanc, près d'Ambert, département du Puy-de-Dôme ; contre Antoine et Madeleine Velay, demandeurs en cassation d'un jugement de la Cour d'Appel de Riom, du 29 Thermidor an…
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