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  • Collection: Factums
  • Date contient "1789-1799 : Révolution"

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0301_OCR.pdf
Précis pour vingt-huit habitans de la commune d'Aurière, intimès ; contre le sieur Guillaumauche du Boscage, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2614_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jeanne Aubignat, veuve de Pierre Villevaud, Propriétaire à Royat, appelante ; contre Le sieur Pierre Chambaud, Adjudant-Commandant, Offer de la Légion-d'honneur, ancien Maire de Chamalières et Royat, habitant de la…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2616_OCR.pdf
Titre complet : Réponse pour Jeanne Aubignat, Veuve Villevaud, Appelante ; contre Le Sieur Chambaud, Adjudant Commandant, Officier de la Légion-d'Honneur, ci-devant Maire de Chamalières et Royat, Intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2620_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Le sieur Bournet, propriétaire, habitant de la ville d'Issoire, Appelant ; contre Jean Bonnafoux, propriétaire, habitant au lieu de Luzarègues, commune de Molède, département de Cantal ; Jean Vialfont, secrétaire…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0709_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour Jean-Baptiste-César Champflour-d'Alagnat, propriétaire, habitant de la ville de Clermont-Ferrand, département du Puy-de-Dôme, défendeur ; contre Pierre Boyer, juge au tribunal civil de l'arrondissement de la même…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1228_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour J. Justin Dubois-Lamartinie, lieutenant-surnuméraire des troupes d'Artillerie de la Marine, accusé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0315_OCR.pdf
Précis pour Joseph et Pierre Esparvier d'Estresses, appelans; Contre Jean-Hugues Saint-Pol, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0324_OCR.pdf
Précis en réponse pour la veuve et les enfants mineurs de Jean-Baptiste Marcoux, appelans ; contre Benoit Marcoux aîné, Benoit Marcoux jeune, et Noel Marcoux, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0412_OCR.pdf
Mémoire pour le maire et les Habitans de Vic-le-Comte ; contre le sieur Natey, de Nyon, Helvétie.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0424_OCR.pdf
Mémoire pour le maire et les Habitants de Vic-le-Comte, intimés ; contre Etienne Natey, habitant à Nyon en Helvétie, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0501_OCR.pdf
Mémoire pour les habitants d'Aubière, en réponse au mémoire et à la dernière requête de monsieur Destradat.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0332_OCR.pdf
Mémoire en réponse à consultation signifiée, pour Antoine-Ambroise, Jean-Baptiste et François Périssel, Bonnette Périssel, le citoyen Mortillet, son mari, et Marguerite Périssel, intimés ; Contre Annet Périssel, avoué au tribunal d'appel…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0335_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour sieur Jean-Jacques-Marie Rochefort-Dally, habitant à Artonne, intimé ; Contre sieur Claude Belavoine, du lieu d’École, mairie de Brout, appelant ; En présence du sieur Décombe, des Morelles, maire de Brout, aussi…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0408_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour le sieur Souteyran, ancien avocat au Puy, intimé ; contre le sieur Sauzet-Saint-Clément et la dame Salvaing de Boissieu, son épouse, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1215_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le citoyen Claude Albert, fils aîné, demandeur en validité d'offres. Contre les créanciers du citoyen Joseph Gerle, défendeurs. Et encore contre ledit citoyen Joseph Gerle, aussi défendeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0534_OCR.pdf
Mémoire en réponse pour Jacques-Pierre-Marie-Anne d'Albiat, ancien magistrat ; en présence de Claire-Joséphine d'Albiat sa fille.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1202_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le Citoyen Alègre, Marchand en cette commune de Riom, Demandeur. Contre le Citoyen Chassaing, Défendeur officieux près le Tribunal de District de cette même Commune, Défendeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1518_OCR.pdf
Titre complet : Consultations pour le sieur Alleyrat ; contre la dame Douhet, sa sœur ; et le sieur Douhet, son mari.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1206_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour Jean Anglade, Intimé. Contre Benoit, Claude, autre Benoit Force, et autres, appelans.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1314_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour le cit. Armand, Juge au Tribunal d'appel, intimé ; contre le citoyen Baile, marchand, appelant.

Mots-clés: ,

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0201_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour le cit. Armand, Juge au Tribunal d'appel, intimé ; contre le citoyen Baile, marchand, appelant.

Mots-clés: ,

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1315_OCR.pdf
Titre complet : Second mémoire pour le citoyen Armand, juge au tribunal d'appel, intimé ; Contre le citoyen Baille, marchand, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1317_OCR.pdf
Titre complet : Troisième mémoire pour le Citoyen Armand, Juge au Tribunal d'Appel, intimé ; contre le Citoyen Baille, marchand, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0416_OCR.pdf
Précis pour Jean-Pierre Assezat, de la ville du Puy, appelant ; contre Matthieu Jean, de la même ville, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0425_OCR.pdf
Mémoire pour le sieur Aubreton, receveur de l'enregistrement et des domaines en la ville d'Ahun, défendeur en assistance de cause ; contre le sieur Henry-Claude Bermond, ancien administrateur des loteries, rentier demeurant à Paris, demandeur ;…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0238_OCR.pdf
Consultations [Citoyen Pierre Audigier, notaire public, habitant de la commune de Rochefort, contre Étienne Prugnard, et Marie Demurat, sa femme].

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1405_OCR.pdf
Titre complet : Consultations [Citoyen Pierre Audigier, notaire public, habitant de la commune de Rochefort, contre Étienne Prugnard, et Marie Demurat, sa femme]

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0731_OCR.pdf
Consultations. [Citoyen Pierre Audigier, notaire public, habitant de la commune de Rochefort, contre Étienne Prugnard, et Marie Demurat, sa femme]

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1027_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Nicolas Autier, propriétaire, habitant du lieu de Barmonteix, commune de Vernughol, intimé; contre Laurent, Anne-Gilberte, autre Laurent et Marie Peyronnet, popriétaires, habitans du Lieu de Voingt; Louis Peyronnet et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0101_OCR.pdf
Mémoire pour Nicolas Autier, propriétaire, habitant du lieu de Barmonteix, commune de Vernughol, intimé; contre Laurent, Anne-Gilberte, autre Laurent et Marie Peyronnet, popriétaires, habitans du Lieu de Voingt; Louis Peyronnet et Marie…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0154_OCR.pdf
Mémoire et consultation, pour Jacques-Bénigne Aymet, notaire public, Suzanne Taphanel, son épouse ; Jean Siaud, et Renée Taphanel, son épouse, appelans ; contre Nicolas Taphanel, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0911_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire et consultation, pour Jacques-Bénigne Aymet, notaire public, Suzanne Taphanel son épouse ; Jean Siaud et Renée Taphanel son épouse, appelans ; Contre Nicolas Taphanel, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1230_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour le sieur Baile, plaignant, Contre le sieur Couhert, accusé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0702_OCR.pdf
Mémoire pour Gilbert-Louis Baratier, juge suppléant du tribunal d'arrondissement de Gannat, intimé et appelant ; contre Joseph Bost, habitant de la commune de Montignet, et Gilberte Bost sa sœur, habitante de la ville de Gannat, appelans et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0140_OCR.pdf
Mémoire pour Françoise Barbat et Hugues Mazeyrat, son mari, de lui autorisée, intimés ; contre Marie-Rose Barbat, Antoine Courbeyre, son mari, de lui autorisée ; Jeanne Barbat et Claude Triozon, son mari, de lui autorisée ; et Marie Barbat,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0202_OCR.pdf
Mémoire pour Françoise Barbat et Hugues Mazeyrat, son mari, de lui autorisée, intimés ; contre Marie-Rose Barbat, Antoine Courbeyre, son mari, de lui autorisée ; Jeanne Barbat et Claude Triozon, son mari, de lui autorisée ; et Marie Barbat,…

Mots-clés: ,

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0302_OCR.pdf
Mémoire justificatif pour Guillaume Bard, Ex-agent de la commune de Sauvetat-Autezat, accusé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0247_OCR.pdf
Mémoire pour Pierre Bard, cultivateur, habitant de la commune d'Agnat, demandeur et défendeur en tierce opposition, contre Jean Saby, fils à Pierre, défendeur, et Catherine Saby, et Jean Magaud, tous cultivateurs, habitans du lieu de Balistroux,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1529_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Pierre Bard, cultivateur, habitant de la commune d'Agnat, demandeur et défendeur en tierce opposition, contre Jean Saby, fils à Pierre, défendeur, et Catherine Saby, et Jean Magaud, tous cultivateurs, habitans du lieu…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1017_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les Citoyens Barthélemy, Marie et Catherine Choussy, enfans et héritiers du citoyen Gaspard Choussy, habitans de la ville de Billom ; François-Avit Greliche, homme de loi, curateur à l'émancipation desdits mineurs…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0907_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Claude Baudinot-Lasalle, propriétaire, habitant de la commune de la Pacaudière, département de la Loire, intimé ; contre dame Gabrielle-Louise Guillebon, veuve de Pierre Chauvigny, habitante de la ville de Moulins,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0701_OCR.pdf
Mémoire pour Nicolas Beauclair, cordonnier, habitant du lieu de Teil, commune de Saint-Cernin, arrondissement d'Aurillac, appelant ; contre Pierre-Paul Vanel et Dame Marguerite Calonne, son épouse, habitans du lieu de Rageaud, même commune de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0508_OCR.pdf
Mémoire de Jean Joseph Bégon de Larouzière, régisseur du haras Impérial de Deux-Ponts, agissant en qualité de fondé de procuration de François Louis Anne Bégon de Larouzière son père, demandeur au principal, appelant du jugement rendu par…

Mots-clés:

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1316_OCR.pdf
Titre complet : Réponse sommaire du Citoyen Beille, appelant, au second Mémoire du Citoyen Armand, juge au tribunal d'appel, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1318_OCR.pdf
Titre complet : Quelques mots sur le dernier état du litige pour le Citoyen Beille, appelant, contre le Citoyen Armand, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0103_OCR.pdf
Mémoire pour le citoyen Simon Belanger, ci-devant cuisinier, et premier domestique de défunt Louis Gaillonet d'Orvilliers, amiral de France, Demandeur; contre le citoyen Hugon de Givry, seul et unique héritier dudit défunt son oncle, Défendeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0626_OCR.pdf
Copie d'une première consultation pour le sieur Bellavoine, appelant ; contre le sieur Rochefort-d'Ailly, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0627_OCR.pdf
Deuxième consultation pour le sieur Bellavoine, appelant ; contre le sieur Rochefort-d'Ailly, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1313_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié pour Sieur Claude Bellavoine, propriétaire, habitant du lieu d'Ecole, mairie de Brout, arrondissement de Gannat, appelant ; contre François et Antoine Bonnamour, propriétaires, habitans en la commune de Brout,…

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Précis pour Benoît l'aîné, Benoît le jeune, et Noël Marcoux ; contre Claude Guillaume et François Marcoux, héritiers de Jean-Baptiste Marcoux, leur père, qui était donataire contractuel de Claude Marcoux, pére commun : ledit François…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0713_OCR.pdf
Titre complet : Plaidoyer prononcé à la Tournelle-Criminelle, le jeudi 19 mars 1789, par le sieur Bergasse, dans la cause du sieur Kornmann.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1303_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le citoyen Jean-Pierre Besqueuil second, propriétaire, habitant de la ville du Puy, appelant d'un jugement rendu au tribunal d'arrondissement de la même ville, le 2 germinal an 10 ; contre le cit. Louis-Joseph…

Mots-clés:

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0306_OCR.pdf
Précis pour Dame Marie-Anne Biron, veuve de M. Jean-James Beaufils, habitante de la ville de Saint-Flour, intimée ; contre le sieur Raymond Demolen-Dumas, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1220_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Marie Bœuf, veuve de Jean Chambon, meunier, tant en son nom que comme tutrice légitime de leurs enfans, habitante du moulin du Mayet-d'Ecole, municipalité de Jenzat, arrondissement de Gannat ; appelante : Contre…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0303_OCR.pdf
Mémoire en réponse pour Louis Boissier, Marianne Boissier, et le sieur Chauvassaigne, son mari, Michel-Gaspard Boissier, et Pierre Chabridon, demandeurs ; contre Dame Marie-Catherine de Rochefort, et sieur Jean-Augustin-Guillaume de Fretat de…

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Titre complet : Précis pour Louis Boisson, citoyen de la ville de Riom, plaintif. Contre les sieurs Trapet, Marchand, Pellabout, Astre, garçons tanneurs, et Petit, dit Tixier, voiturier, tous de cette ville de Riom, accusés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1224_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Marie Boisson, veuve d'Antoine Charles ; Anne Boisson et Jean-Baptiste Robert, son mari, de lui autorisée ; autre Marie et autre Anne Boisson, filles majeures, lesdites Boisson, héritières, par bénéfice…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0421_OCR.pdf
Mémoire en réponse pour Dame Jacquette-Gilberte Boniol et le sieur Jean Bourdillon-Dugravier, son mari ; dame Marguerite Boniol et le sieur Charles Arragonès de Laval, son mari ; et demoiselle Marie Boniol, tous propriétaires, habitans de la…

Mots-clés: ,

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Titre complet : Précis en réponse , pour Jean Bonnafoux, Jean Vialfont et autres, habitant le département du Cantal, intimés ; contre Le sieur Bournet, propriétaire, habitant la ville d'Issoire, appelant ; En présence De dame Henriette de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1103_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour François Bonnamour, propriétaire, demeurant à Saint-Gilbert, commune de Saint-Didier ; Contre François Morand, propriétaire, demaurant en la commune de Jenzat.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0102_OCR.pdf
Précis pour François Bonnamour, propriétaire, demeurant à St.-Gilbert, commune de St.-Didier; contre François Morand, propriétaire, demeurant en la commune de Jenzat.

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Titre complet : Mémoire pour Marie-Anne Bonnefoux, veuve de Jean-Pierre Trivis, tutrice de leurs enfants, aubergiste, habitante du lieu paroissial de Saint-Genès, près Saint-Paulien, intimée. Contre François Trivis, laboureur, habitant du même…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1208_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire et consultations pour le Citoyen Antoine Bonnet, aubergiste et propriétaire, habitant de la commune de Riom. Contre la citoyenne Marie-Thérèse-Cécile Bonnet, veuve de Pierre-Amable Guérignon, notaire, et la citoyenne…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0935_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jean-Marie Bosredon, détenu dans la maison de justice près le tribunal criminel du département du Puy-De-Dôme, comme soupçonné d'émigration.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0136_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jean-Marie Bosredon, détenu dans la maison de justice près le tribunal criminel du département du Puy-De-Dôme, comme soupçonné d'émigration.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1022_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour M. Michel Bessède, Prêtre, Prieur et Curé du Bourg-Lastic, Défendeur. Contre les habitants et corps commun de la paroisse du Bourg-Lastic, demandeurs.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0132_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Antoine Boyer, Jean Chabrol, Jean Soulier, Etienne Varenne, Jean Maigne, Jean de Lendy et Antoine Reynaud, tous marchands, habitants des paroisses de Veze, Dienne et Alanche, demandeurs. Contre sieur Jean Bonnet,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0134_OCR.pdf
Titre complet : Consultation sur l'effet des renonciations conventionnelles, et des forclusions coutumières, d'après le décret du 8 avril 1791.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0927_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Pierre Boyer, juge au tribunal civil de l'arrondissement de Clermont-Ferrand, chef-lieu du département du Puy-De-Dôme, demandeur ; Contre Jean-Baptiste-César Champflour-D'Alagnat, propriétaire, habitant de Clermont,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0929_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour Pierre Boyer, juge au tribunal civil de l'arrondissement de Clermont-Ferrand, chef-lieu du département du Pui-De-Dôme, demandeur en cassation ; Contre Jean-Baptiste-César Champflour-D'Alagnat.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0504_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour sieur Antoine Bréchet ancien chef d'escadron, habitant de la ville de Clermont, intimé ; Contre dame Jeanne-Françoise de Vény, veuve du sieur Sicaud de Mariol, habitante de la même ville, appelante d'un jugement rendu…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1624_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le sieur Breul, négociant, premier officier municipal de l'ancienne municipalité du Bourg de Viverols, chef-lieu de canton, accusateur et demandeur ; Contre le sieur Couhert, ci-devant agent des affaires du ci-devant…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_V0104_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le sieur Abbé Brun, auteur de l'ouvrage intitulé, le triomphe du nouveau monde ; Contre le R. P. Moisset, supérieur-général de la congrégation de l'Oratoire.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1422_OCR.pdf
Titre complet : Conclusions prises à l'audience, lors de la plaidoirie de la cause, pour le citoyen Brun, intimé et appelant ; contre le citoyen Vernière, appelant et intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0234_OCR.pdf
Mémoire pour Jacques Brunel de Privezac, propriétaire, habitant actuellement du lieu de Chanzy, mairie de Besset, département d'Allier, intimé et défendeur en opposition ; contre Charles-Pierre et Gabriel Landriève, fermiers, habitans du lieu…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1416_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jacques Brunel de Privezac, propriétaire, habitant actuellement du lieu de Chanzy, mairie de Besset, département d'Allier, intimé et défendeur en opposition ; contre Charles-Pierre et Gabriel Landriève, fermiers,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0219_OCR.pdf
Mémoire pour les pauvres de la ville d'Aurillac, légataires d'une somme de 80000 francs. Mémoire pour les Pauvres d'Aurillac, représentés par le Bureau de bienfaisance de cette ville, appelant ; contre le Sieur Capelle, héritier de madame de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1310_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour les pauvres de la ville d'Aurillac, légataires d'une somme de 80000 francs. Mémoire pour les Pauvres d'Aurillac, représentés par le Bureau de bienfaisance de cette ville, appelant ; contre le Sieur Capelle,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0415_OCR.pdf
Mémoire pour Sieur Joseph Burelle, Notaire impérial, habitant de la ville de Varennes-sur-Allier, appelant ; Contre les sieurs Guillaume Delaire, J.-B de la Geneste, et Franç.-Blaise Bardonnet-de-la-Toule, intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0216_OCR.pdf
Mémoire en réponse sur la propriété et le partage des eaux. Mémoire pour Jean-André Cabanes, notaire, habitant du lieu d'Autrières, commune de Saint-Chamant, appelant de la sentence des requêtes du palais du 20 mai 1789 ; contre Pierre…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1513_OCR.pdf
Titre complet : Précis en réponse pour M. François Capelle, ancien magistrat, intimé et appelant ; Contre sieur Eléazard Rostang, Etienne Daudin, appelans et intimés. Encore contre Antoine Desprats, et contre dame Marguerite Sobrier, veuve de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1311_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse pour Pierre-Antoine-Urbain Capelle, propriétaire, habitant du lieu et commune de Saint-Constant, intimé ; contre les Administrateurs du Bureau de Bienfaisance de la ville d'Aurillac, appelans d'un Jugement…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0218_OCR.pdf
Mémoire sur la nullité d'un legs de 80000 francs, fait à l’œuvre de la Miséricorde établie en la ville d'Aurillac. Mémoire en réponse pour Pierre-Antoine-Urbain Capelle, propriétaire, habitant du lieu et commune de Saint-Constant,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1309_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour le Sieur Capelle, défendeur, contre le Bureau de Bienfaisance de la Ville d'Aurillac, demandeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0138_OCR.pdf
Consultation du Citoyen Porcher.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1209_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire et consultation, pour Jean Cartier, propriétaire, habitant de la commune de Saint-Germain-l'Herm, appelant ; Contre Louise Cartier et Marc Barrière, son mari, officier de santé, habitans de la même commune, intimés ;…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0109_OCR.pdf
Mémoire et consultation pour Jean Cartier, propriétaire, habitant de la commune de Saint-Germain-l'Herm, appelant ; contre Louise Cartier et Marc Barrière, son mari, officier de santé, habitans de la même commune, intimés ; et encore contre…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0310_OCR.pdf
Mémoire en réponse, Pour Étienne Castillon, habitant à Riom, intimé ; Contre Jean-Baptiste Assolent, habitant à Paris, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1424_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour le sieur Louis-François Cavy, propriétaire, habitant de la commune d'Escurolles, appelant d'un jugement rendu au tribunal civil de l'arrondissement de Gannat, le 19 prairial an 12 ; Contre le sieur Jean-Jacques-Marie…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0922_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Magdelaine Chabrillat, marchande, habitant à Clermont-Ferrand, défenderesse et intimée ; Contre Michel-Amable Urion, propriétaire, habitant à Riom, plaintif et appelant d'un jugement rendu près le tribunal de…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0525_OCR.pdf
Mémoire et consultation, pour M. Chabrol, ancien colonel ; en réponse à l'imprimé de M. Neiron-Desaulnats, ancien magistrat, intitulé Précis, et à sa consultation signée Meimac.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0713_OCR.pdf
Observation de M. Chabrol, ancien militaire, sur le mémoire signé Neiron-Desaulnats, intitulé : Mémoire justificatif, pour Joseph Neiron-Desaulnats, habitant de la ville de Riom, accusé à la police correctionnelle ; contre M. le Procureur…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0711_OCR.pdf
Ouverture de cassation, pour François Chalus et Claudine Mazuel ; Prétendu homicide par famine.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2615_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, Pour le sieur Chambaud, Chevalier, Colonel d’État-Major, en retraite, Officier de l'Ordre royal de la Légion d'honneur, habitant de la ville de Clermont, intimé ; contre Jeanne Aubignat, veuve de Pierre…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1028_OCR.pdf
Titre complet : Consultation pour le Citoyen Benoit Chamerlat. Habitant de la ville de Clermont-Ferrand, appelant ; Contre les créanciers hypothécaires inscrits du citoyen Pierre Reynaud, intimés.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0207_OCR.pdf
Consultation pour le citoyen Benoit Chamerlat, habitant de la ville de Clermont-Ferrand, Appelant ; contre Les Créanciers hypothécaires inscrits du citoyen Pierre Reynaud, Intimés.

Mots-clés: ,

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Titre complet : Mémoire pour Jacques Champflour de Palbost, appelant d'un jugement rendu au tribunal civil de l'arrondissement de Clermont, le 14 fructidor an 10 ; ; contre Martial Champflour-Saint-Pardoux, prêtre ; Jean-Baptiste-Anne…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0212_OCR.pdf
Mémoire pour Jacques Champflour de Palbost, appelant d'un jugement rendu au tribunal civil de l'arrondissement de Clermont, le 14 fructidor an 10 ; contre Martial Champflour-Saint-Pardoux, prêtre ; Jean-Baptiste-Anne Champflour-Lauradoux,…
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